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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Grand Est
Département : 54
Site BASOL numéro : 54.0017
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 01/09/2017
Auteur de la qualification : DREAL cellule SSP - SPR

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : COS-SIH

Localisation  :
Commune : Herserange
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 54261 (4 465 habitants)
Adresse :
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhin-Meuse
Code géographique de l'unité urbaine : 54405 : Longwy (partie française) (44 020 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 903055 6939509 Adresse (numéro) centre de la parcelle

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 850051 2507267 Commune (centre)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Herserange 04/04/2012 AI 165 Parcellaire parfait actuel
Herserange AI 148 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 36 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 43 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 167 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 168 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 169 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 10 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 11 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 12 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 13 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.
Herserange AI 165 Contour hors parcellaire ? IGN Incertitude sur les limites du site qui sont pas calées sur du cadastre. Notamment les limites Nord qui semblent décalées de quelques mètres (voir BD Ortho 2002). La numérisation a été faite en prenant les parcelles dans leur intégralité.

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : UNIMETAL (SOGEPASS aujourd'hui)
   il s'agit D'UN EXPLOITANT ANTERIEUR

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
BAIL INDUSTRIE PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 31/08/2017

Description du site :
Le site a accueilli les activités suivantes :

- une centrale électrique thermique équipée d’un gazomètre qui a produit, de 1951 à 1987, de l’électricité à partir des gaz de hauts-fourneaux et des gaz de cokerie, pour quatre usines sidérurgiques implantées sur les territoires des communes de Longwy, Mont-Saint-Martin et Réhon,
- une centrale d’oxygène sidérurgique qui a alimenté en oxygène, de 1955 à 1987, les sites sidérurgiques du bassin de Longwy.

Ces installations étaient de nature à être soumise à autorisation au titre de la réglementation ICPE.
L'ayant droit de l'ancien et dernier exploitant est ARCELORMITTAL FRANCE.

Le site est à l'état de friche, sans usage. Il est clôturé.

 

Description qualitative :
L'évaluation simplifiée des risques a été rendue en novembre 1999.
Le site est classer 2, à surveiller,pour son impact sur les eaux souterraines et 3 pour les sols.

Un arrêté préfectoral du 16 août 2000 prescrit la surveillance des eaux de la nappe phréatique au travers de deux piézomètres. Les paramètres analysés sont: pH, HC totaux, As, Cd, Cr, Cu, Hg, Ni, Pb, Zn, CN totaux, PCB, HAP, F, Ca, Na, K, PO4, Mg.
L'amiante n'a jamais été utilisée sur le site.

Lors de la visite du 5 mars 2002, il est constaté que les démolitions ont été totalement réalisées, le site est entièrement clôturé.

A la date du 27 octobre 2005, le terrain appartient à la CCAL mais reste suivi par BI. La CCAL a démoli les silos et utilise actuellement le site comme zone de pesée des camions de la société LAUBACH. Deux spots pollués par de l'huile et des graisses (zones entreposage d'engrenages) sont toujours présents : la commande est passée pour un traitement de l'un des deux (~10m3) et le second spot n'est plus localisable suite aux travaux de destruction des silos effectués par la CCAL. Un problème de servitude autour des piézométres reste à étudier.


Deux études ont été réalisées sur ce site :
« Etude des sols (étape A) – étude historique et environnementale » (LECES, RC/L4124, août 1998)
Zones identifiées comme potentiellement polluées :
- de l’ancien gazomètre
- des citernes à essence,
- des réservoirs à naphta et à fuel lourd,
- des atelier/garage/ salle des machines/ chaufferie.
Polluants suspectés :
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), hydrocarbures totaux, métaux lourds, PCB.

« Etude des sols (étape B) – ESR » (LECES, RC/L 4699, novembre 1999)
Spots de pollution aux hydrocarbures totaux :
- salle des machines (F17 à 39 000 mg/kg de MS),
- battitures (F7 à 14 000 mg/kg de MS),
- sol gras (F8 à 58 000 mg/kg de MS).
Spot de pollution aux PCB :
- poste électrique (F11 à 120 mg/kg de MS)

Un suivi de la qualité des eaux souterraines est réalisé depuis décembre 2000 au moyen de deux piézomètres en amont et en aval du site. Les résultats de cette surveillance, notamment au droit du piézomètre aval, ne révèlent pas d’impact du site sur les eaux souterraines. Des fluorures et cyanures sont détectés, parfois dans des teneurs supérieures aux valeurs de gestion de référence, en amont du site. Cette pollution pourrait provenir du crassier d’HAUCOURT-MOULAINE, présent en amont du site.

Le site est actuellement la propriété de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Longwy. Lors de la visite du 27 octobre 2005 de ce site réalisée l’inspection des installations classées , il avait été constaté que la zone de pesée subsistante sur le site était utilisée par la société LAUBACH. Le site était également traversé par cette même entreprise pour accéder au crassier de SAULNES qu’elle exploitait alors.

En outre, à cette même époque, il existait toujours deux secteurs pollués par des huiles et des graisses que l’inspection des installations classées a demandés au représentant de l’ancien et dernier exploitant de traiter. Par courrier en date du 23 décembre 2005, la société BAIL INDUSTRIE, devenue la société ARCELORMITTAL REAL ESTATE FRANCE, avait indiqué qu’un des deux spots de pollution allait être traité en même temps que seraient menées des opérations de remise en état du site du Train à fil d’HERSERANGE, contigu.

Lors de la visite du 24 novembre 2011, aucun usage n’a été constaté sur le site qui est à l’état de friche. Le poste électrique extérieur situé au cœur du site du COS-SIH est une enclave qui n’est pas sous la responsabilité de l’ayant-droit de l’ancien et dernier exploitant. L'inspection des installations classées a par ailleurs demandé au représentant de l'ancien exploitant :
- décrire l’ensemble des mesures de gestion qui ont été mises en œuvre sur le site et notamment préciser le traitement des zones polluées identifiées dans les études diagnostic de l’état des sols (nature et localisation des pollutions, mode du traitement appliqué, volumes de sols traités, analyses réalisées après traitement pour déterminer les pollutions résiduelles subsistant sur le site…),
- conclure sur la compatibilité du site avec un usage comparable à la dernière période d’exploitation,
- proposer des restrictions d’usage en fonction des éléments ci-dessus, afin de conserver la mémoire des activités passées exercées et des pollutions résiduelle laissées sur le site.


Une réflexion est actuellement menée par le représentant de l'ancien et dernier exploitant pour mettre en place une surveillance global des sites sidérurgiques implantés dans les vallées de la Côte-Rouge, de la Moulaine et de la Chiers.

L'exploitant a réalisé une opération de levée de doute afin de dresser un état des lieux de la contamination résiduelle du site. Cette étude est en cours d'instruction.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE
ACTION AMIANTE


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Energie
Code activité ICPE : I


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  12/02/1998  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours   
Diagnostic initial  31/08/1998  Site nécessitant des investigations supplémentaires  31/08/1998 
Travaux de traitement  16/08/2000  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours   
Surveillance du site  16/08/2000  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  16/08/2000 

Surveillance des eaux souterraines assurée par 2 piézomètres.
Paramètres suivis pH,DCO,HCt,As,Cd,Cr,Cu,Hg,Ni,Pb,Zn,CN,PCB(7),HAP(6),F,Ca,K,PO4,Mg.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : Fluorures (eaux souterraines)

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 20/02/2013  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : Excavation

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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