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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 69
Site BASOL numéro : 69.0123
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 17/02/2018
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : RHODIACETA

Localisation  :
Commune : Lyon
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 69123 (472 330 habitants)
Adresse : ZAC Saint-Pierre de Vaise
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00758 : Lyon (1 509 766 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 840436 6520683 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 792151 2088684 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Lyon 9ème arrondissement 26/09/2013 BT 141 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr 2 177 m² - Propriétaire : SOLYMOB puis SEMCODA.
Lyon 9ème arrondissement 26/09/2013 BT 143 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr 1 647 m² - Propriétaire : SNC COTTIN.
Lyon 9ème arrondissement 26/09/2013 BT 144 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr 2 090 m² - Propriétaire : SCI DE NEMOURS puis Madame Nicole PAILHES puis Monsieur Michaël DERDERIAN.

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE


   il s'agit

Qualité du responsable :


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
SNC COTTIN PERSONNE MORALE PRIVEE
SEMCODA PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 20/01/2017

Description du site :
Le site est situé à Lyon Vaise 9ème, sur les parcelles n°141, 143 et 144 de l'îlot bleu du quartier Saint-Pierre, à l'angle de la rue Cottin et de l'avenue Cassin.

Historiquement, l'ensemble de la zone est tributaire d'une ancienne usine RHODIACETA-RHÔNE POULENC TEXTILE (acquisition des terrains en 1924 et 1942 aux établissements CARLE et FAUDEL). RHODIACETA s'est arrêtée en 1980.

Les activités exercées font ressortir l'emploi de fluides caloporteurs nommés Dolotherm A ou Gilotherm, fluides comportant du biphényle et du diphényléther.

Le contexte géologique local est représenté par une dépression remplie par des alluvions fluvio-glaciaires surmontées par les alluvions de la Saône, ces dernières étant essentiellement constituées par des limons en surface et des formations sablo-graveleuses puis limoneuses en dessous. Cet ensemble repose sur un substratum granitique à environ 20 m de profondeur.

Au titre de l'hydrogéologie, outre une nappe profonde, captive, sise dans des niveaux de cailloutis et galets, il existe une nappe superficielle constante présente dans les limons.

La parcelle n°143, dont le propriétaire est la SNC COTTIN, et la parcelle n°144, dont le propriétaire était la SCI DE NEMOURS, ont été gérées par l'expert judiciaire ARCHAMBAULT CONSEIL pour les travaux de réhabilitation en 2000/2001.

La parcelle n°144 a été vendue par Madame Nicole PAILHES à Monsieur Michaël DERDERIAN le 7 juin 2012. Cette parcelle comprenait alors : trois bâtiments à usage principal d'habitation et de stationnements.

La société SEMCODA est propriétaire de la parcelle n°141 depuis avril 2000 (ancien propriétaire : SOLYMOB) et a construit des habitations.

 

Description qualitative :
Au cours de travaux de terrassement qui ont débuté en septembre 2000 sur la parcelle n°144, il a été constaté, lors de l'enlèvement d'une dalle de béton localisée dans la partie sud de cette parcelle, la présence de matériaux odorants.

Le juge des Référés du TGI a confié à l'expert ARCHAMBAULT CONSEIL une mission de diagnostic des mesures nécessaires pour la réhabilitation du site.

Les résultats de l'analyse de 2 prélèvements de sol réalisés par la société SOCOTEC au droit des zones odorantes révèlent la présence de biphényle et d'oxyde de biphényle. Les investigations menées (analyses organoleptiques, tests DRAGER et analyses de sols complémentaires) ont permis de déterminer une zone à traiter qui correspond à une zone très odorante, plus fortement polluée.

Cette zone localisée sur les parcelles n°143 et 144 représente une surface de l'ordre de 600 m2 sur une profondeur de 2 m environ par rapport au fond de fouille, soit un volume approximatif de terre polluée de 1 200 m3 auquel il faut ajouter un tas de terre polluée à traiter, stockée provisoirement sur le site, d'un volume de 300 m3.

Lors des travaux de dépollution des parcelles n°143 et 144 effectués au mois de mars et mai 2001, environ 70 T de terres polluées ont été excavées et acheminées vers un bio-centre.

Des analyses en fonds de fouille réalisées sur les échantillons de sol prélevés après travaux ont révélé des teneurs en biphényle et en oxyde de biphényle inférieures au seuil de dépollution fixé à 55 mg/kg MS par l'inspection des installations classées. Il a donc été procédé au remblaiement de la fouille et au repli du chantier.

Il est à noter qu'avant les travaux de dépollution, 4 piézomètres ont été réalisés pour contrôler la qualité de l'eau de la nappe. Deux campagnes de prélèvement ont été effectués : une avant le démarrage des travaux de dépollution et une pendant les travaux. A partir de la remise en état du site, une campagne de prélèvement mensuelle a permis de suivre la qualité des eaux souterraines. Au vu des résultats des analyses, la fréquence d'analyses a été réduite.

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Un diagnostic initial, réalisé par le CABINET BERTRAND a été transmis à l'inspection des installations classées le 24 octobre 2001. Cette étude n'a pas mis en évidence de source de pollution dans les sols de la parcelle n°141.

Néanmoins, au cours de travaux réalisés sur la parcelle n°141 en mars 2002, des odeurs ont été détectées. Un diagnostic de sols complémentaire a donc été demandé afin de vérifier l’absence de pollution dans les sols de cette parcelle, à l’endroit même où les odeurs avaient été perçues.

Un diagnostic complémentaire et une ESR ont été transmis respectivement le 28 mai 2002 et le 18 novembre 2002 à l'inspection des installations classées. Ces études ont montré la présence de biphényle et d’oxyde de biphényle à des concentrations respectives de 380 et 1 200 mg/kg MS, sur une zone d’environ 100 m2, au sud-est de la parcelle.

Les analyses d'eaux souterraines sur d'août 2001 à avril 2002 (4 campagnes) sur 4 piézomètres ont mis en évidence des concentrations maximales en biphényle de 240 µg/L et en diphényléther de 6 200 µg/L.

L'ESR a classé le site en classe 1 pour le milieu sol.

Or, la société SEMCODA ayant déjà débuté les travaux de construction d’un immeuble, pour partie sur la zone polluée, elle a donc proposé de réaliser une dépollution in situ, par une méthode de géooxydation, consistant à transformer les polluants organiques en eau et dioxyde de carbone grâce à l’utilisation d’électrodes fonctionnant avec des courants électriques continus de faible voltage.

L'arrêté préfectoral du 9 décembre 2002 a imposé la surveillance trimestrielle des eaux souterraines sur les paramètres suivants : biphényle et oxyde de biphényle.

La surveillance effective du site a débuté en avril 2003. De octobre 2006 à octobre 2010 (13 campagnes) il a été constaté :
- que les teneurs en polluants ont été relativement faibles (<100 µg/L, sauf une valeur de 300 µg/L en août 2007) ou la plupart inférieures au seuil de détection, en amont comme en aval ;
- une réduction notable des teneurs en polluants sur les piézomètres, alors qu'il avait été mesuré jusqu'à 10 000 µg/L d'oxyde de biphényle en juillet 2006.

Par courrier du 26 janvier 2011, SEMCODA a sollicité un allégement de la surveillance des eaux souterraines à une fréquence semestrielle. Par courrier du 19 avril 2011, l'inspection des installations classées a réservé une suite favorable à cette demande compte tenu que les résultats des analyses montrent notamment une stabilité au niveau de la nappe et une réduction notable des teneurs en polluant sur les piézomètres.

De janvier 2011 à mars 2013 (5 campagnes) :
- diphényléther : maximum à 130 µg/L en janvier 2011 et en juin 2011 ;
- biphényle : maximum à 41 µg/L en juin 2011.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 01/09/2000


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Textile, cuir et peaux
Code activité ICPE : E


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  03/04/2001  Site nécessitant des investigations supplémentaires  18/11/2002 
Surveillance du site  09/12/2002  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  31/03/2013 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Biphényle et oxyde de biphényle

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Biphényle et oxyde de biphényle

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) : 1500
Surface (ha) : 0.06

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre :

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 31/08/2001
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 31/03/2013  :  2 LA SITUATION S'AMELIORE

Résultat de la surveillance, autre : L'arrêté préfectoral du 9 décembre 2002 a imposé la surveillance trimestrielle des eaux souterraines sur les paramètres suivants : biphényle et oxyde de biphényle. La surveillance effective du site a débuté en avril 2003. De octobre 2006 à octobre 2010 (13 campagnes) il a été constaté : - que les teneurs en polluants ont été relativement faibles (<100 µg/L, sauf une valeur de 300 µg/L en août 2007) ou la plupart inférieures au seuil de détection, en amont comme en aval ; - une réduction notable des teneurs en polluants sur les piézomètres, alors qu'il avait été mesuré jusqu'à 10 000 µg/L d'oxyde de biphényle en juillet 2006. Par courrier du 26 janvier 2011, SEMCODA a sollicité un allégement de la surveillance des eaux souterraines à une fréquence semestrielle. Par courrier du 19 avril 2011, l'inspection des installations classées a réservé une suite favorable à cette demande compte tenu que les résultats des analyses montrent notamment une stabilité au niveau de la nappe et une réduction notable des teneurs en polluant sur les piézomètres. De janvier 2011 à mars 2013 (5 campagnes) : - diphényléther : maximum à 130 µg/L en janvier 2011 et en juin 2011 ; - biphényl : maximum à 41 µg/L en juin 2011.


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : géooxydation

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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