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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Hauts-de-France
Département : 59
Site BASOL numéro : 59.0023
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 27/04/2016
Auteur de la qualification : DREAL UD DE LILLE

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : ANCIENNE USINE SANDER

Localisation  :
Commune : Haubourdin
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 59286 (14 726 habitants)
Adresse : 119 rue de la Canteraine
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Artois-Picardie
Code géographique de l'unité urbaine : 59702 : Lille (partie française) (1 014 239 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 698663 7054865

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 645746 2622015 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Haubourdin 18/08/2015 AO 259 Parcellaire parfait actuel Logiciel Signe
Haubourdin 18/08/2015 AO 263 Parcellaire parfait actuel Logiciel Signe
Haubourdin 18/08/2015 AO 318 Parcellaire parfait actuel Logiciel Signe

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
La société ECOFRICHE est le propriétaire - aménageur


   il s'agit

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE

Le site fait l'objet d'une intervention de l'ADEME

Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
SCOP SANDER représenté par Me Mercier PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 09/11/2010

Description du site :
-Friche de 25 ha dont une partie construite de 5ha, située dans le périmètre du port fluvial et industriel de Santes, à proximité des captages AEP de l'agglomération Lilloise.
- Sita exploité de 1870 à 1987 par des activités d'ennoblissement du textile et notamment de teinture du lin et du coton.
- Cette friche n'a pas pu faire l'objet de travaux de remise en état depuis l'arrêt de son activité en 1989 en raison de l'insolvabilité des responsables.
- Les sols sont vraisemblablement pollués par des hydrocarbures, de l'acide sulfurique et d'autres produits chimiques.
- Nappe très vulnérable et polluée par des PCB.
- Nombreux forages présents sur le site.

 

Description qualitative :
Description chronologique des faits:
- L'évacuation et élimination hors site de tous les produits et déchets ont été imposés à l'entreprise en liquidation judiciaire.
- Une étude des sols sommaire a été réalisée par la Communauté Urbaine sur le site car elle était intéressée par le rachat du terrain: risque probable de pollution des nappes souterraines via les forages non comblés.
- Un diagnostic des sols a été imposé au propriétaire du site du fait de l'insuffisance d'actifs dans la liquidation de l'ancien exploitant.
- Une demande d'inscription du site en "site avec exploitant défaillant" (ou "site orphelin") a été acceptée par le Ministère de l'Environnement pour une intervention de l'ADEME sur ce site, les actions administratives s'étant soldées sur l'insolvabilité de tous les responsables. Les travaux menés par l'ADEME visaient à mettre le site en sécurité : ils comprenaient la réalisation d'une clôture de protection et une campagne de mesure de la qualité de la nappe de la craie (détection de présence de pyralène).
La mise en sécurité du site (clôture, forages)a été imposée par arrêté préfectoral de travaux d'office du 09/10/2002.
- en mars 2008, la société ECOFRICHE a présenté à la préfecture un plan de réhabilitation de la partie usine du site, sous réserve de la vente du bien à son profit. Ce projet a reçu l'approbation de l'ensemble des parties.
- en 2009, la société ECOFRICHE a repris le site occupé par l'usine et est devenue à ce titre le propriétaire aménageur. Des études ont été réalisées pour la réhabilitation du site pour un usage résidentiel.

Principaux éléments du plan de gestion (concerne les parcelles 000 AO 263 et 000 AO 318):
- l'état de pollution des terrains le long de la Deûle est compatible avec une requalification en zone d'espace vert sans précautions d'aménagements
- l'état des pollutions des zones 1, 2, 3b et 4 (cf. plan de gestion pour localiser les zones) nécessite des mesures de gestion de la pollution pour assurer la compatibilité avec l'usage résidentiel avec jardin privatif
- la zone 2 est compatible avec la zone résidentielle collective (sans jardin) sans mesure de gestion particulière.
- sur le reste des parcelles, l'état du site est compatible avec la zone résidentielle avec jardin privatif sans mesure de gestion particulière.
- Les mesures préconisées par le plan de gestion doivent faire l'objet de servitudes de droit privé.

Informations sur la nappe:
- Le plan de gestion prévoit l'interdiction des prélèvements d'eau dans la nappe au droit du site. A fortiori, l'usage des eaux de la nappe est interdit, quel que soit l'usage projeté, y compris pour l'arrosage des espaces verts, la climatisation, le remplissage des piscines ou de bassins d'agréments.

-La nappe de la craie est utilisée pour des captages AEP, la teneur maximum en PCB est de 0,2µg/L

Perspectives:
Désormais, compte tenu de la défaillance de l'exploitant, ce site ne relève plus de la compétence de la DREAL (inspection des installations classées). Par contre, le propriéraire-aménageur a désormais la responsabilité de s'assurer de la compatibilité des usages successifs qu'il pourra envisager sur le site avec l'état des sols et d'assurer l'information des futurs acquéreurs.

Sauf en cas d'éléments nouveaux portés à la connaissance de la DREAL, il n'y a plus lieu de mettre à jour la présente fiche BASOL.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre


Année vraisemblable des faits : 1989
Activité : Textile et habillement, teinture, impression
Code activité ICPE : E1


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Travaux de traitement  21/08/1989  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Diagnostic initial  29/05/1996  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  07/02/2000 
Mise en sécurité du site  29/05/1996  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  06/06/2000  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Mise en sécurité du site  09/10/2002  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  15/09/2005 
Diagnostic initial  09/10/2002  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/09/2009 
Plan de gestion  09/10/2002  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  09/08/2010 
Analyse des risques résiduels (ARR)  09/10/2002  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  09/05/2010 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  09/10/2002  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  09/05/2010 

Des travaux ont été demandés par Arrêté Préfectoral du 29 mai 1996 : mise en place d'une clôture et étude de sols. Une analyse des eaux souterraines a été demandée par arrêté du 06 juin 2000.
Sur ces 3 points, une mise en demeure a été signifiée par AP du 06/04/2000 ainsi que la consignation de sommes par AP du 08/09/2000.

Situation au 8 novembre 2010:
Dans le contexte de la défaillance de la chaîne des responsabilités (exploitant puis liquidateur judiciaire), c'est le propriétaire - aménageur qui a repris la responsabilité de la réhabilitation du site et des études associées.
Il a fait réaliser un plan de gestion (avril 2010) et une évaluation des risques résiduels (avril 2010) démontrant la compatibilité de son projet avec l'état du site, après mesures de dépollution le cas échéant. Il lui appartient de mettre en oeuvre les mesures de dépollution et les restrictions d'usages mentionnées dans son plan de gestion.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
chlorure de vinyle

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : fer, ammonium

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 3

Informations complémentaires :
Les polluants susmentionnés présents dans les sols ou les nappes sont ceux identifés dans les études intiales. A l'issue de la campagne d'investigation complémentaire réalisée en 2009 dans le cadre de la réhabilitation du site, il ressort les éléments suivants: - les teneurs en éléments traces métalliques sont du même ordre de grandeur que les gammes de valeurs "ordinaires" dans les sols en France, à l'exception de concentrations remarquables observées ponctuellement our le cuivre, le plomb et le mercure. - les teneurs en hydrocarbures décelées dans les sols sont pour la plupart inférieures aux limites de quantification du laboratoire ou du seuil de 500mg/kg définissant le caractère inerte des terres au sens de l'arrêté ministériel du 15 mars 2006 relatif à l'admission des déchets dans les décharges. Deux concentrations remarquables (22810 mg/kg) ont été identifiées. - Les teneurs en PCB sont inférieures aux limites de quantification ou à la valeur de 1mg/kg définissant le caractère interte des terres. La concentration maximale mesurée est de 0.35 mg/kg. - les investigations de sols mettent en évidence la présence généralisée à l'ensemble du site de trichloroéthylène dans les sols, caractérisée par des teneurs maximales de 86 et 105mg/kg en deux points et une concentration moyenne de 1,10mg/kg. - la présence de tétrachloroéthylène est observée dans les sols avec une concentration moyenne de 0,2 mg/kg et une teneur maximale ponctuelle de 2,89mg/kg. - le dichlorométhane n'est constaté qu'en un point, à une concentration de 1,25mg/kg. - les analyses réalisées en avril 2010 n'ont pas révélé d'impact sur la qualité des eaux de la nappe alluviale. - la campagne d'analyses menée en 1997 et 2004 au niveau de la nappe de la craie a montré la présence de PCB sans que la présence de ce composé n'ait été constatée dans les sols et dans la nappe auuliviale sus-jacente. Le bureau d'études envisage un déversement volontaire de PCB dans le puits, à l'occasion du démantèlement des transformateurs.

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre : en réhabilitation par le propriétaire - aménageur

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution

ces impacts seront à comparer à ceux obtenus après réhabilitation


Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :
Autre : la surveillance n'est plus réalisée depuis 2004.

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison : il est de la responsabilité de l'aménageur de mettre en place une éventuelle surveillance

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :
l'aménageur s'est engagé à mettre en place des servitudes.


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre : désormais, l'accès au site est de la responsabilité du propriétaire - aménageur

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : traitement selon mesures prévues par le plan de gestion de l'aménageur

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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