Présentation / Actualités Recherche Tableaux de bord Approche nationale FAQ Glossaire Liens Contactez-nous

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Pays de la Loire
Département : 44
Site BASOL numéro : 44.0076
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 11/10/2018
Auteur de la qualification : DREAL PAYS DE LA LOIRE

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : GSM LA COCHE (ex RCB)

Localisation  :
Commune : Sainte-Pazanne
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 44186 (4 946 habitants)
Adresse : La Coche
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Loire-Bretagne
Code géographique de l'unité urbaine : 44124 : Sainte-Pazanne (4 946 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 334964 6679650 Adresse (rue)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 170 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 171 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 172 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 174 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 175 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 176 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 177 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 178 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Sainte-Pazanne 16/06/2014 ZA 173 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 336 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 337 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 338 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 339 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 340 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 341 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 342 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 343 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 344 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 345 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 370 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 377 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Hilaire-de-Chaléons 16/06/2014 A 378 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : GSM
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du

Description du site :
Dans les années 60, le site était exploité par la famille RAINGEARD, qui était à la fois exploitant et propriétaire. Les arrêtés préfectoraux de mars 1978 et juillet 1979 autorisaient notamment l’exploitation de la carrière de "La Coche" par la famille RAINGEARD.

Dans les années 1980, a lieu sur le site l'exploitation d'une centrale d'enrobé à chaud par la société SEMO (Sociétés des Enrobés Modernes).

En septembre 1992, Jean RAINGEARD rachète les parts dans l'entreprise et créé la société SNC RCB (RAINGEARD Carrières et Béton). La carrière exploitée par la société RCB a été réglementée par l'arrêté préfectoral du 15 juin 2009.

Les activités exercées sur le site étaient alors les suivantes :
- exploitation de carrière ;
- broyage / concassage ;
- station de transit de produits minéraux.

Par arrêté préfectoral du 06/07/2011 n°2011/ICPE/140, l'exploitation de la carrière située au lieu dit "la Coche" délivrée à la société RCB est transférée à la société GSM.

 

Description qualitative :
Suite à la mise en évidence de remontées de goudron sur la plate forme et la présence d'une eau nauséabonde dans le forage destiné à alimenter le bloc sanitaire en 2001, un diagnostic de sols a été réalisé le 7 mars 2002.

Suite aux éléments du diagnostic, il a été déterminé que la pollution sur le site découlerait de l'exploitation de la centrale d’enrobage à chaud sur le site entre 1980 et 2001.
Les événements suivants ont été déterminés comme ayant conduit à la pollution du site :
- fuite de la canalisation reliant la cuve de fioul et le groupe électrogène provoquant une pollution des sols (épanchement de fioul sur les sols et résurgence d’hydrocarbures en surface),
- pollution du forage situé au nord du site par des phtalates, esters et acide gras en 2001,
- remontée de goudrons (ancienne plateforme générale, zone de fabrication des enrobés, périphérie des anciennes cuves de carburants, atelier d'entretien des véhicules) et détection de la présence d'hydrocarbures au niveau de l’ancienne zone de stockage des fines de la centrale d’enrobage en 2002.

Un impact de cette pollution a été observé sur les nappes perchées et les eaux souterraines profondes.

Sur le site, les principales zones de pollution qui ont été identifiées sont situées:
1) au niveau de l'ancienne centrale de fabrication d'enrobé à froid (benzène, hydrocarbures, chlorure de vinyle, naphtalène) ;
2) à proximité du pont d'entretien, zone au niveau de laquelle des opérations d'enfouissement de déchets, d'entreposage de terres souillées aux hydrocarbures et de stockage d'hydrocarbures sont susceptibles d'avoir été réalisées (hydrocarbures, trichloroéthylène, naphtalène, métaux lourds);
3) à proximité de l'ancien puits existant, de la cour et de l'atelier (trichloroéthylène, cis 1,2-dichloroéthylène, naphtalène);
4) au niveau des anciens stockages répartis sur le site, centrale à béton et groupe électrogène (pas d'impact sur la nappe perchée).

L'impact sur les eaux souterraines a été observé pour les paramètres trichloroéthylène, cis 1,2-dichloroéthylène, chlorure de vinyle, tétrachloroéthylène et hydrocarbures.

La pollution du site correspond à des terres souillées par des hydrocarbures, bitumes et goudrons ainsi que des eaux chargées en Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV) principalement trichloréthylène (TCE).


Les travaux de dépollution suivants ont été entrepris:

- Destruction des anciennes infrastructures : les déchets de démolition (béton) ont été éliminés dans des filières dûment autorisées. Les bitumes graveleux et enrobés ont été utilisés comme remblais de parkings ou routiers (300 m3).

- Traitement de la pollution aux hydrocarbures dans les terres (environ 1 000 m3), la solution de traitement in situ par voie microbiologique (création de 4 biotertres ou andains) a été retenue. A noter que lors de l'inspection de la carrière réalisée le 1er juillet 2010, il a été constaté que ce traitement était terminé et qu'il n'y avait plus d'andains sur le site,

- Test des fonds de fouille des terres excavées sur plusieurs critères : BTEX, HCT et HAP. Les seuils de dépollution retenus étaient ceux fixés à l’arrêté ministériel du 15 mars 2006 relatif aux installations de stockage de déchets industriels inertes provenant des installations classées pour la protection de l'environnement et ceux fixés pour l’acceptation de déchets en centre d'enfouissement technique (CET) de classe 3. Les zones excavées ont été remblayées après validation du fond de fouille par des matériaux issus des merlons de la carrière (remblais/terre végétale),

- Traitement de la pollution au TCE, l'injection sous pression d'un agent oxydant (permanganate de potassium, KMNO4), qui complexe et dégrade le TCE, a été réalisée. Pour faciliter la diffusion du KMNO4, une circulation d’eau avec un pompage a été créée artificiellement. L’eau extraite a été dépolluée par adsorption sur charbon actif avant d’être réinjectée. Ce dispositif a été mis en place en février 2007.


Un note de synthèse de l’ensemble des actions entreprises dans le cadre de la dépollution de la zone polluée a été intégrée dans le rapport technique établi au mois de janvier 2010. Ces actions ont permis d'une part la résorption globale de la contamination du sous-sol et l'absence de risques liés à la présence d'éventuels composés organiques volatils dans l'air. D'autre part, les actions ont entrainées la réduction forte des teneurs en COHV dans la nappe. La situation concernant la pollution résiduelle dans le sous-sol profond demeure assez complexe et nécessite une surveillance à long terme de la qualité des eaux de la nappe afin de confirmer la stabilité des teneurs observées.

Dans ce contexte, l’arrêté préfectoral complémentaire du 06/07/2011 impose à l’exploitant une surveillance semestrielle à long terme de la qualité des eaux souterraines afin de confirmer sans un premier temps la diminution des teneurs en COHV, BTEX et manganèse et ensuite la stabilité de ces teneurs dans le temps.

Actuellement la surveillance des eaux souterraines est toujours en cours.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre






Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Travaux de traitement    Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  31/01/2010 
Diagnostic du site  30/12/1998  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  23/12/2005 
Surveillance du site  06/07/2011  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  06/07/2011 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) : 1 300 m3
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
300 m3 de bitumes graveleux et enrobés ont été utilisée comme remblais de parking ou routiers. 1 000 m3 de terres polluées aux hydrocarbures ont été traités in situ par voie microbiologique. Les fonds de fouille de terres ont été excavés puis remblayés. La quantité de terre excavées n'est pas connue. Ce sont donc plus de 1 300 m3 de terres qui ont été excavées.

Environnement du site

Zone d'implantation :
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 06/07/2011
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 28/11/2013  :  2 LA SITUATION S'AMELIORE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre : Élimination des déchets par filières dument autorisées. Les bitumes graveleux et enrobés ont été utilisés comme remblais de parkings ou routiers.

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : Pour traiter la pollution aux hydrocarbures, 4 bio tertres ont été créés.
Les terres excavées ont été remblayées et les fonds de fouille des terres excavées ont été testées sur plusieurs critères: BTEX, HCT et HAP.
Pour traiter la pollution au TCE, l'injection sous pression d'un agent oxydant (permanganate de potassium), qui complexe et dégrade le TCE a été réalisé.

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

Imprimer la fiche Pour tout commentaire Contactez-nous