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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 69
Site BASOL numéro : 69.0302
Situation technique du site : Site nécessitant des investigations supplémentaires Site nécessitant des investigations supplémentaires
Date de publication de la fiche : 31/10/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : HOSPICES CIVILS DE LYON (ex BEAUFRERE)

Localisation  :
Commune : Lyon
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 69123 (472 330 habitants)
Adresse : 51, avenue Sidoine Apollinaire
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00758 : Lyon (1 509 766 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 839604 6520681 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 791319 2088675 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Lyon 9ème arrondissement 14/11/2012 BP 147 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr 2 080 m²

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
L'ancien exploitant ICPE (société Beaufrère et compagnie) n'a pas respecté ses obligations en matière de cessation d'activité : le site n'a pas été remis dans un état qui ne puisse porter atteinte aux intérêts protégés par le code de l'environnement.

La société Beaufrère a cependant disparu et le terrain a par la suite été légué aux HOSPICES CIVILS DE LYON qui en sont aujourd'hui propriétaires.


   il s'agit

Qualité du responsable :


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
HOSPICES CIVILS DE LYON PERSONNE MORALE PUBLIQUE


Caractérisation du site à la date du 13/10/2017

Description du site :
Sur ce site, implanté 51 avenue Sidoine Apollinaire sur la commune de Lyon dans le 9ème arrondissement, l'entreprise BEAUFRERE ET COMPAGNIE exploitait depuis 1948 des activités de mélange et de préparation d'huiles minérales et de graisses. Ces activités relevaient du régime de la déclaration pour :
- un stockage aérien d'environ 650 m3 d'huile (activité non classée) et enterré de 12 m3 de liquides inflammables de 2ième catégorie (récépissé de déclaration du 28 décembre 1965) ;
- l'application de vernis dans le cadre de reconditionnement de fûts métalliques (récépissé de déclaration du 19 octobre 1961).

Ces activités ont cessé dans les années 1990 et depuis l'entreprise BEAUFRERE ET COMPAGNIE n'existe plus. La propriété appartenait à Mr. Coucheroux. Les HOSPICES CIVILS DE LYON (HCL) ont reçu, par lègue de l'ancien propriétaire, ce tènement immobilier et souhaite le réhabiliter pour un usage administratif ou commercial.

Le site a une superficie globale de 2 100 m². Il comprend une cour et plusieurs bâtiments, la plupart étant en état de friche. Seul le bâtiment donnant sur l'Avenue Apollinaire est actuellement occupé, par la société HILTI au rez-de-chaussé. Ce bâtiment comporte des logements dans les étages, actuellement inoccupés. Le site est entouré par :
- au nord et au sud, des locaux d'enseignements et une marbrerie ;
- à l'est, des voies SNCF ;
- à l'ouest, l'avenue Sidoine Apollinaire.

Les eaux superficielles sont peu vulnérables, la Saône est assez éloigné du site, mais considérées comme sensibles du fait des usages sensibles exercés : pêche, activités nautiques.

Les eaux souterraines sont peu profondes, considérées comme vulnérables d'après la carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Lyon, mais a priori protégées au droit du site par la présence d'une couche argileuse (nappe captive ou semi-captive). Leur sensibilité est considérée comme faible du fait d'usages non sensibles en aval hydraulique : climatisation, industriel.

D'après le PLU, le site est classé en zone UI, zone spécialisée destinée à accueillir les activités économiques; à l'exception du commerce de détail qui fait l'objet de limitations.

 

Description qualitative :
Dans la cadre de la valorisation de ce bien, les HOSPICES CIVILS DE LYON ont engagé un diagnostic environnemental et transmis à l'inspection des installations classées le rapport du 10 décembre 2004 établit par le bureau d'études SOCOTEC.

Les conclusions de ce diagnostic avaient mis en évidence, à l'aide de 8 sondages représentant 32 échantillons de sols et de béton, la nécessité d'engager des investigations complémentaires afin de mieux caractériser la pollution des sols et de la nappe sous-jacente qui est à moins de 8 m du niveau du sol.

Un diagnostic approfondi (rapport du 21 janvier 2008 complété le 26 juin 2008) a été réalisé et transmis au préfet le 1er juillet 2008.

Ce diagnostic approfondi a mis en évidence la présence d'une contamination des sols par :
- les métaux lourds : sur tout le site par l'arsenic (92 mg/kg MS) et ponctuellement par le plomb (220 mg/kg MS) et le mercure (5 mg/kg MS) ;
- les hydrocarbures au droit des ateliers et entrepôts (26 000 mg/kg MS) ;
- les HAP ponctuellement dans les bureaux (190 mg/kg MS) ;
- les PCB ponctuellement dans l'atelier (1,5 mg/kg MS) ;
- les COHV ponctuellement au droit du stockage des peintures : trichloréthylène (4,2 mg/kg MS) et somme des COHV (8,68 mg/kg MS).

Dans ce contexte et suite à une réunion du 10 avril 2008 entre les HCL, le bureau d'études et l'inspection des installations classées, des investigations complémentaires ont été menées afin de mieux évaluer les volumes de terres contaminées.

Les 10 nouveaux sondages ont permis de définir plus finement l'étendue de la pollution du site, à savoir :
- 3 zones fortement polluées par les hydrocarbures concernant 2 anciens ateliers et le stockage des peintures et dans ces zones, plus localement des contaminations ponctuelles par les COHV, les HAP et les PCB ;
- 3 zones contaminées ponctuellement par les métaux (arsenic, plomb et mercure).

Le volume des terres contaminées par les hydrocarbures est d'environ :
- 125 m3 pour des concentrations supérieures à 15000 mg/kg MS ;
- 306 m3 pour des concentrations supérieures à 10000 mg/kg MS et inférieures à 15000 mg/kg MS ;
- 1360 m3 pour des concentrations supérieures à 5000 mg/kg MS et inférieures à 10000 mg/kg MS.

La surveillance de la nappe est régulièrement réalisée depuis fin 2007 à l'aide de 3 piézomètres (PZ1 : en amont et PZ2 et PZ3 : en aval). La nappe est entre -5 et -8 m, avec une remontée dans les ouvrages à environ – 3 m du niveau du sol car la nappe est protégée par une couche d'argile.

Les composés relevés dans la nappe sont :
- à l'aval, des hydrocarbures (3,8 à 400 mg/L) avec une phase de flottant au PZ2 de type huile ;
- à l'amont comme à l'aval, de l'arsenic (75 µg/L) ;
- à l'amont, du trichloréthylène (0,5 à 1,8 µg/L observée avant août 2008) ;
- à l'aval mais aussi à l'amont, du 1,2-dichloroéthylène (0,5 à 9,6 µg/L) ;
- à l'aval, du chlorure de vinyle (0,7 à 2,4 µg/L depuis 2008).

En conséquence, dans le cadre de la réhabilitation du site et de la nouvelle méthodologie des sites et sols pollués, HCL a fait réaliser un plan de gestion et une ARR. Le rapport du 09 juillet 2009 a été transmis au préfet le 27 juillet 2010. Il présente l'usage futur du site comme étant de type administratif ou commercial

Les substances retenues pour évaluer les risques liés à l'inhalation sont : le mercure, les HC volatiles (C10 à C16), les HAP les plus volatils, les COHV trouvés et les PCB.

Le bureau d'études conclut en la nécessité de mettre en place des mesures simples de gestion telles que :
- la mise en place de béton ou de 30 cm de terres végétales ou d'un enrobé afin d'isoler les sols des futurs usagers ;
- l'interdiction de création de potagers ou d'arbres fruitiers et de puits sur le site ;
- la mise en place de canalisations en fonte pour l'alimentation en eau potable.

Les HCL n'étant pas responsables du site au titre de la réglementation ICPE, l'inspection des installations classées n'était cependant pas légitime à encadrer réglementairement ces travaux et a simplement transmis aux HCL des recommandations.

L'inspection ne dispose pas d'élément sur les travaux réalisés par la suite sur le site ni sur les niveaux de contamination résiduelle encore présents sur le site le cas échéant.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Mécanique, électrique, traitement de surface
Code activité ICPE : H1


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic du site  21/07/2005  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  26/06/2008 
Surveillance du site  21/07/2005  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  19/11/2007 
Plan de gestion  21/07/2005  Site nécessitant des investigations supplémentaires  09/07/2009 
Analyse des risques résiduels (ARR)  21/07/2005  Site nécessitant des investigations supplémentaires  09/07/2009 

Compte-tenu de la disparition de l'ancien exploitant ICPE responsable de la pollution du site, la gestion de la pollution est aujourd'hui de la responsabilité de son propriétaire et/ou aménageur qui doit s'assurer de la compatibilité entre l'état des sols et les activités ou projets sur le site.

Afin d'encadrer les changements d'usage futurs, la DREAL a proposé l'inscription du site dans le Secteur d'Information sur les Sols (SIS) du Rhône en cours d'instruction (2017). A ce titre, les changements d'usage du site devront suivre les exigences de l'article L.556-2 du code de l'environnement.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
chlorure de vinyle

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 4

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 19/11/2007
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 16/03/2010  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre : La surveillance de la nappe est régulièrement réalisée depuis fin 2007 à l'aide de 3 piézomètres (PZ1 : en amont et PZ2 et PZ3 : en aval). La nappe est entre -5 et -8 m, avec une remontée dans les ouvrages à environ – 3 m du niveau du sol car la nappe est captive. Les composés relevés dans la nappe sont : - à l'aval, des hydrocarbures (3,8 à 400 mg/L) avec une phase de flottant au PZ2 de type huile ; - à l'amont comme à l'aval, de l'arsenic (75 µg/L) ; - à l'amont, du trichloréthylène (0,5 à 1,8 µg/L observée avant août 2008) ; - à l'aval mais aussi à l'amont, du 1,2-dichloroéthylène (0,5 à 9,6 µg/L) ; - à l'aval, du chlorure de vinyle (0,7 à 2,4 µg/L depuis 2008).


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre : L'ancien site Beaufrere n'est pas "régulièrement réhabilité" au sens du code de l'environnement.

Afin d'encadrer les changements d'usage futurs, la DREAL a proposé son inscription au Secteur d'Information sur les Sols (SIS) du Rhône en cours d'instruction (2017).

A ce titre, les changements d'usage du site devront suivre les exigences de l'article L.556-2 du code de l'environnement.


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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