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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 42
Site BASOL numéro : 42.0149
Situation technique du site : Site Site "banalisable" (pour un usage donné), pas de contrainte particulière après diagnostic, ne nécessite pas de surveillance
Date de publication de la fiche : 15/12/2014
Auteur de la qualification : DREAL UD 42-43

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : Sécurité 2000 (ex : VITALE)

Localisation  :
Commune : Saint-Étienne
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 42218 (175 318 habitants)
Adresse : 63 rue Scheurer Kestner
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Loire-Bretagne
Code géographique de l'unité urbaine : 00753 : Saint-Étienne (372 967 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 809321 6484820 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 761314 2052524 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Saint-Étienne 06/11/2012 CN 177 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Étienne 06/11/2012 CN 179 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE


   il s'agit

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 26/09/2014

Description du site :
L’historique du site nous indique que :
* Pour la parcelle CN 177 (ex : 63 et 64)
- jusqu’en 1939 : houillères du bassin de la Loire,
- de 1939 à 1986 : Laminoirs et Aciéries du Vieux Marais,
- de 1986 à 1996 : Établissements VITALE,
- de 1996 à 1999 : aucune activité,
- de 1999 à 2001 : achat par la ville de St Étienne,
- à partir de 2001 : SCI Sécurité 2000 (acte notarial d’échange du 9/10/01).
* Pour la parcelle CN 179 :
- de 1919 à 1986 : Laminoirs et Aciéries du Vieux Marais,
- de 1986 à 1987 : SOMA Europe Transmission,
- de 1987 à 1988 : achat par la ville de St Étienne,
- à partir de 1988 : SCI Sécurité 2000.

D’un point du vu géologique, la zone semble avoir fait l’objet d’un important remblaiement sur une surface importante. Le sol est caractérisé par une alternance de grès et de schiste. La roche mère est présente très tôt.

Au niveau hydrologique, la ville de St Étienne présente un réseau de cours d’eau canalisé souterrain qui traverse l’ensemble de l’agglomération du Sud au Nord. Il s’agit des affluents de la rivière du Furan. Ce dernier se situe à environ 1000 m à l’Ouest du site. L’Isérable est un affluent du Furan et il se situe à environ 250 m à l’Ouest du site. Le site n’est pas implanté au droit d’un de ces cours d’eau canalisés souterrain.

La carte hydrogéologique de St Étienne indique que les formations géologiques sont le siège de nappes peu profondes et peu productives. Ces nappes sont caractérisées par une perméabilité de conduite ou de fissures de l’ordre de 10-5 à 10-3 m/s. Le sens d’écoulement de ces eaux semble suivre la topographie et apparaît dirigé vers le Nord-Ouest.

Aucun captage d’eau potable n’est recensé sur la commune.

Le site représente 4352 m² dont 610 m² de bâtis.

Il est localisé au nord de la commune et est bordé par :
- au Nord : un parking, un bâtiment à usage tertiaire puis la rue du soleil,
- à l’Ouest : l’entreprise SOMA puis l’avenue de l’industrie,
- à l’Est : un petit espace vert, la rue du Cros puis le boulevard Pompidou,
- au Sud : la rue Scheurer Kestner puis l’entreprise AXLETECH.

Le site est implanté sur la zone UFd du plan local d’urbanisme de la commune.
La zone UF a pour vocation générale l’accueil des activités économiques.
Le secteur UFd du Technopole admet également les équipements liés à l’enseignement supérieur et à la recherche.
Sont interdit dans le secteur UFd :
- les constructions à usage de commerce, exceptée celles destinées à la vente de détail des productions de l’activité implantée sur le tènement,
- les constructions à usage de logistique de transport,
- les constructions à usage d’équipement collectif ne relevant pas de l’un de ces domaines : enseignement supérieur, recherche, secours et sécurité.

 

Description qualitative :
- Rappel du contexte foncier et de la pollution des sols :
Toutes ces parcelles provenaient d’un tènement plus important qui avait été préalablement exploité par la société des Laminoirs et Aciéries du Vieux Marais.
Cet établissement a cessé son activité vers 1985, année de sa liquidation d’après l’acte de vente de la parcelle CN63. Il n’a, à connaissance de l'inspection, jamais déclaré son arrêt d’activité.
La parcelle CN63 a été achetée en février 1986 par la société SOMA EUROPE TRANSMISSIONS, puis revendue à la ville de Saint Étienne en avril 1987. SOMA n’y a très probablement jamais exercée d’activité classée. Le dernier exploitant connu pour cette parcelle est donc la Société des Laminoirs et Aciéries du Vieux Marais
La parcelle cadastrée CN64 a été vendue en janvier 1986 à la société VITALE pour y exercer une activité classée de stockage et récupération de métaux et de déchets d’emballages.
Elle a été rachetée en décembre 1996 par la ville de St Étienne, qui souhaitait la réhabiliter en lotissement industriel.
Toutefois, la société VITALE n’a cessé son activité sur ce site qu’en septembre 1997. Elle a tardé à fournir le mémoire de remise en état du site demandé par deux lettres du Préfet du 10 septembre 1997 et du 5 mars 1998, puis par un arrêté de mise en demeure du 10 juillet 1998.
C’est finalement la ville de St Étienne qui a transmis les éléments (établis par ou pour VITALE) permettant au Préfet d’acter la cessation en date du 18 mars 1999.
La société VITALE s’est ensuite installée à la Talaudière, puis a été rachetée par la société PURFER.
Les anciens exploitants d’installations classées sur ces terrains ont disparu, et l’application de l’article R512-39-4 du code de l’environnement permettant au préfet d’imposer, le cas échéant, des prescriptions à ces exploitants n’est plus possible.

La SCI « Sécurité 2000 » a acquis en 1988 de la Ville de St Étienne la parcelle CN 63 pour y installer le siège d’une société de gardiennage.
En 2001, dans le cadre d’un échange de terrains pour des travaux d’aménagement de voirie, la SCI a reçu de la ville de St Étienne une parcelle contiguë, cadastrée CN 177 et a cédé 450 m2 issus de la parcelle CN63. La partie de la parcelle CN63 restée à la SCI « Sécurité 2000 » après l’échange a été renumérotée CN 179.
Souhaitant vendre ce bien, la SCI « Sécurité 2000 » a commandé en 2010 à SOCOTEC Industries un diagnostic de sols, qui a conclu à la présence de sources de contamination, notamment aux métaux et aux hydrocarbures.
En conclusion de ce rapport, le bureau d’études préconise des études complémentaires pour détecter un éventuel transfert vers les eaux souterraines, et pour apprécier la compatibilité de l’état des sols avec l’usage futur.
Suite à la communication du rapport de diagnostic établi par SOCOTEC, l’inspection avait conclu, par rapport du 09 juillet 2010, à la nécessité dans le cadre de l’opération immobilière envisagée d’appliquer les modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués décrites dans la circulaire du 8 février 2007 et de prévoir notamment un plan de gestion et une EQRS.
La SCI « Sécurité 2000 » a fait procéder en août 2010 à une campagne de mesure des gaz de l’air dans les locaux et en extérieur, démontrant qu’il n’y avait pas de risque sanitaire pour les personnels de la société PROSEGUR travaillant sur place.

Le rapport d’étude des gaz dans l’air a été transmis le 8 novembre 2010 à l’inspection. La DREAL en a donné acte le 3 décembre 2010, en rappelant néanmoins que cette étude n’était que partielle, et devrait être complétée en cas de changement de destination des terrains.
Enfin, lors d’un échange tenu le 18 avril 2012, il a été recommandé aux représentants de la SCI :
- de donner suite aux conclusions de l’étude SOCOTEC pour appréhender l’état des sols et la réalité du plan de gestion à mettre en œuvre en fonction des usages envisagés pour le site.
- De définir le cas échéant les restrictions d’usage qui pourraient découler du diagnostic (par exemple, pas d’aménagement de parkings souterrains, pas d’implantation d’établissement sensible), pour proposer à la vente un tènement libéré de toute incertitude.
- De se rapprocher de la municipalité sur ces hypothèses.

La mesure de la qualité de l’air réalisée en août 2010 a permis de conclure que les terrains sont aptes à leur usage actuel. Le maintien du site pour un usage comparable, sans excavations, ne devrait pas générer de contraintes nouvelles significatives, pour peu que les voies de transfert des pollutions actuellement confinées ne soient pas réactivées.

L'état du sol et du sous-sol est donc compatible avec l'usage actuel (usage de bureaux).

Dans son rapport du 20 août 2014, l’inspection indique que la procédure réglementaire qui permet l'institution de servitudes d'utilité publiques sur un site pollué, prévue par les articles L. 515-12 et R. 512-39-3 du code de l'environnement, peut être engagée sur le site SECURITE 2000 sur la base du dossier déposé par son conseil juridique.

La question de l’origine des pollutions de la nappe souterraine n’est cependant pas tranchée. Eu égard au positionnement des 3 piézomètres et des contaminations constatées en amont du site, il apparaît que la source pourrait se situer en amont du tènement SECURITE 2000, c’est-à-dire au droit de la parcelle 181. S’agissant d’un tènement privé à usage de bureaux, donc non classée au titre de la protection de l’environnement, l’Agence Régionale de Santé devra être saisie pour avis sur la qualité des eaux souterraines au droit de cette parcelle 181. La qualité des sols sur le tènement SECURITE 2000 a également pu entraîner des pollutions de la nappe phréatique, éventualité qui ne pourra être confirmée que par des analyses complémentaires comme indiqué ci-avant.

Nous proposons donc à madame la Préfète de la Loire de :
- consulter la Direction Départementale de l'Équipement (DDT), l’Agence Régionale de Santé (ARS), et le service chargé de la sécurité civile (article R 515-25) pour avis sous un délai d’un mois,
- communiquer ce projet à la mairie de SAINT ETIENNE sur la base du présent rapport afin de consulter le conseil municipal, pour avis sous un délai d’un mois,
- de procéder sur la base du présent rapport, par substitution de la procédure d'enquête publique, à la consultation du propriétaire du site
- de lancer les consultations administratives telles qu’elles sont prévues par le code de l'environnement et décrites au point 1.2.C sur la base du présent rapport comprenant le projet de prescriptions de servitudes
- conseiller au propriétaire du tènement de procéder à des analyses complémentaires des eaux souterraines au droit du site.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :

Date de la découverte : 01/04/2010


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre






Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic du site  18/04/2012  Site "banalisable" (pour un usage donné), pas de contrainte particulière après diagnostic, ne nécessite pas de surveillance   



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aluminium, calcium, soufre, tellure, titane

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) : 4.352

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site traité libre de toute restriction

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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