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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 69
Site BASOL numéro : 69.0044
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 28/05/2020
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : CHIMICOLOR

Localisation  :
Commune : Lyon
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 69123 (472 330 habitants)
Adresse : 16-18 avenue Tony Garnier
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00758 : Lyon (1 509 766 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 841820 6516033 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 793576 2084041 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Lyon 7ème arrondissement 10/01/2013 BZ 238 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Lyon 7ème arrondissement 10/01/2013 BZ 239 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Lyon 7ème arrondissement 10/01/2013 BZ 240 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Lyon 7ème arrondissement 10/01/2013 BZ 241 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : CHIMICOLOR
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
COURLY PERSONNE MORALE PUBLIQUE


Caractérisation du site à la date du 13/11/2013

Description du site :
Le site est situé au 16-18 avenue Tony Garnier sur la commune de Lyon (69), en zone d'activités tertiaires (Gerland).

La superficie du site est d'environ 3 605 m².

Le Rhône se situe à environ 200 m à l'ouest du site. Il s'écoule du Nord vers le Sud. Un usage récréatif y est pratiqué.

Une nappe d'eaux souterraines se trouve au droit du site entre 2,5 et 5 m.
Au 27/06/2006, la nappe s'écoulait vers le sud au droit de l'emprise de la société CHIMICOLOR, soit parallèlement au Rhône.

Le réseau piézométrique est constitué de 3 piézomètres (PZ1, PZ2 (aval) et PZ3 (amont)).

La société CHIMICOLOR exploitait de 1963 à 1994, une usine de travail et gravure sur métaux ou autres supports (plastiques et aluminium) et occupait une partie de l'îlot 4 de la ZAC de Gerland, avec la station-service TOTAL (située en partie nord de l'îlot) (voir la fiche BASOl n°69.0214).

Elle bénéficiait d'un arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter datant du 24/05/1963.

Le site comportait un bâtiment principal avec les différents ateliers de production de l'usine, un bâtiment administratif, une zone de stockage de détritus de papeterie qui été attenante au dépôt de la voirie.

Dans le cadre de la réorganisation urbaine du quartier de Gerland, la société CHIMICOLOR a déménagé ses locaux sur la Z.I. des Chartinieres, sur la commune de Dagneux, en septembre 1994.

Un projet de construction d'un parking à 7 niveaux, sous un immeuble de bureaux, a débuté en août 2005.

 

Description qualitative :
Le site a été débarrassé des déchets issus de l'ancienne exploitation, et les bâtiments ont été démolis.
Il doit faire l'objet à terme de construction d'immeubles de bureaux dans le cadre de la requalification de ce secteur à vocation tertiaire scientifique.

L'arrêté préfectoral du 27/02/1995 a été émis, demandant à la société CHIMICOLOR, la réalisation d'un diagnostic environnemental, afin de définir sur l'ensemble du site, l'état de la qualité du sol et du sous-sol en relation avec le secteur d'activité de l'entreprise, avant son affectation pour un autre usage par la COURLY, qui se porte acquéreur du site.

Cette étude a été remise durant l'été 1995.
Ce type d'étude a pour objectif de classer les site en 3 groupes selon la pollution du sol et du sous-sol :
- Les sites "banalisables" pour l'usage déclaré (actuel ou prévu)
- Les sites à surveiller
- Les sites nécessitant des investigations approfondies.

5 sondages de sols ont été réalisés :
- S1 a été implanté en zone d'utilisation de solvants au centre du site ;
- S4 a été implanté dans la zone des bains acides et de colmatage ;
- S5 a été implanté près de la zone de stockage des hydrocarbures et près de l'exutoire des eaux de l'usine ;
- S6 et S7 ont été implantés le long du drain CNR.
Des prélèvements ont également été effectués au droit des 3 piézomètres.
Les résultats montrent :
- la présence d'hydrocarbures totaux (HCT) entre 25 et 5 960 mg/kg (PZ3) ;
- la présence de cyanure libre entre 26 et 45 mg/kg ;
- la présence de métaux lourds avec de l'aluminium entre 650 et 2 578 mg/kg (S5), du cuivre entre 10 et 30 mg/kg (S5), de l'étain entre 70 et 74 mg/kg, des traces de plomb, chrome et de zinc ;
- la présence de COHV, avec 1,6 µg/kg de 1,1,1-trichloroéthane au droit de PZ3, du tétrachlorure de Carbone entre 0,2 et 0,9 µg/kg, du monobromodichlorométhane à 2,3 µg/kg au droit de S5.

Une campagne de prélèvements des eaux souterraines a été effectuée le 16/05/1995.
Les résultats montrent :
- la présence d'HCT dans les trois piézomètres, entre 33,6 et 1 330 mg/L (PZ3) ;
- la présence de métaux lourds,notamment de l'aluminium entre 120 et 330 µg/L, de l'étain entre 1 030 et 1 080 µg/L, du plomb entre 90 et 150 µg/L ;
- la présence de COHV avec du 1,1,1-trichloroéthane entre 0,57 et 0,89 µg/kg, du tétrachlorure de Carbone entre 0,28 et 111,69 µg/kg, du monobromodichlorométhane entre 0,82 et 31,92 µg/kg et du chloroforme entre 1,9 et 617,6 µg/kg.

Le rapport de l'inspection des installation classée du 23/01/1997 propose au Préfet, de demander à l'exploitant la réalisation d'une évaluation des risques simplifiée (ESR).

L'arrêté préfectoral du 04/04/1997 a été émis, imposant l'exploitant des mesures complémentaires sur les eaux souterraines et la réalisation d'une ESR.

L'ESR est réalisée et finalisée en 1999 avec les résultats d'analyse de la nappe d'eaux souterraines.

L'étude a été transmise à l'administration le 18/10/1999.

Des prélèvements d'eaux souterraines ont été effectués le 29/07/1999.
Les résultats montrent :
- PZ1 : 89 µg/L de cis-1,2-dichloroéthène, 1 µg/L de trans-1,2-dichloroéthène, 9,8 µg/L de trichloroéthylène (TCE) et 5,2 µg/L de chlorure de vinyle ;
- PZ2 : 1,6 µg/L de cis-1,2-dichloroéthène, 2,1µg/L de trichloroéthylène (TCE) ;
- PZ3 : 260 µg/L de cis-1,2-dichloroéthène, 1,2 µg/L de trans-1,2-dichloroéthène, 73 µg/L de trichloroéthylène (TCE) et 3 µg/L de chlorure de vinyle ;
- présence de HCT entre 50 et 120 µg/L.
L'ESR a classé le site en «site banalisable » (niveau 3).
Elle a montré l'absence de nécessité d'action correctrice sur les sols et la nappe.
La surveillance piézométrique est désormais achevée (les résultats montrant une situation saine).

Le site devant faire l'objet de travaux d'excavation, le bureau d'études a fait part de recommandations de précautions visant à prévenir tout risque/exposition d'éventuels travailleurs par inhalation de vapeurs, poussières contaminées ou par contact cutané avec les terres.

Le rapport de l'inspection des installations classées datant du 07/03/2000, propose au Préfet de clore à ce jour l'action administrative à l'encontre de la société CHIMICOLOR, de communiquer le propriétaire du terrain, la COURLY, les recommandations du bureau d'études concernant les travaux sur le site et que tout nouvel usage plus sensible des terrains devra faire l'objet d'une nouvelle ESR.

Sachant qu'il existe un projet d'urbanisation de l'ensemble du secteur où le site est inclus, le Préfet du Rhône, par courrier du 22/03/2000, précise notamment les points suivants au propriétaire du site :
- l'action administrative envers le dernier exploitant est close et en conséquence il est, au regard de l'administration, le détenteur et donc le responsable du site ;
- l'étude d'évaluation simplifiée des risques (ESR) a été réalisée pour un usage non sensible (usage industriel) et tout nouvel usage du site devra être soumis à une nouvelle évaluation.

Lors des travaux de réalisation du parking, des terres polluées aux PCB et aux hydrocarbures totaux ont été mises en évidence.
A ce jour, l'ensemble des terres polluées (11 952,85 tonnes au total) ont été excavées par le propriétaire puis envoyées en centre de dépollution dûment autorisé. Les travaux sont de dépollution sont détaillés dans la fiche BASOL n°69.0214 : STATION SERVICE TOTAL FRANCE GERLAND.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 31/12/1994


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Traitement de surface
Code activité ICPE : H13


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic initial  27/02/1995  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  20/02/1997 
Mise en sécurité du site  27/02/1995  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  30/06/1995 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  04/04/1997  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  15/10/1999 
Surveillance du site  04/04/1997  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  30/06/2006 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aluminium, étain

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 810
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre : industrie

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre : Route

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 1

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance : 30/06/2006

Résultat de la surveillance à la date du 30/06/2006  :  2 LA SITUATION S'AMELIORE

Résultat de la surveillance, autre : Les analyses des eaux souterraines ont été effectuées entre 28/06/2006 et le 30/06/2006, sur l'ensemble du site (ancienne station-service TOTAL et la société CHIMICOLOR). Les résultats montrent : - au niveau de PZ1 : 0,06 µg/L de naphtalène ; - au niveau de PZ2 : 300 µg/L d'HCT ;


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre : immeuble de bureau


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : excavation

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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