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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 74
Site BASOL numéro : 74.0089
Situation technique du site : Site nécessitant des investigations supplémentaires Site nécessitant des investigations supplémentaires
Date de publication de la fiche : 18/10/2018
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : T2R

Localisation  :
Commune : Thyez
Arrondissement :
Code postal : 74300 - Code INSEE : 74278 (5 421 habitants)
Adresse : 275, rue de la Poste
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 74502 : Cluses (81 322 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 973046 6559274 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 924543 2128448 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Thyez 24/04/2013 AR 156 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 8 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 150 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 151 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 153 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 152 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 155 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 154 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Thyez 24/04/2013 AR 157 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : Maître Luc GOMIS
   il s'agit D'UN MANDATAIRE DE JUSTICE

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
T2R PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 01/10/2018

Description du site :
La société T2R a exercé une activité de traitement de surface sur bandes métalliques pleines et prédécoupées, au sein d'un établissement situé 275 rue de la Poste à Thyez, dont elle était propriétaire. Le site a été réglementé en dernier lieu par un Arrêté préfectoral du 13 août 2009. Le volume de bains autorisé était fixé à 40 m3.

L'établissement est situé en zone industrielle. Il est bordé au nord par un terrain vague et un terrain de sport, au sud et à l'est par des industries (activités de roulage, d'affutage et de fabrication d'outils coupants, d'injection et de moulage plastique, d'usinage et de rectification plastique), et à l'ouest par des habitations collectives distantes de 80 mètres.

Le site dans sa dernière configuration s'est étendu sur une surface de 9440 m2 environ, dont 2525 m2 couverts, occupée par deux bâtiments distincts, un abri en bois, ainsi que des zones de circulation et de stationnement.

Le bâtiment principal comprenait, outre un secteur de production où ont été exploitées jusqu'à sept chaînes de traitement de surface en continu mettant en œuvre divers métaux (cuivre, nickel, étain, or, argent), des zones de stockage de matières premières, une zone dédiée à la compression d'air et à la génération de froid, une chaufferie au gaz, un local affecté aux transformateurs dont un contenait des PCB, et des bureaux administratifs. Le second bâtiment accueillait la station de détoxication, un atelier de maintenance, un stockage de produits chimiques et un stockage de déchets dangereux, dans des locaux séparés. L'abri en bois servait à l'entreposage de produits divers.

Le sous-sol est composé d'alluvions fluviatiles et torrentielles récentes, à base de cailloutis et de graviers. Celles-ci sont le siège de la nappe d'accompagnement de la rivière Arve qui s'écoule à environ 280 mètres au sud du site.

Cette nappe a été jugée vulnérable à toute pollution de surface au droit de l'établissement, en raison de la nature des terrains affleurants perméables à semi-perméables, et de sa faible profondeur évaluée à 3 mètres dans le puits existant qui était employé pour l'alimentation en eau de process des installations.

Le périmètre du site est entièrement délimité par un grillage et les bâtiments sont clos et condamnés.

 

Description qualitative :
Suite à l'arrêt définitif des activités de l'établissement, la société T2R représentée par son mandataire liquidateur Maître Luc GOMIS, a été mise en demeure de respecter les dispositions prévues par l'article R.512-39-1 du code de l'environnement relatif à la notification de fin d'activité, par arrêté préfectoral en date du 13 novembre 2009.

Par ce même arrêté, la société T2R a été également mise en demeure de procéder à l'élimination du transformateur aux PCB présent sur le site.

Par transmission en date du 13 août 2010, Maître GOMIS a fait parvenir au préfet la notification de fin d'activité, puis le mémoire associé établi en septembre 2010. La notification de fin d'activité a repris les principaux éléments du mémoire et a indiqué que l'usage futur du site n'étant pas connu, un usage industriel était retenu par défaut.

Le mémoire de cessation d'activité a procédé à un bref historique du site, a décrit son contexte environnemental et a présenté les mesures prises pour le mettre en sécurité.

Une visite du site effectuée par l’inspection des installations classées le 22 octobre 2010 a permis de constater que :
- la clôture entourant le site et les accès aux bâtiments étaient maintenus verrouillés ;
- l'alimentation électrique était coupée, de même que l'alimentation en gaz de ville de l'établissement ;
- le transformateur aux PCB avait été évacué avec sa rétention ;
- les abords des bâtiments, entièrement recouverts d'un enrobé, étaient dans un état de propreté satisfaisant, aucun produit susceptible d'induire un risque de pollution accidentelle n'ayant été relevé à l'extérieur ;
- les lignes de traitement de surface avaient été entièrement démantelées et évacuées ;
- les équipements qui constituaient la station de détoxication de l'établissement avaient été entièrement vidés, démontés et nettoyés. Certains équipements, dont des réservoirs de stockage, étaient entreposés à l'extérieur des bâtiments dans l'attente de leur enlèvement ;
- les sacs de boues d'hydroxydes métalliques et une partie des produits chimiques, qui avaient été observés dans leurs locaux respectifs lors de la précédente visite du site, n'étaient plus présents.

En revanche, il s'est avéré que le local dédié au stockage des produits chimiques non acides, maintenu fermé à clé, contenait encore quelques récipients pleins de différentes capacités (récipients de 25 L en particulier), assimilables à des déchets selon l'ancien dirigeant du fait de leur ancienneté et donc à évacuer.

Par courriers datés du 18 avril et du 20 avril 2011, Maître GOMIS a transmis à l’inspection des installations classées la liste des matériels mis aux enchères et le rapport de fin de travaux de mise en sécurité du site.

Le rapport de fin de travaux de mise en sécurité du site a fait état de l'évacuation des derniers déchets dangereux présents sur les lieux, dont ceux qui avaient été relevés lors de l’inspection du 22 octobre 2010, et de leur élimination avec justificatifs à l'appui représentés par les bordereaux de suivi.

En matière de diagnostic environnemental, une première campagne d'investigations a été menée en décembre 2004, à l'occasion du dernier changement d'exploitant intervenu au bénéfice de la société T2R.

Elle a conduit à réaliser 7 sondages de sol au droit ou à proximité de sources potentielles de pollution, jusqu'à une profondeur maximale de 4,5 mètres. A partir des prélèvements effectués, la présence de cyanures totaux, arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, plomb, nickel et zinc a été recherchée.

Les résultats obtenus ont révélé au niveau du sondage S4, situé à l'angle extérieur nord-est du bâtiment principal, une teneur en cuivre (54 mg/kg), de même que la présence de cyanures à une concentration de 11 mg/kg au droit du sondage S2 localisé dans le secteur de production.

En novembre 2010, une nouvelle campagne d'investigations a été engagée dans le cadre de la fermeture du site. Selon le rapport d’étude diagnostique correspondant, celle-ci s'est traduite par la réalisation de 14 sondages de sol, d'une profondeur maximale de 3 mètres.

Au total, 16 prélèvements de sol ont été réalisés et analysés en vue de rechercher selon les sondages la présence d'hydrocarbures totaux C10-C40, de HAP, de BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), de COHV, de métaux (aluminium, argent, chrome total et chrome hexavalent, cuivre, étain, fer, mercure, nickel, or et zinc), de PCB, de cyanures, nitrates, sulfates et chlorures.

Des sources de contamination par les métaux aluminium (30 800 mg/kg MS), cuivre (447 mg/kg MS), étain (210 mg/kg MS), fer (23 300 mg/kg MS) et zinc (179 mg/kg MS) ont été relevées.

Par ailleurs, en complément du puits déjà existant au nord-est du bâtiment principal, 2 piézomètres PZ1 et PZ2 d'une profondeur de 7 mètres ont été implantés sur le site de façon à capter les eaux souterraines supposées être à l'aval hydrogéologique.

Les mesures de niveau piézométrique ont confirmé un sens d'écoulement des eaux souterraines orienté du nord-est vers le sud-ouest, avec par conséquent une implantation amont du puits et une implantation aval des piézomètres PZ1 et PZ2.

Les eaux prélevées dans les trois ouvrages ont fait l'objet d'analyses qui ont porté sur les hydrocarbures totaux C10-C40, les HAP, les COHV, les métaux (aluminium, argent, chrome total et chrome hexavalent, cuivre, étain, fer, mercure, nickel, or et zinc), les PCB, les nitrates, sulfates, chlorures et orthophosphates, les MES et la DCO.

Les résultats ont fait apparaître :
- une contamination des eaux souterraines en hydrocarbures totaux (2,14 mg/L) et en hydrocarbures aromatiques polycycliques (entre 0,15 et 0,43 µg/L) en PZ2, laquelle pouvait être due à une éventuelle cuve enterrée de fuel domestique qui alimentait une ancienne chaufferie n'ayant pas été mise en évidence lors de l'étude historique du site ;
- une contamination en PCB en PZ2 (2,35 µg/L), qui pouvait provenir d'une contamination des sols non encore observée au niveau du poste voisin des transformateurs ;
- des contaminations en métaux : cuivre (5,52 mg/L), aluminium (6,22 mg/L), fer (16,9 mg/L) et nickel (0,450 mg/L) au droit des trois ouvrages, avec une augmentation des teneurs entre les concentrations amont et aval, probablement liée à la présence de remblais anthropiques souillés.

Afin de mieux juger de l'état des sols et des eaux souterraines au droit du site et hors site, l’inspection des installations classées a demandé dans son rapport daté du 5 août 2011 des investigations complémentaires.

Par courrier du 18 octobre 2011, Maître GOMIS a fait savoir à l’inspection des installations classées qu’il ne disposait pas des fonds permettant de financer un diagnostic approfondi.

Le 30 juin 2016, la société T2R a été radiée du Registre du commerce et des sociétés.

Le site a été racheté par la suite par la commune de Thyez.

En réponse à la demande d’investigations complémentaires formulée par l’inspection des installations classées, la commune de Thyez a fait procéder à un nouveau diagnostic environnemental par un organisme spécialisé, en vue d’une démolition du site dans le cadre d’un projet de réaménagement.

Ce nouveau diagnostic environnemental a conduit à effectuer les principales opérations suivantes, entre février et avril 2015 :

- la réalisation de 13 sondages de sol jusqu’à 4 mètres de profondeur, répartis entre l’extérieur des bâtiments, les abords des locaux de la chaufferie et des transformateurs, et la zone de production, en vue d’y rechercher selon les sondages la présence d’hydrocarbures totaux C10-C40, de PCB, de COHV, de HAP, d’éléments traces métalliques, et de Cr6+,
- la mise en place de deux nouveaux piézomètres jusqu’à 8 mètres de profondeur, sur site en amont dénommé PZ3 et hors site en aval dénommé PZ4,
- des prélèvements d’eaux souterraines au droit des cinq ouvrages disponibles (4 piézomètres et puits préexistant), pour analyse des hydrocarbures totaux C10-C40, des COHV, des PCB, des HAP et de divers métaux (Al, As, Ba, Cd, Cr, Cu, Fe, Hg, Ma, Ni, Pb, Zn),
- l’implantation de deux piézairs Pza1 et Pza2 jusqu’à 1,5 mètres de profondeur (Pza1 à l’extérieur du bâtiment et à proximité du piézomètre PZ2 en aval hydraulique du site, et Pza2 au niveau de la zone de production), pour mesurer les hydrocarbures totaux C5-C10, les COHV, les BTEX et le naphtalène dans les gaz du sol,
- la caractérisation de l’état de la dalle béton au niveau de la zone de production, par 6 carottages pour analyses,
- une enquête de terrain en aval hydraulique afin d’identifier des usages potentiels de puits privés (quartier d’habitats individuels comprenant 39 habitations, dont 22 qui ont pu être démarchées).

Les investigations effectuées ont permis de constater l’absence de cuve enterrée de carburant sur le site.

Des impacts ont été confirmés dans les sols, en métaux (teneurs de 3 300 à 6 200 mg/kg en aluminium, de 9 100 à 11 000 mg/kg en fer, et de 16 à 90 mg/kg en cuivre), et en hydrocarbures totaux au droit de l’ancienne aire de stockage de déchets (1 500 mg/kg).

Dans les gaz du sol, la présence de trace de benzène a été relevée sur le Pza2 (0,085 mg/m3), de même que des COHV sur le Pza1 (0,389 mg/m3 dont 0,334 mg/m3 de trichloréthylène) et sur le Pza2 (2,235 mg/m3 dont 1,834 mg/m3 de trichloréthylène).

Au niveau de la dalle en béton, deux carottages ont mis en évidence des hydrocarbures C10-C40 dans les 15 premiers cm traversés (740 et 800 mg/kg), tandis que l’ensemble des carottages a présenté des teneurs plus ou moins modérées en métaux (chrome, nickel, cuivre, zinc, arsenic et baryum).

En revanche, au niveau des eaux souterraines, les résultats d’analyses obtenus n’ont pas mis en évidence d’hydrocarbures ni de PCB contrairement aux investigations initiales. Un léger impact en nickel (33 µg/l) a été toutefois constaté en aval, au regard de la valeur de référence appliquée, mais jugé non significatif.

Enfin, l’enquête de terrain n’a pas révélé d’usage des eaux souterraines en aval immédiat du site, au sein de la zone résidentielle (pas d’utilisation des 3 puits privés identifiés lors du démarchage de 22 habitations sur 39 existantes).

Au vu des résultats des investigations effectuées, celles-ci ont été complétées par une analyse des risques résiduels (ARR) en retenant comme scénario d’exposition l’inhalation de composés organiques volatils et de poussières à l’intérieur d’un bâtiment avec un sol en béton et à l’extérieur avec un sol recouvert d’enrobé, dans le cadre d’un usage industriel, économique ou artisanal.

En appliquant des hypothèses de calcul majorantes, l’ARR a conclu par une absence d'incompatibilité sanitaire de l'état du tènement avec l’usage futur précité.

Le diagnostic environnemental réalisé pour le compte de la commune de Thyez a néanmoins formulé des préconisations notamment en matière de gestion du site, et plus particulièrement :

- l’excavation des terres polluées au droit de l’ancienne aire de stockage de déchets, avec une élimination en filière spécialisée,
- le tri et l’évacuation des bétons souillés au niveau de la dalle investiguée.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Traitement de surface
Code activité ICPE : H13


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic approfondi    Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  03/07/2015 
Plan de gestion    Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  03/07/2015 
Analyse des risques résiduels (ARR)    Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  03/07/2015 
Mise en sécurité du site  13/11/2009  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  22/10/2010 
Diagnostic du site  13/11/2009  Site nécessitant des investigations supplémentaires  12/01/2011 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aluminium, étain, fer

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution

Présence de nickel dans les eaux souterraines, mais à une teneur jugée non significative.


Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Autre

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre : Regroupement et élimination des acides, des aérosols, des bases, des comburants, des minéraux, des pâteux organiques, des produits de laboratoire, des déchets souillés, des liquides BPC et HPC à SERPOL à Vénissieux

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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