Présentation / Actualités Recherche Tableaux de bord Approche nationale FAQ Glossaire Liens Contactez-nous

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Grand Est
Département : 88
Site BASOL numéro : 88.0019
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 27/07/2016
Auteur de la qualification : DREAL UT88

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : TREFILERIES DES VOSGES (TDV)

Localisation  :
Commune : Plombières-les-Bains
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 88351 (1 955 habitants)
Adresse : Le blanc murger
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 88000 : (112 934 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 954064 6771455 Autre Centroide du site

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 219 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 230 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 236 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 237 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 238 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 239 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 243 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 245 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 309 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 0F 214 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 1 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Bellefontaine 16/07/2009 AI 3 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 10 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 11 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 26 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 132 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Bellefontaine 16/07/2009 AI 133 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Bellefontaine 16/07/2009 AI 134 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Bellefontaine 16/07/2009 AI 135 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 251 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Plombières-les-Bains 16/07/2009 AD 252 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 21 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 22 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 23 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 24 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 26 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée
Xertigny 18/07/2009 AK 28 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 29 Parcellaire parfait actuel BD Parcellaire vecteur, BD ortho
Xertigny 18/07/2009 AK 35 Contour hors parcellaire ? BD Parcellaire vecteur, BD ortho Parcelle coupée

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : TREFILERIES DES VOSGES
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
TREFILERIES DES VOSGES PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 26/07/2016

Description du site :
La société Tréfilerie des Vosges est spécialisée dans le tréfilage et laminage de précision à froid des aciers inoxydables, des aciers au carbone et des métaux non-ferreux. Les fils et profils transformés sont ensuite utilisés par les industries de l’automobile, du tissage et tricotage métallique, des loisirs et de la filtration dans les secteurs de la pétrochimie, papeterie, agroalimentaire et de l’eau.

Les activités de l’établissement, au regard de la législation sur les installations classées, sont autorisées par l’arrêté préfectoral modifié n° 1036/93 du 13 juillet 1993.

Une décharge interne a existé à l'emplacement de l'actuel parc à fils.
Le site est traversé par La Semouse qui est en partie recouverte.

 

Description qualitative :
Considérant que les conditions d’exploitation passées des installations avaient entraîné des pollutions du sol par des dépôts, déversements ou infiltrations de substances polluantes, il a été prescrit à la société Tréfilerie des Vosges, par arrêté préfectoral n° 2291/99 du 18 novembre 1999, la réalisation d’une étude de l’impact du site sur l’environnement.

Le site de la société Tréfilerie des Vosges a donc fait l’objet de campagnes d’investigations en 2001 et 2004 et d’une évaluation simplifiée des risques fin 2005. Le contenu de ces études rend compte des résultats des investigations de terrain, définies en fonction de l’étude historique et documentaire. Constituées pour l’essentiel de sondages de reconnaissance des sols, ces investigations ont été complétées par des prélèvements d’eaux souterraines, eaux superficielles et sédiments.

Au niveau des sols, ces études ont mis en évidence plusieurs sources de pollution :
- Source 1 : Présence de nickel en concentration supérieure à la VCI non sensible, au niveau des terres excavées de la zone du parc à fils, et actuellement confinées.
- Source 2 : Présence d’hydrocarbures totaux au niveau de la partie superficielle des dalles de l’atelier FS, en concentration supérieure à la VDSS, mais inférieure à la VCI non sensible.
- Source 3 : Présence de bore dans les sols situés sous la dalle de l’ancien atelier décaperie, en concentration supérieure à la VDSS par défaut, mais inférieure à la VCI non sensible par défaut.
- Source 4 : Présence de goudron pur et d’eau goudronneuse au niveau de la fosse à goudron de l’ancienne tremperie, qui n’est actuellement plus exploitée.
- Source 5 : Présence d’une source de contamination par les hydrocarbures totaux au niveau des traces d’huile détectées dans les sables présents sur la dalle du sous-sol de l’atelier dit LA.
- Source 6 : Présence d’une source de contamination par les hydrocarbures totaux au niveau des boues de fond de cuve, présentes sur la dalle des deux cuves en sous-sol de l’atelier LA.
- Source 7 : Présence d’une contamination par les hydrocarbures aromatiques polycycliques au niveau des sols situés à proximité de la cuve à goudron.

Une contamination des sols par des hydrocarbures a été détectée à l'emplacement de l'actuel parc à fils. Les terres polluées ont été excavées sur une profondeur comprise entre 0.5 et 2 mètres. Elles sont actuellement stockées sur le site sous un merlon recouvert d'une couche d'argile imperméable. Cette technique a été retenue compte-tenu du faible niveau de contamination des terres, entre 100 et 700 mg/kg d'hydrocarbures.

De même il a été détecté une pollution des sols par du pyralène au pied d'un transformateur électrique, cette zone contaminée a été excavée, en janvier 2005, les déblais ont été dirigés vers un centre de traitement.

Les analyses effectuées en 2005 dans les milieux de transfert montrent l'absence de contamination des eaux souterraines et superficielles (Semousse). Plusieurs sources de pollution encore présentes dans les sols ont été détectées lors de la campagne d'investigations menée en 2005.

En 2006, l'exploitant a réalisé les actions suivantes :
- source 3 : les sols de l’ancienne décaperie ont été enlevés et traités en centre agréé ;
- source 4 ; pompage, nettoyage et comblement de la fosse à goudron ;
- source 6 : pompage, nettoyage et élimination des cuves de fioul.

Dans l'arrêté préfectoral du 17 août 2006, il est demandé à l'exploitant une surveillance trimestrielle des eaux de la Semousse. En 2016, l'inspection a pu constaté que l'exploitant continuait correctement cette surveillance..


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Mécanique, traitements des surfaces
Code activité ICPE : H


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic initial    Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  02/05/2003 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  27/07/1999  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  24/01/2006 
Surveillance du site  05/12/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  05/12/2003 
Travaux de traitement  01/01/2005  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/01/2005 
Travaux de traitement  01/01/2006  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  12/12/2007 
Surveillance du site  01/08/2007  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  01/08/2007 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Bore

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 4
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site traité avec restriction, dont la restriction ne concerne pas les Eaux Souterraines

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 07/06/2006  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : excavation de la zone contaminée par le pyralène en janvier 2005 en centre de traitement

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

Imprimer la fiche Pour tout commentaire Contactez-nous