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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 47
Site BASOL numéro : 47.0032
Situation technique du site : Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat
Date de publication de la fiche : 19/10/2016
Auteur de la qualification : DREAL UT Lot et Garonne – Agen

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : SERRES

Localisation  :
Commune : Casteljaloux
Arrondissement :
Code postal : 47700 - Code INSEE : 47052 (4 598 habitants)
Adresse : 9, rue des Ecureuils
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 47102 : Casteljaloux (4 598 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 419744 1926325 Adresse (rue)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Casteljaloux 21/12/2012 AH 48 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 49 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 50 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 51 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 52 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 53 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 54 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 55 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 56 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 57 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 58 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 59 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 60 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 61 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 62 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 63 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 64 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 65 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 66 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 67 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 68 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 69 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 70 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 822 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 824 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 703 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 609 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale
Casteljaloux 21/12/2012 AH 610 Parcellaire parfait actuel geoportail.fr et matrice cadastrale

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : ETS SERRES
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées


Caractérisation du site à la date du 18/07/2016

Description du site :
Scierie avec traitement des bois par trempage exploitée par la société SERRES sur la commune de Casteljaloux (47). Le site possède une superficie d'environ 19 000 m².
Autrefois, le site était occupé par une tuillerie construite sur une zone de marais.

Ces activités sont autorisées par l'arrêté préfectoral du 29 novembre 1989.

Le cours d'eau "Avance", affluent de la Garonne, coule en bordure Est du site, en direction du Nord.
Le ruisseau de Coupey, affluent de l'Avance, est localisé à 200 mètres en aval du site.
La présence du lac de Clarens (à proximité de station de pompage AEP) à environ 1500 mètres au sud du site est également à noter.

 

Description qualitative :
1 - DIAGNOSTIC

L'arrêté préfectoral du 30 septembre 2003 prescrit la réalisation du diagnostic initial et de l'évaluation simplifiée des risques (ESR) du site.

Les études ont été remises en juin 2004 (étape A) et mai 2005 (étape B et ESR).

L'étape A met en évidence l'existence de puits servant à la consommation humaine.
Les incidents suivants ont été signalés par l'étape A du diagnostic :
- explosion d'un transformateur en pyralène due à la foudre (environ 1985). Une entreprise spécialisée a été sollicitée pour éliminer toute trace de produit.
- irisations d'hydrocarbures sur le cours d'eau avant l'installation du débourbeur déshuileur,
- zone d’égouttage non étanche dont une partie de l’égouttage pouvait rejoindre le cours d'eau via les canalisation (avant 1995).
D'après le rapport de la campagne de surveillance des eaux de septembre 2012, aucun incident n'a été relaté par la suite.

L'ESR conduit à un classement en catégorie 2 ("à surveiller") du site pour l'usage du moment concernant l'impact sur le milieu eaux souterraines et superficielles pour la source hydrocarbures et en catégorie 3 concernant l'impact sur le milieu sol pour la source bore.


2 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES

Le site de la SARL SERRES est soumis à l'application de l'article 65 a) de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié relatif à la surveillance des eaux souterraines par référence à la rubrique 2415 (Traitement du bois) de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.

Par arrêté préfectoral du 30 septembre 2003, les prescriptions concernant la surveillance des eaux souterraines sont les suivantes :
- mise en place de 3 piézomètres, un en amont du site, et deux en aval,
- paramètres à analyser représentatifs des activités et des produits utilisés sur le site,
- niveau piézométrique de la nappe relevé à chaque campagne,
- fréquence semestrielle des campagnes d'analyses.

En février 2004, deux piézomètres ont été installés en aval du site pour la surveillance des eaux souterraines. Un puits domestique P4 déjà existant est situé en amont du site : il est utilisé comme troisième piézomètre pour la surveillance (notée alors PZ3).

Le rapport d'octobre 2012, réalisé par Dekra, confirme la nécessité de surveiller l'évolution des teneurs des paramètres mesurés lors des prochains suivis.

L'exploitant informe le 14 décembre 2012 que INTACE B-3315 est utilisé en tant que fongicide et contient du propiconazole, paramètre mesuré lors de la surveillance des eaux souterraines.

La campagne d'octobre 2012 montre des teneurs anormales en pesticides au droit de PZ2 avec une valeur en propiconazole supérieure à la limite de qualité de l'eau destinée à la consommation humaine.
Les mesures réalisées en laboratoire portant sur les prélèvements de PZ1, PZ2 et PZ3 mettent en évidence :
- La détection de propiconazole sur PZ2 à une teneur légèrement supérieure à la valeur limite de qualité dans l'eau destinée à la consommation humaine ;
- L'absence de détection de bore sur les trois points de mesures ;
- A l'instar des campagnes antérieures (excepté en septembre 2011), l'absence de détection de PCB sur les trois points de mesures ;
- L'absence de détection d'HCT et de cyanures sur les trois points de mesures (comme lors des précédentes campagnes) ;
- Une légère augmentation du pH au niveau PZ2 et PZ3.

La campagne de mai 2013 montre des teneurs anormales en pesticides au droit de PZ2 avec une valeur en propiconazole supérieure à la limite de qualité des eaux brutes pour la production d'eau de consommation humaine et avec une valeur en pesticides totaux supérieure à la limite de qualité de l'eau destinée à la consommation humaine.
Les mesures réalisées en laboratoire portant sur les prélèvements de PZ1, PZ2 et PZ3 mettent en évidence :
- Une nette augmentation de la concentration en propiconazole sur PZ2, par rapport aux suivis précédents, à une teneur supérieure à la valeur limite de qualité des eaux brutes ;
- Un dépassement de la valeur limite de qualité des eaux destinées à la consommation humaine sur PZ2 concernant les pesticides totaux pour la première fois depuis la campagne de mars 2011 ;
- L'absence de détection de bore et de PCB sur les trois points de mesures comme lors du suivi précédent ;
- L'absence de détection d'HCT et de cyanures sur les trois points de mesures (comme lors des campagnes précédentes).

Lors de la campagne de mars 2015, les résultats montrent un dépassement de la valeur limite de qualité dans l’eau destinée à la consommation humaine en propiconazole sur les piézomètres PZ1 et PZ2.
Au 17/11/15, le rapport d'inspection des installations classées précise que le bureau d’étude conclue à surveiller l’évolution de ce paramètre lors des prochaines campagnes.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996
ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Traitement du bois
Code activité ICPE : C13


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  30/09/2003  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  01/12/2012 
Surveillance du site  30/09/2003  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  15/05/2005 

doc-depollution-47.0032--1.pdf : Arrêté préfectoral complémentaire prescrivant un diagnostic initial et une ESR ainsi que la surveillance des eaux souterraines.

Rapports sur la dépollution du site :


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Bore, Cyanures et Propiconazole (Pesticides)

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : Bore et propiconazole

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 30/09/2003
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 17/11/2015  :  3 LA SITUATION SE DEGRADE

Résultat de la surveillance, autre : Recommandations : - La surveillance devra être maintenue pour le propiconazole lors des prochaines campagnes (semestrielles)


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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