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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 64
Site BASOL numéro : 64.0043
Situation technique du site : Site libre de toutes restrictions, travaux réalisés, aucune restriction, pas de surveillance nécessaire Site libre de toutes restrictions, travaux réalisés, aucune restriction, pas de surveillance nécessaire
Date de publication de la fiche : 04/05/2015
Auteur de la qualification : DREAL SPR - DRCSE

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : HELIOPARC

Localisation  :
Commune : Pau
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 64445 (84 978 habitants)
Adresse : 2 avenue du Président Angot
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 64601 : Pau (199 199 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 380336 1816782 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Non défini

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE


   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 21/08/2008

Description du site :
Les terrains et bâtiments du centre de Micoulau, 2 avenue du Président Angot à Pau, pour la plupart des laboratoires dont certains utilisaient du mercure, ont fait l'objet d'une cession par Elf Aquitaine Production en 1986, au profit du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques pour le développement d'un parc technologique, aujourd'hui appelé Hélioparc. Cet ensemble est constitué de bâtiments indépendants baptisés de noms de grands physiciens. Il est situé dans la périphérie proche du centre de Pau, entouré d'habitations et près de l'université de Pau.

 

Description qualitative :
Une contamination au Mercure a été mise en évidence en décembre 1996 à l’occasion de travaux dans les sous-sols et caniveaux du bâtiment Curie.

Suite à la découverte en 1996 de la présence de mercure dans certains locaux affectés à usage de bureaux, le Préfet a imposé par arrêté du 6 mai 1997 à Elf Exploration Production la réalisation d’un état environnemental du site, la mise en place de mesures d’urgence ainsi que la réalisation d’une Evaluation Simplifiée des Risques (E.S.R.) conforme au Guide du Ministère de l’Environnement. Cette Evaluation Simplifiée des Risques, remise le 31 juillet 1997, a classé le site 1, c'est à dire que des investigations complémentaires étaient nécessaires pour connaître le degré de risque et définir les mesures de dépollution à mettre en oeuvre.
L'arrêté préfectoral du 20 octobre 1997 a imposé à Elf Exploration Production de réaliser, dans un délai de 6 mois, un « diagnostic approfondi » relatif à la pollution constatée selon le guide technique proposé par le Ministère de l’Environnement.

Sans attendre les conclusions du diagnostic approfondi et de l’évaluation détaillée des risques, Elf Exploration Production a effectué les interventions suivantes dans les locaux ayant contenu du mercure :
. mesures d’air ambiant selon la méthode préconisée par l’I.N.R.S. afin d’établir un état des lieux initial,
. réhabilitation des locaux dont les teneurs en mercure dans l’air dépassait 15 µg/m3 :
- décontamination des regards d’eaux usées et de sols ciment du local C15 situé au sous-sol du bâtiment CURIE (du 12 au 17 décembre 1996)
- décontamination de deux saignées et des sols ciment dans le local C15 du bâtiment CURIE (du 25 au 26janvier et du 19 au 20 février 1997)
- remplacement des filtres des convecteurs et décontamination des sols des placards et des sols sous les convecteurs des bureaux 1 à 21 du rez-de-chaussée du bâtiment CURIE (du 26 février au 4 mars 1997).
- mesures d’air ambiant après nettoyage (teneurs inférieures à 15 µg/m3).

Une campagne complète de mesures d’air ambiant a été réalisé sur l’ensemble des salles d’Helioparc au cours du dernier trimestre 1997 et du premier trimestre 1998 montrant qu'aucune salle ne présentait de teneurs supérieures à 8 µg/m3.

Au vu des résultats de mesure d’air ambiant, d’analyses d’échantillons de murs et dalles, de sols, d’eaux souterraines, sur les regards et le réseau d’égoûts et du contexte environnemental, 7 scénarios d’exposition associant sources, valeurs et cibles ont été retenus, montrant que pour des teneurs inférieures à 3 µg/m3, le risque pour les travailleurs était négligeable, voire nul(rapport du 27 mars 1998). .

Au vu des conclusions de l’évaluation détaillée des risques, le Préfet a pris les deux catégories de mesures suivantes par les arrêtés du 1er mars 1999 :
d'une part à l’encontre de la société Elf Exploration Production pour la réalisation de travaux de dépollution complémentaires et de mesures de surveillance,
d’autre part, à l’encontre du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques pour la mise en place de servitudes et de restrictions d’usages sur le site d’Helioparc.
Les travaux ont été exécutés jusqu'en septembre 1999 et ont fait l'objet du procès verbal de récolement de l'Inspecteur des Installations Classées en date du 17 février 2000.

Les diverses mesures réalisées d'octobre 1999 à septembre 2001 permettaient de conclure à l'efficacité globale des travaux de décontamination menés sur le site HELIOPARC.
Toutefois, afin de lever quelques incertitudes liées aux dépassements observés et permettre une analyse statistique plus fine, l'arrêté préfectoral n° 02/IC/77 du 13 février 2002 a prescrit une campagne complémentaire de surveillance d'une durée de 1 an, comprenant :
- le contrôle trimestriel d'ambiance dans les 13 salles conformes,
- le contrôle mensuel d'ambiance dans les 3 salles non affectées C14, C34 et C38,
- l'analyse semestrielle sur 2 fois 5 jours consécutifs, du mercure dans les eaux du réseau d'égout.

L'objectif sécuritaire d'usage sensible de la nappe de 1µg/l n'étant pas dépassé, il EST mis fins à l'analyse périodique de l'eau de nappe.

Ce programme de surveillance a été réalisé d'octobre 2001 à septembre 2002 et ses résultats ont fait l'objet du rapport final remis à l'Inspecteur des Installations Classées le 21 novembre 2002.

Sur les 13 salles contrôlées, 12 sont conformes à l'objectif visé de 3 µg/m3. Seule une des quatre mesures effectuées dans la salle Curie 39 D en février 2002 a fait apparaître une concentration excédant légèrement cette valeur. Or, cette salle, comme la salle 39 B, possède des équipements utilisant du mercure, de telle sorte qu'il est impossible de définir l'origine des pics qui peuvent occasionnellement se produirent. On peut considérer dès lors ces salles comme des salles de travail exposées, dans lesquelles les valeurs enregistrées restent très inférieures aux VME.
Les 3 salles faisant l'objet de la surveillance mensuelle C14, C 34 et C38, font apparaître à nouveau des valeurs excédant les 3 µg/m3, mais qui restent toutefois inférieures à 10 µg/m3 et très inférieures à la VME qui est de 50 µg/m3.

Deux campagnes d'une durée de 10 jours ont été menées en mars et en septembre 2002. L'analyse statistique des résultats confirme que les dépassements observés sont événementiels (lessivage des canalisations, rejet accidentel des labos, etc.) avec un retour très rapide à la normale. Correspondant à un "bruit de fond" très inférieur à la valeur limite de 50 µg/l prescrite.

Les résultats de cette campagne complémentaire de 2002 confirment l'efficacité des traitements mis en place, que ce soit pour l'air ambiant ou pour le rejet des eaux usées.

La surveillance périodique des eaux usées est inutile. En revanche, les valeurs de mercure dans l'air ambiant des salles C14, C 34 et C38 dépassent de façon occasionnelle la valeur de 3µg/m3 prescrite. La surveillance de ces 3 salles est poursuivie selon une périodicité mensuelle.
l'inoccupation de ces 3 salles et le contrôle l'accès sont maintenus.
Arrêté préfectoral du 20/02/2003.
Le 02 février 2004, la SEPA, Société d’Equipement des Pyrénées-Atlantiques, agissant pour le compte du Conseil Général, informe la DRIRE de son projet d’extension du Technopôle Hélioparc dans la perspective d’accueillir de nouvelles entreprises et structures tel que l’Institut Pluridisciplinaire de la Recherche sur l’Environnement (IPREM).
Ce projet conduit à modifier profondément le schéma d’occupation du site, tant du point de vue des condition d’accès et de stationnement que de ses réseaux.
Dans ce cadre, la démolition partielle du bâtiment Curie s’avère nécessaire.

Les principales caractéristiques du projet sont les suivantes :
- déconstruction du bâtiment Curie jusqu’au niveau haut des allèges de fenêtres du sous-sol,
- dépose des panneaux amiantés de façade du rez-de-chaussée,
- démontage des matériaux et matériels en évitant les engins,
- décapage de la parcelle DO 164,
- élimination des déchets en décharge de classe 1 dûment autorisée,
- remblaiement avec des matériaux sains,
- étanchéité par membrane,
- couverture parking en enrobé.

L'arrêté préfectoral du 25 octobre 2004, définit les conditions de travaux de déconstruction du bâtiment Curie et les mesures de protection des personnes et de l’environnement à long terme.

L'arrêté du 24 décembre 2004 abroge celui du 20 février 2003, prescrivant à la société Elf Exploration Production la surveillance périodique de la valeur d’ambiance dans 3 salles du bâtiment Curie.

Le 26/09/2005, la DRIRE estime qu’une action complémentaire de l'Inspection des Installations Classées sur ce site n’est pas nécessaire.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 15/12/1996


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre


Année vraisemblable des faits : 1998
Activité : Enseignement
Code activité ICPE : M4


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  06/05/1997  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  31/07/1997 
Diagnostic initial  06/05/1997  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours   
Evaluation détaillée des risques (EDR)  20/10/1997  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  11/05/1998 
Diagnostic approfondi  20/10/1997  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours   
Travaux de traitement  01/03/1999  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  17/02/2000 
Travaux de traitement  01/03/1999  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  17/02/2000 
Travaux de traitement  25/10/2004  Site libre de toutes restrictions, travaux réalisés, aucune restriction, pas de surveillance nécessaire  24/12/2004 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre :

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site traité libre de toute restriction

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 01/10/1999
Arrêt effectif de la surveillance : 13/02/2003

Résultat de la surveillance à la date du 20/11/2002  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Fin envisagée de la surveillance : 13/02/2003

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :
APICPE


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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