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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 47
Site BASOL numéro : 47.0010
Situation technique du site : Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat
Date de publication de la fiche : 19/10/2016
Auteur de la qualification : DREAL UT Lot et Garonne – Agen

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : STEICO

Localisation  :
Commune : Casteljaloux
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 47052 (4 598 habitants)
Adresse : ZI du Belloc Route de Cocumont 47 700 CASTELJALOUX
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 47102 : Casteljaloux (4 598 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 420557 1926122 Commune (centre)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 1 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 4 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 5 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 6 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 7 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 10 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 132 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 133 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 145 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 146 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 147 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 148 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 150 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 152 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 154 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 248 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 251 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 334 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 335 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 337 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 385 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 410 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 412 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 414 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 417 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010
Casteljaloux 24/11/2010 AB1 515 Parcellaire parfait actuel AP du 24/11/2010

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)
plan-cartographique-47.0010--1.pdf : Localisation du site

Nom : STEICO CASTELJALOUX SAS
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
Société Civile de Cocumont M.CAPLAN PERSONNE MORALE PRIVEE Route de Cocumont
47 700 CASTELJALOUX


Caractérisation du site à la date du 13/07/2016

Description du site :
Usine spécialisée dans la fabrication de panneaux isolants de fibres de bois par procédé de feutrage des fibres. La production annuelle est de 24 000 tonnes de produits finis.
Cette usine est implantée dans la zone industrielle de Belloc, située en bordure Nord de l'agglomération de Casteljaloux, dans la plaine alluviale de l'Avance. D'une superficie de 34 ha dont 13 800 m2 bâtis, le site est recouvert d'une dalle de béton ou d'enrobé routier au niveau des zones de circulation des véhicules, de production et de stockage.
Forêt communale au nord, rivières Avance et Beauziac à l'est, Z.I. de Belloc au sud et voie ferrée et Z.I. à l'ouest. Les habitations les plus proches sont à 250 m environ au NO/SE.

 

Description qualitative :
1 - DIAGNOSTIC
Les activités exercées sur ce site ayant pu être à l'origine de pollution potentielle du sol et du sous-sol, l'arrêté du 15/10/1998 prescrit le diagnostic initial et l'évaluation simplifiée des risques (ESR) du site.
L'étude remise le 11 novembre 2001 classe le site en 2 "à surveiller" pour les milieux, eaux souterraines, eaux superficielles et sols.

Les résultats d'analyses des eaux souterraines révèlent un impact à l'aval par l'Arsenic. Des traces d'hydrocarbures et de phénols apparaissent en 2011.

L'arrêté préfectoral du 27/08/2013 prescrit l'étude de caractérisation et de contamination des milieux.

Le 29 octobre 2014, un incendie s'est déclaré dans une cellule destockage de sciures de bois destinées à la valorisation énergétique dans la chaudière biomasse.

Les mesures suivantes ont été prises :
- arrêts de l’alimentation du site en gaz naturel,
- purge du réseau d’alimentation, des installations de combustion et des équipements connexes et des installations du bâtiment de production.

Un arrêté préfectoral de mise en urgence en découle le 07/11/2014.

2 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES

La surveillance des eaux souterraines est effective depuis 2001. Les analyses semestrielles sur 5 piézomètres portent sur les paramètres pH, DCO, arsenic, hydrocarbures totaux et indice phénols.
En 2014, un nouvel ouvrage a été créé en plus des 15 déjà en place, le Pz11bis pour remplacer le Pz11 qui a été détruit. En février 2015, un ouvrage Pz16 a été ajouté en amont de la lagune temporaire de stockage des eaux d'incendie (suite incident).

Les campagnes des 24/05/2001, 22/05/2003 et 12/10/20O4 révèlent un indice phénol élevé dont l'origine est la fissuration d'un bassin proche du piézomètre concerné. Ce bassin a été curé puis rendu étanche à l'été 2005.

La surveillance des eaux souterraines a été formalisée par arrêté préfectoral du 10 mars 2005.

Les campagnes réalisées depuis lors, et notamment celle du 31/03/2009, montrent :
- une baisse des teneurs en hydrocarbures encore présents en faible quantité en Pz5 (près de la zone polluée : 0,1 mg/l) et leur absence au niveau des prélèvements Avance,
- des teneurs significatives en phénols en Pz9 (ancien bassin tampon des eaux blanches et rejet des eaux claires) qui vont en diminuant seulement depuis 2007 ; absence de phénols dans les prélèvements Avance ;
- la quasi absence d'arsenic,
- des traces d'HCT (0,76 mg/l) en 2006, 0,28 mg/l en 2007 et 0,11 mg/l en 2008) au niveau de l'Avance. Ce polluant n'est plus détecté en 2009.

Le bureau d'études préconise de continuer la surveillance en Pz4, Pz5, Pz6 et Pz9 ainsi qu'aux 3 points Avance (amont, rejet, aval) pour ces 3 substances.
Le modalités de surveillance pourront être révisées dans le cadre du dossier d'autorisation en cours.

Les campagnes réalisées en 2011 et 2012 sur 5 piézomètres (2 localisés en amont de l'établissement et 3 en aval) laissent apparaître des valeurs significatives en arsenic au niveau de l'ouvrage référencé PZ9 situé en aval hydraulique du site. Les teneurs les plus importantes sont relevées sur les périodes de hautes eaux. On remarque une augmentation entre la campagne de juin 2011 où la valeur de cette substance est de 15µg/l et de mai 2012 pour une valeur relevée de 41µg/l. Les valeurs relevées en indice Phénols augmentent dans des proportions similaires (0.79mg/l en juin 2011 et 2.1mg/l pour mai 2012)toujours sur le PZ9. En outre des traces d'arsenic ponctuelles sont à noter sur le PZ6 localisé en aval hydraulique mais cette fois en période de basses eaux.

Au droit du Pz9, les teneurs en phénol pouvant dépasser la limite de qualité des eaux brutes destinées à la potabilisation sont constatées depuis le début du suivi. Les teneurs fluctuent d'une campagne à l'autre. Lors de la campagne de juillet 2014, les concentrations en phénol au droit du Pz9 sont quasiment nulles alors qu'elles étaient de 2.1 mg/L, le seuil de qualité est fixé à 0.1mg/L.

En ce qui concerne les teneurs en Arsenic, nous avons constaté qu'elles dépassent régulièrement la limite de qualité. Les teneurs les plus élevées sont généralement observable en période de grandes eaux au droit du Pz9.
Cependant, lors de la campagne de juillet 2014, les concentrations en Arsenic au droit du Pz6 et du Pz9 sont en dessous du seuil de qualité et quasiment nulles.


Au 13/07/2016, aucune analyse complémentaire n'a été transmise.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Scierie, fabrication de panneaux
Code activité ICPE : C11


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  15/10/1998  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  11/11/2001 

doc-depollution-47.0010--1.pdf : 19/03/2015 : Arrêté préfectoral complémentaire (APC) portant prescription additionnelles au titre des installations classées
doc-depollution-47.0010--2.pdf : 16/08/2015 : Arrêté préfectoral (AP) portant mise en demeure
doc-depollution-47.0010--3.pdf : 29/07/2014 : APC
doc-depollution-47.0010--4.pdf : 11/07/2012 : AP portant prescription additionnelles au titre des installations classées
doc-depollution-47.0010--5.pdf : 27/08/2013 : AP portant prescriptions complémentaires
doc-depollution-47.0010--6.pdf : 24/11/2010 : AP portant autorisation pour une usine de production de panneaux de fibres de bois
doc-depollution-47.0010--7.pdf : 07/11/2014 : AP prescrivant des mesures d'urgence


Rapports sur la dépollution du site :


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Phénols

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 2
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 15/07/2014  :  2 LA SITUATION S'AMELIORE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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