Présentation / Actualités Recherche Tableaux de bord Approche nationale FAQ Glossaire Liens Contactez-nous

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Occitanie
Département : 46
Site BASOL numéro : 46.0011
Situation technique du site : Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours
Date de publication de la fiche : 19/09/2019
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : ETABLISSEMENT INDUSTRIEL EQUIPEMENT SNCF DE BRETENOUX-BIARS

Localisation  :
Commune : Biars-sur-Cère
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 46029 (1 975 habitants)
Adresse : 1, rue du 19 mars 1962
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 46104 : Biars-sur-Cère (4 419 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 608739 6426079 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 561667 1992330 Commune (centre)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 2 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 3 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 4 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 5 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 6 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 AA 7 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 505 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 506 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 507 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 508 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 509 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 510 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 511 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 512 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 513 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 514 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 515 Parcellaire parfait actuel
Biars-sur-Cère 10/07/2014 OB 516 Parcellaire parfait actuel

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : ETABLISSEMENT INDUSTRIEL EQUIPEMENT SNCF DE BRETENOUX-BIARS
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
ETABLISSEMENT INDUSTRIEL EQUIPEMENT SNCF DE BRETENOUX-BIARS PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 14/06/2019

Description du site :
Établissement de traitement de traverses de chemin de fer en bois par créosotage sous vide, créé au début des années 1900 dans l'enceinte de la gare SNCF de Bretenoux-Biars.

 

Description qualitative :
Les activités exercées sur le site, notamment celles liées l'utilisation de créosote, étant susceptibles d'être à l'origine d'une pollution éventuelle du sol, un arrêté préfectoral du 2 octobre 2001 prescrit la réalisation d'un diagnostic initial et d'une évaluation simplifiée des risques.

Les rapports correspondants mettent en évidence trois zones distinctes :
· zone de stockage et d'emploi de créosote, de stockage des traverses traitées ou déchets créosotés (8 sources potentielles),
· station service et imprègnerie (2 sources potentielles),
· stockage de fuel lourd (1 source potentielle).

L'étude de l'environnement local définit les couples milieux-usages comme cibles potentielles :
· utilisation des eaux souterraines pour l'usage AEP,
· utilisation des eaux souterraines pour un usage non AEP (industriel ou domestique tel l'arrosage de jardins),
· utilisation des eaux superficielles pour un usage non AEP mais cependant sensible (irrigation, pêche et activités de loisirs),
· contact cutané avec les sols du site.

La caractérisation de cette pollution met en exergue :
· dépassement des VDSS dans les sols pour les hydrocarbures totaux (2 sondages), le naphtalène (3 sondages), benzo(a)anthracène (6 sondages), benzo(a)pyrène (3 sondages) et l'indéno(1,2,3-c,d)pyrène (2 sondages),
· aucune teneur dans la nappe ne dépassant les VCI,
· nappe alluviale en relation hydraulique avec la Dordogne et la Cère.

Sur ces bases, la notation ESR classe le site comme devant être surveillé (classement 2). Sur proposition de l'exploitant, un programme de surveillance des eaux souterraines est mis en place en avril 2003 et porte sur :
. un suivi sur 7 points (puits et piézomètres), répartis en périphérie du site,
. des analyses portant sur la recherche des HAP, des HCT et de l'indice phénol.

La première campagne d'analyses fait apparaître un dépassement de la VCI (usage sensible) en HCT sur un seul prélèvement.

L'examen de l'étude de sols conduit l'inspection des installations classées à formuler diverses remarques par courrier du 9 juillet 2003.

La seconde campagne d'analyses (décembre 2003) montre une amélioration de la situation (concentration en HCT inférieure au seuil de détection sur l'ensemble des points de mesure et diminution de l'indice phénol).

Les analyses suivantes (2004 et 2005) confirment cette amélioration générale, mais détectent l'apparition de traces d'HCT sur le puits de la gare et sur le piézomètre voisin, avec des valeurs toutefois inférieures à la VCI (usage non sensible) et dont la provenance n'a pu encore être définie.

Un arrêté préfectoral du 3 août 2009 prescrit notamment la réalisation d'un plan de gestion des eaux souterraines.

Le plan de gestion du 17 février 2010 propose la réalisation des mesures suivantes :
. mesures préventives : pour réduire les émissions à la source et supprimer le risque de pollution des sols :
- travaux de couverture des zones de stockage des bois traités et de circulation des cages avec traitement des eaux de pluie,
- travaux de mise sur rétention et de réfection de l'étanchéité des rétentions existantes.
. mesures curatives sur les sols : limitées aux secteur contaminés concernés par des travaux d'aménagement avec terrassements.
. mesures de gestion sur les eaux souterraines :
- suppression du dôme hydraulique : imputable à une fuite du réseau d'eau,
- récupération des eaux de toitures situées au droit des zones polluées et évacuation en dehors des zones contaminées.
. mesures de gestion de la pollution des eaux souterraines :
- surveillance trimestrielle de la nappe sur une durée d'un an,
- si aucune amélioration constatée au bout d'un an, confinement hydraulique par pompage et traitement des eaux pompées.

Un arrêté préfectoral du 10 octobre 2013 prescrit notamment une étude de caractérisation de l'état de contamination des milieux, d'interpréter cet état (interprétation de l'état des milieux) et de proposer une solution de gestion adéquate (plan de gestion et analyse des risques résiduels).

Un document intitulé "Diagnostic approfondi et plan de gestion des zones visées à l'arrêté préfectoral du 10/10/2013", daté du 19 décembre 2013, est transmis à la DREAL.

Ce document met en exergue :
. polluants recherchés dans les sols : HCT, HAP et BTEX,
. absence de pollution constatée autour des cuves enterrées (essence et gas-oil), hormis les sablons de la cuve (gas-oil) reliée à l'ancienne station-service (HCT : 3 400 mg/kg),
. absence de pollution constatée autour de la nouvelle aire de lavage et des cuves actuelles de créosote,
. faible pollution constatée de l'ancienne aire de dépotage du gas-oil (HCT : 870 mg/kg et HAP : 950 mg/kg)
. pollution significative de l'ancienne aire de lavage (HCT : 15 000 mg/kg),
. pollution localisée de l'ancienne aire de dépotage de la créosote (HCT : 1 300 mg/kg et HAP : 5 400 mg/kg)
. pollution diffuse de la zone du bassin de décantation (HCT : 5 100 mg/kg et HAP : 7 700 mg/kg),
. pollution diffuse de la zone des puisards (HCT : 6 300 mg/kg et HAP : 6 000 mg/kg),
. transfert de la pollution possible des eaux météoriques vers la nappe pour des teneurs en HAP > 70 mg/kg, avec formation d'une nappe pure non mobile,
. biodégradation possible des HAP pour des teneurs dans les sols < 200 mg/kg, sous une durée de 2 ans,
. préconisations du bureau d'études d'excaver pour des teneurs en HAP > 2 000 mg/kg et confiner pour des teneurs < 2 000 mg/kg.

Les deux cuves (essence et gas-oil), dégazées et inertées dans les années 1993-1996, sont éliminées en juillet 2013 et les sablons (100 tonnes) pollués (HCT : 3 400 mg/kg) sont évacués vers le CET de classe 1 (Occitanis à Graulhet).

Une note méthodologique définit en janvier 2015 les travaux de réhabilitation de l'ancienne aire de dépotage de la créosote.

En janvier 2016, la zone de l'ancienne aire de dépotage de la créosote fait l'objet de travaux de dépollution ( HAP > 2 000 mg/kg : 442 tonnes évacuées à Bellegarde (30) et 70 mg/kg < HAP < 2 000 mg/kg : 755 m3 évacuées en ISDND).

La surveillance semestrielle des eaux souterraines (6 piézomètres sur site et 3 ouvrages hors site) montre :
. l'absence d'impact en aval hydraulique du site et hors site, hormis au point PZ10,
. les impacts les plus forts relevés sur le site sont relevés aux points PZ1A et PZ6,
. les valeurs relevées aux points PZ1A et PZ6 sont très erratiques mais peuvent être élevées (naphtalène : 16 000 microg/l et 16 HAP : 33 000 microg/l),


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 24/08/2001


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Traitement du bois
Code activité ICPE : C13


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Travaux de traitement    Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  29/01/2016 
Travaux de traitement    Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  09/03/2003 
Surveillance du site    Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  10/12/2002 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  02/10/2001  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  10/12/2002 
Diagnostic initial  02/10/2001  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  10/12/2002 

Dépollution de l'ancienne aire de dépotage de la créosote.
Evacuation de 2 cuves enterrées (essence et gas-oil) et élimination des sablons pollués de la cuve gas-oil en CET1.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre : Arrosage de terrains privés

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2
Autre : suivi des HAP, HCT, BTEX et indice phénol.

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 14/06/2019  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

Imprimer la fiche Pour tout commentaire Contactez-nous