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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 42
Site BASOL numéro : 42.0103
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 09/12/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : TISSAFIL

Localisation  :
Commune : La Grand-Croix
Arrondissement :
Code postal : 42320 - Code INSEE : 42103 (5 027 habitants)
Adresse : 354 rue du Canal
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00753 : Saint-Étienne (372 967 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 822640 6490958 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 774593 2058781 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
La Grand-Croix 05/02/2013 C 249 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
La Grand-Croix 05/02/2013 C 474 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
La Grand-Croix 05/02/2013 C 475 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
La Grand-Croix 05/02/2013 C 476 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
La Grand-Croix 05/02/2013 C 477 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : TISSAFIL
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
EPORA PERSONNE MORALE PRIVEE
St Etienne Métropole PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 08/12/2017

Description du site :
La Société Nouvelle Tissafil exploitait sur la commune de La Grand Croix un établissement soumis à déclaration au titre des rubriques 2320 (Atelier de moulinage) et 2920-2 (Installation de réfrigération ou compression).

La surface du site est d’environ 12845 m².

Il est composé :
- d'une plate-forme haute, sur laquelle un bâtiment de deux étages a été démoli et où subsiste un bâtiment et une esplanade sur pilotis,
- d'une plate-forme basse où la végétation a repris ses droits. On y retrouve les fosses rectangulaires, et la zone des cuves rondes repérée par les andains qui maintiennent le géotextile. Les piézomètres, en bon état, sont facilement repérables.

Le site est implanté à l’intérieur de la Z.I du Canal et est entouré par :
- au nord : la rivière du Dorlay, la société Nouvelle TISSAFIL et les Ets Fond, puis la rue d’Assailly,
- à l’ouest : la rue du Canal, des maisons, ainsi que l’entreprise TARDY,
- au sud : la prolongation de la rue du canal, la voie ferrée et des maisons,
- à l’est : la voie ferrée puis des maisons desservies par la rue Jean Jaurès.

Le site est concerné par la servitude relative aux chemins de fer et par la servitude minière en raison de la présence d’anciens puits de mine.

Contexte géologique :
Le site est implanté sur du Stéphanien moyen – Assise de Saint-Etienne.
Le site TISSAFIL repose dans son ensemble sur les terrains relativement sableux et compacts du Carbonifère.

Contexte hydrogéologique :
Aucune nappe phréatique n’a été identifiée au niveau de La Grand Croix. Seul « un lit d’accompagnement » est présent aux abords du Gier et du Dorlay. Ces deux cours d’eau reposent sur un substratum rocheux situé à faible profondeur.
De plus, le site repose sur des terrains peu perméables de Carbonifères qui risquent de présenter une perméabilité de fissures liée aux anciens travaux miniers. Ces terrains forment une avancée qui domine la confluence du Gier et du Dorlay. De ce fait, le bassin versant hydrographique doit être très limité et les eaux doivent s’écouler soit vers le Gier soit vers le Dorlay avec une possible réalimentation à partir des circulations minières.

En prenant en compte la position du site et les caractéristiques hydrauliques du Gier et du Dorlay, on peut supposer que le sens d’écoulement des eaux à la verticale de ce dernier est du SSE vers le NNO.

Contexte hydrologique :
Plusieurs cours d’eau traversent la commune de La Grand Croix :
- la rivière le Dorlet qui coule en aval à 150 m à l’est du site,
- la rivière le Gier qui coule en aval à 150 m également du site, à l’ouest,
- le ruisseau Collenon situé en amont à 1 km au nord du site,
- le ruisseau la Faverge, qui se jette dans les eaux du Gier en aval à 150 m du site à l’ouest.

Aucun captage d’eau potable, ni à usage d’irrigation n’est recensé sur la commune.

La cessation d'activité a fait l'objet d'un récépissé de déclaration en date du 10 mai 2005 et le dossier de cessation d'activité a été remis en préfecture de la Loire le 29 juin 2006.

 

Description qualitative :
Le tènement industriel a été cédé à EPORA pour le compte de Saint Étienne Métropole, qui souhaite y installer un parking et, à terme, un centre d'échange inter-modal (voiture, car, tram, train).

En application des conditions de la vente, l'EPORA a pris en charge la démarche de remise en état du site et a commencé une démolition partielle des bâtiments en 2008 (contrat de droit privé).

Lors du chantier de démolition / dépollution des bâtiments, des cuves contenant du fuel lourd ont été découvertes (zone dite "des fosses rondes", située à l'extrémité Nord-Ouest du site).
Suite à cette découverte, la Société Nouvelle Tissafil a été mise en demeure par arrêté préfectoral du 30 mai 2008 :
- de mettre le site en sécurité,
- de surveiller ses effets sur l'environnement,
- de le placer dans un état tel qu'il ne puisse pas porter atteinte aux intérêts visés à l'article L511-1 du code de l'environnement,
- de le rendre compatible avec l'usage futur déterminé en application de l'article R512-66-1 III.

Un diagnostic complémentaire, réalisé pour le compte de l'EPORA par la société ERG en août 2008, chiffre le coût de l'élimination des sols pollués (par incinération ou stockage en installation de déchets dangereux ou de déchets non dangereux) à 1 104 359 € ht.

En juillet 2009, l'EPORA a fait mettre en place trois piézomètres supplémentaires (Pz3, Pz4 et Pz5), à l'intérieur du site, pour préciser la géométrie de la nappe et l'évolution spatiale des pollutions. Le rapport d’analyses de la qualité des eaux souterraines réalisé par SOCOTEC en août 2009 met en évidence une pollution aux HAP et aux HCT très forte sur le Pz5 aux abords des cuves rondes et sur le Pz2 un peu plus éloigné, laissant craindre un impact hors site.
L'inspection des installations classées a alors demandé à la société TISSAFIL que la surveillance des eaux soient étendue à l'extérieur du site. Un projet d'arrêté de prescriptions complémentaires dans ce sens a été présenté au CODERST du 1er février 2010, puis soumis aux observations de l'exploitant.
La société TISSAFIL a alors fait valoir, dans un recours gracieux, le fait que la pollution découverte sur le site ne résultait pas de son activité, et qu'elle ne s'était pas substituée aux exploitants précédents qui exerçaient des activités totalement différentes. Le service juridique de la DREAL ayant indiqué que la jurisprudence allait assez nettement dans le sens défendu par Tissafil, la mise en œuvre de l'arrêté a été suspendue.

Un rapport de synthèse établi en février 2010 par SOCOTEC (assistant de l'EPORA) confirme le diagnostic de pollution et la nécessité d'un suivi de la qualité des eaux. Il préconise l'établissement d'un plan de gestion afin d'envisager la dépollution du site pour maîtriser la source et limiter les impacts.

L'EPORA a confié à la société TAUW une mission de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines, qui a fait l'objet de 2 campagnes, en mars et en août 2011.

L'EPORA, qui a la maîtrise d'ouvrage des travaux de requalification du site en raison de ses relations contractuelles avec le propriétaire, mais qui n'a pas la qualité d'exploitant ou d'ancien exploitant de ces installations, serait amené à prendre en charge, faute d'un ancien exploitant actuellement identifié et responsable de cette pollution, les études permettant de déterminer le traitement.

D’autre part, la très forte pollution des sols semble avoir peu de répercussion sur les eaux dans la configuration actuelle du site.

Au 12/02/16, EPORA réhabilite l'ancien site de TISSAFIL pour deux maitres d'ouvrages, Saint Etienne Métropole au sud, dont le projet n'est pas arrêté, et la Société de Développement et d'Equipement de la Loire (SEDL), au nord. La SEDL réhabilite la partie nord pour créer un nouvelle rampe d'accès poids lourd pour l'entreprise TISSAFIL, dont la nouvelle implantation est en contrehaut de l'ancienne.
Une pollution aux PCB a également été constatée en 2015 lors de la réhabilitation du site par EPORA. Les pollutions du site ne sont pas imputables au dernier exploitant TISSAFIL.
Au 12/02/2016, EPORA a réalisé une partie de la dépollution des hydrocarbures par excavation des points chauds et évacuation hors sites et s'apprête à réaliser un réemploi et confinement sur site des terres polluées aux PCB (au niveau de la rampe d'accès à la société TISSAFIL, nouvelle implantation), avec évacuation hors site des terres les plus polluées au PCB.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :

Date de la découverte : 10/05/2005


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Textile et habillement, teinture, impression
Code activité ICPE : E1


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Plan de gestion  11/01/2012  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre   



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 1200 tonnes
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 2
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 20/08/2009
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 31/08/2011  :  2 LA SITUATION S'AMELIORE

Résultat de la surveillance, autre : Le sens d’écoulement de la nappe est orienté du Sud-Ouest vers le Nord-Est. Il existe 5 piézomètres : - Pz2, - Pz3, - Pz4, - Pz6 : hors site à l'aval hydraulique de la zone dite "des fosses rondes", - PZ7 : hors site à l'aval hydraulique de la zone dite "des fosses rondes", La côte de la nappe phréatique, en m NGF est d'environ 98. Les informations ci-dessous résument le nombre de dépassements observés sur les 3 dernières campagnes par rapport aux critères de qualité définis à l'annexe 1 de la circulaire du 23/10/2012 : - Hydrocarbures dissous : 1000 µg/L – Pas de suivi de qualité des eaux prescrit pour ce contaminant- 1 dépassement (03/2011 : 1810 µg/l hors site).


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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