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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 69
Site BASOL numéro : 69.0062
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 19/01/2015
Auteur de la qualification : DREAL UD 69

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : SANOFI Chimie (ex-AVENTIS PAP ex Hoechst Marion Roussel)

Localisation  :
Commune : Neuville-sur-Saône
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 69143 (7 127 habitants)
Adresse : 31-33 quai Armand Barbès
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00758 : Lyon (1 509 766 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 793359 2100913 Autre GIDIC : géoref. carte IGN25

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 1 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 2 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 6 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 7 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 9 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 10 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 12 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 13 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 8 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 16 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 19 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 179 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 180 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 193 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 227 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 235 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 236 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AC 255 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 134 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 135 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 136 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 131 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 184 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 186 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 197 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 261 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 266 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 212 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 350 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 370 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 407 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 408 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 409 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Neuville-sur-Saône 17/11/2014 AD 482 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)
Changement d'exploitant par fusion-absorbtion en 2008 (AP du 09/07/2008)

Nom : SANOFI CHIMIE
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
SANOFI CHIMIE PERSONNE MORALE PRIVEE 31-31 quai Armand BARBES à Neuville-sur-Saône


Caractérisation du site à la date du 13/01/2015

Description du site :
Le site occupe une superficie globale de près de 29 ha, sur 35 parcelles situées en sections AC et Ad du cadastre de Neuville-sur-Saône. Il est localisé entre une zone industrielle à l’ouest et une zone résidentielle à l’est en bord de Saône.

Le site SANOFI CHIMIE (ex-AVENTIS Principes Actifs Pharmaceutiques et ex Hoechst Marion Roussel) est situé à Neuville sur Saône à 30 km au Nord de Lyon, en bordure de Saône.
Sur ce site, une usine chimique transformée en poudrerie (qui a explosé) a été exploitée au début du XXe siecle.
Plusieurs sociétés se sont ensuite succédées sur ce site ; il est revenu à la société SANOFI CHIMIE en 2006.
C'est donc un site industriel historique de la chimie fine.
Les fabrications sont multiples et la majeure partie de l'activité porte sur des bases pharmaceutiques.

Le site est en cours de reconversion depuis 2011 pour se concentrer sur l’activité de production de vaccins. Les travaux de remédiation doivent s’étaler sur la période 2014 – 2016 et sur une superficie importante de 15,55 ha, pour permettre le développement des nouvelles activités de fabrication de vaccins d’ici 2019.

Dans ce contexte, la société SANOFI Pasteur a déclaré un changement d’exploitant par courrier en date du 14 janvier 2014. Cette déclaration concerne les installations classées liées à l’activité de production de vaccins, précédemment exploitées par SANOFI Chimie, qui restent en fonctionnement au-delà du 1er janvier 2014. Les zones qui restent en activité ne sont pas concernées par les opérations de réhabilitation.

Le site est construit sur les alluvions quaternaires de la Saône qui constituent un aquifère
sablo-graveleux reconnu entre 2 mètres et 23,5 mètres de profondeur par rapport à la surface du sol.

La nappe des eaux souterraines est libre au droit de la partie ouest du site, et elle devient semi-captive à captive au droit du centre et de la partie est du site en raison de la présence locale d’une couche d’argile. Le sens d’écoulement général de la nappe alluviale au droit du site est orienté du nord vers le sud, en direction de la Saône, sans variation saisonnière notable. La nappe alluviale subit principalement l’influence des précipitations, et peu l’influence de la Saône.

En partie est du site, sur la couche d’argile, des piézomètres implantés à 6 m de profondeur ont permis d’identifier la présence d’eaux perchées dans les terrains sablo-limoneux présents au-dessus de l’horizon limono-argileux. Elles sont alimentées par les infiltrations d’eau pluviale. Le niveau piézométrique de ces eaux perchées est compris entre 1,5 et 5 mètres de profondeur. Ces eaux semblent s’écouler selon une logique de cuvettes et on observe des épaisseurs mouillées plus importantes dans les dépressions de l’horizon argileux. Ces eaux sont très vulnérables à d’éventuels impacts provenant des sols sus-jacents.

Les eaux de la nappe profonde du Pliocène sont considérées comme sensibles du fait de leur exploitation (régionale) pour un usage d’AEP mais faiblement vulnérables (P14) en raison de leur protection par une couche d’argile épaisse (10 à 30 m).

Le 13 juin 2014, une proposition d’usage futur du site a été fournie.

 

Description qualitative :
Ce site a été sélectionné dans le cadre de la circulaire du 3 avril 1996 : réalisation de diagnostics initiaux et d'une évaluation simplifiée des risques dans l'objectif de classer le site au regard de la pollution du sol et du sous-sol dans l'un des trois groupes :
- Les sites "banalisables" pour l'usage déclaré (actuel ou prévu)
- Les sites à surveiller
- Les sites nécessitant des investigations approfondies.

Une grille annexée à cette circulaire précise les secteurs d'activité prioritaires.
On y trouve en priorité 1 les installations liées aux secteurs du déchet, de la chimie (pétrochimie, pharmacie…), de la métallurgie, du textile, de cristallerie, des dépôts d'hydrocarbures.
165 entreprises ont été proposées en Rhône-Alpes.

L'étude de sols a été imposée à l'exploitant par l'arrêté préfectoral du 12/08/98.
Le diagnostic initial a été transmis à l'administration le 15/02/99.
L'étude Évaluation Simplifiée des Risques (ESR) a été transmise le 10/02/2000.
Ces documents n'ont pas révélé de pollution importante des sols et de la nappe, et une mise à niveau globale des modalités de la surveillance du site et de ses rejets a été réalisée avec l'arrêté complémentaire d'extension d'activité du 08 janvier 2001.

Le 25 juillet 2011, la société SANOFI Chimie a notifié à Monsieur le Préfet du Rhône la cessation partielle de certaines installations classées dédiées à l’activité chimie (actée par arrêté préfectoral du 19 juin 2012).

En 2012, dans le cadre du projet de cession du site à SANOFI PASTEUR pour ses activités vaccins, de nouvelles investigations ont été engagées en vue de la remédiation du site.
Les modalités de cette remédiation, selon les diagnostics effectués, devraient faire l'objet d'un arrêté préfectoral de travaux.
Le 20 novembre 2012, une seconde notification de cessation des installations « chimie » a été effectuée.

Les campagnes de suivi de la qualité des eaux souterraines ont démarré au mois d'octobre 2008.
Les analyses étaient prévus à fréquence trimestrielle sur 15 ouvrages dont 5 situés en bordure nord du site (amont hydraulique).

Les résultats des analyses ont montrés une contamination forte en :
- Benzène (atteignant 26 µg/l) ;
- Monochlorobenzène (34 µg/l) ;
- Chloroforme (0,78 µg/l) ;
- Arsenic (240 µg/l) ;
- Baryum (306 µg/l) : contamination plus modérée.

Les concentrations les plus importantes sont principalement observées sur le Pz4 situé au nord-est du site.
Une campagne d'investigations supplémentaires a été menée en avril 2009 par le bureau d'étude ENVIRON afin de conclure sur l'origine extérieure des impacts constatés sur ce piézomètre.
ENVIRON a conclu à la présence d'une ou plusieurs source de pollution à l'amont hydraulique du site, concernant notamment les Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) et les Hydrocarbures Aromatiques Monocyclique (BTEX).

Concernant la qualité des sols, 1 500 analyses ont été réalisées depuis 1999 sur 420 sondages, jusqu’à 5-6 m de profondeur.

76 zones impactées ont été identifiées soit directement à l’aide de concentrations dans les sols, soit indirectement à l’aide de concentrations dans les eaux perchées ou dans les gaz de sol. Il a ainsi pu être établi que 42 zones sont dites « sources » de pollution.

Les principaux polluants relevés dans les sols sont des hydrocarbures totaux (HCT), composés organiques volatils (BTEX), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), composés organo-halogénés volatils (COHV), solvants polaires (principalement du méthanol), métaux, PCB, chlorobenzènes et explosifs. Les niveaux de concentration au niveau des différents secteurs décrits précédemment sont les suivants :

- Ouest du site (zones W1 et W2) : des teneurs dans les sols en méthanol (entre 100 et 230 mg/kg) et en hydrocarbures (520 mg/kg en HCT) ont été relevées, ainsi que des composés métalliques (arsenic 130 mg/kg, plomb entre 150 et 600 mg/kg et cuivre entre 100 et 525 mg/kg) ;

- Centre du site (zones C1 à C4) : des impacts localisés en HAP (entre 30 et 5 000 mg/kg), BTEX (entre 20 et 12 000 mg/kg), COHV (entre 2 300 et 8 300 mg/kg) et en méthanol (entre 30 et 8 000 mg/kg) ont été relevés dans les sols. Des impacts en composés métalliques ont également été mis en évidence dans les sols : arsenic (entre 70 et 350 mg/kg), plomb (entre 100 et 44 000 mg/kg), cuivre (entre 120 et 1 500 mg/kg), zinc (entre 400 et 10 500 mg/kg), fer (13 000 mg/kg), chrome (entre 500 et 13 000 mg/kg) et mercure (entre 10 et 140 mg/kg) ;

- Est du site (zones E1 et E2) : des impacts localisés en HAP (800 mg/kg), BTEX (entre 70 et 6 000 mg/kg), COHV (entre 40 et 9 500 mg/kg) et solvants polaires (entre 25 et 3600 mg/kg) ont été relevés dans les sols. Des impacts en éléments métalliques ont été mis en évidence dans les sols : mercure (100 mg/kg), plomb (entre 200 et 8 900 mg/kg), cuivre (entre 400 et 5 700 mg/kg), zinc (entre 600 et 3 300 mg/kg).

Le 1er octobre 2014, un plan de gestion du site a été transmis. Il présente également la gestion des matériaux issus de la démolition, la gestion des dalles bétons et les fondations, la gestion des réseaux enterrés et l’état final du site. Ces mesures seront déclinées au sein de 14 Plan de Gestion opérationnels de Secteur (PGS).

L’Analyse des Risques Résiduels (ARR), réalisée dans le cadre du Plan de Gestion du Site (PG) permet de valider l’acceptabilité d’un point de vue sanitaire des teneurs résiduelles en polluants, vis-à-vis de l’inhalation par des employés du site de composés volatils émanant du sol.

Suite à ces éléments, l’inspection propose, au travers du projet d’arrêté préfectoral ci-joint, d’imposer les prescriptions suivantes, permettant de définir les principales mesures de gestion à mettre en œuvre dans le cadre de la réhabilitation du site :
- conditions de mise en sécurité du site ;
- remise des plans de gestion de secteurs préalablement aux opérations de réhabilitation qui ne pourront débuter qu’après instruction des PGS ;
- conditions de valorisation et d’élimination des matériaux provenant de la démolition et des opérations de réhabilitation ;
- mesures de prévention de la pollution des eaux, des sols et de l’air ;
- mesures de surveillance des eaux souterraines ;
- contrôle des opérations de réhabilitation ;
- réalisation d’une analyse des risques résiduels sur site et d’une évaluation qualitative des risques sanitaires hors site ;
- remise d’un dossier de servitudes.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996
ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Chimie, phytosanitaire, pharmacie
Code activité ICPE : D3


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  12/08/1998  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  10/02/2000 
Diagnostic initial  12/08/1998  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  15/02/1999 
Surveillance du site  08/01/2001  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  08/01/2001 
Plan de gestion  01/10/2014  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/10/2014 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Explosifs

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre : industrielle

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 02

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 02/03/1995
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 28/02/2013  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre : clôture

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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