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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 42
Site BASOL numéro : 42.0083
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 09/12/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : TEINTURERIES ET DEVELOPPEMENT D'IZIEUX

Localisation  :
Commune : Saint-Chamond
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 42207 (35 414 habitants)
Adresse : 5 RUE DES TEINTURIERS
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00753 : Saint-Étienne (372 967 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 817503 6485264 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 769500 2053038 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 53 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 325 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 326 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 327 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 263 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 45 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 322 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 359 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 360 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 361 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 363 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 364 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 365 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 366 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 401 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 402 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 403 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Saint-Chamond 22/08/2012 AH 404 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : SNTDI
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 08/12/2017

Description du site :
La société TDI autorisée par arrêté préfectoral du 3 janvier 1985 était spécialisée dans la teinture de fils, la fabrication d'articles confectionnés et de tissus grande largeur. Auparavant l'activité de teinturerie sur le site était exercée par la société Gillet-Thaon qui était une teinturerie très ancienne sur Izieux.

La société TDI a informé le 10 février 2005 le Préfet de la cessation de ses activités. Cette société a déménagé et regroupé l'ensemble de ses activités sur un autre site à Saint-Chamond en 2005.

Une partie du site (parcelles n° 45, 322, 359, 360, 361, 363, 364, 365, 366, 401, 402, 403 et 404) a été vendue dans les années 1990 et les installations qui étaient présentes (cuves aériennes de fuel, d'essence et la chaudière) démolies. Les parcelles n° 363, 364 et 366 sur lesquelles étaient présentes les cuves de fuel, d'essence et la chaudière ont été l'objet d'une évaluation de la qualité des sols en avril 2006 qui n'a pas mis en avant de contaminations du site liées aux activités de teinturerie de la société. Cependant la parcelle ayant abrité les cuves aériennes n'a pas pu être investigué en raison de la présence d'une habitation. Cette partie du site a été exclue des études de sol réalisées par la société TDI et objet de la caractérisation dans la présente fiche Basol.

La société TDI a été radiée du registre du commerce le 21/12/2010 (SIRET : 421 713 819 00025).

Au 29/04/2016, le projet de réhabilitation du site vise la construction de logements individuels et collectifs.

 

Description qualitative :
La société TDI a réalisé un diagnostic initial des sols dans le cadre du projet de cessation d'activité sur les parcelles 53, 325, 326, 327 et 263. Une campagne de sondage effectuée en janvier 2005 a révélé des sources de pollution à l'arsenic, au chrome, au cuivre et au trichloréthylène. Les teneurs observées en arsenic sont probablement liées à la qualité des remblais. Les autres pollutions observées sont imputables à l'activité de la teinturerie.

Au regard de ces éléments, l'inspection a estimé dans son rapport du 7 avril 2005 nécessaire de poursuivre les investigations. Elle a proposé au Préfet de demander à l'exploitant de réaliser une Étude Simplifiée des Risques (ESR) et de réaliser une surveillance de la nappe par la pose d'un réseau de piézomètre. L’arrêté préfectoral correspondant a été pris le 1er juillet 2005.

L'ESR a été transmise en juillet 2005 complétée par une étude hydrogéologique qui a conclu à l'absence de nappe souterraine pérenne. D'autre part, un changement d’usage du site étant projeté (maison d'accueil des handicapés), l'inspection a proposé d’imposer la réalisation d’une évaluation détaillée des risques et un diagnostic approfondi et d’acter la cessation d’activité. L’arrêté préfectoral correspondant a été pris le 24 août 2006.

Le diagnostic approfondi a été remis en mai 2007.
Les analyses ont montré : une importante pollution aux PCB (chaufferie), la présence d’arsenic et de baryum à des teneurs comparables au fond géochimique, des traces de COHV (fosses) et quelques points de pollutions au cuivre et plomb (est et sud).
Dans son rapport du 14 juin 2007, l'inspection a proposé d’imposer des travaux de dépollution ainsi que la réalisation d’un mémoire de réhabilitation du site et d’une analyse des risques résiduels. L’arrêté préfectoral correspondant a été pris le 2 août 2007.

Dans une note du 19 mai 2008, l’inspection apporte des précisions sur l’aspect “économique” et “financier” de l’exploitant (groupe Louison) ainsi que sur l’aspect réglementaire de l’affaire en précisant notamment que si l'EQRS de janvier 2008 transmise n’interdit pas la possibilité d’installer une maison médicalisée de personnes handicapées sur le site TDI (sous réserve d’un certain nombre de travaux), ce projet se heurtait d’une part à la circulaire ministérielle du 8 février 2007 susvisée qui déconseille fortement la construction de centres d’hébergement d’enfants handicapés relevant du domaine médico-social, même après dépollution, et d’autre part aux conclusions de l’ARR (Analyse des Risques Résiduels) après la réalisation des travaux de dépollution.

Le 30 avril 2009, l’inspection a été destinataire de l’ARR adressée par le bureau d’études ANTEA. Celle-ci mentionne la réalisation de travaux de dépollution notamment l’excavation de 3 points chauds : la zone de la chaufferie (polluée aux PCB), la zone du laboratoire (polluée aux Hydrocarbures Totaux) et la zone de remblais (polluée par les métaux). Il est à noter que ces dépollutions étaient nécessaires quel que soit l’usage futur du site.

Au regard de l'ARR, ANTEA préconise, compte tenu des teneurs décelées en composés volatils dans les piézairs situés à proximité du futur bâti, la mise en place d’un système de drainage en continu sous le futur dallage du bâtiment. ANTEA précise également que la ventilation naturelle pouvant s’avérer insuffisante pour évacuer les volatils (solvants), il conviendra de mettre en place une ventilation mécanique forcée en vérifiant la compatibilité des rejets vers le milieu extérieur. Il évoque la réalisation de nouveaux piézairs qui permettraient de mieux cerner la zone visée par ces concentrations notables de gaz dans les sols.

Lors de la réunion de septembre 2009, les services de la DDASS et de la DREAL ont établi la liste des risques résiduels et mettant en évidence des contraintes d’aménagement. L’inspection a dressé l’historique du site, rappelant que la gestion de la pollution s’insère dans le cadre des nouvelles dispositions concernant les sites et sols pollués et leur utilisation à des usages sensibles. Elle reprend les principaux risques présentés par le projet :
- un ancien site industriel où ont été exercées des activités très polluantes avec des constructions très anciennes spécifiques à l’activité de teinturerie dont les caractéristiques augmentent et concentrent les risques de pollution des sols et la présence de vestiges archéologiques (aqueduc romain) générant des contraintes de dépollution,
- des constatations qui montrent des risques avérés et difficilement maîtrisables avec notamment des résultats d’analyses très fluctuants,
- des risques résiduels inacceptables vis-à-vis d’une population particulièrement sensible et qui induiraient des contraintes techniques inéluctables.

Lors de cette réunion, la DDASS a présenté l’évaluation quantitative des risques sanitaires de janvier 2008 qui a conclu à la présence d’un risque résiduel nécessitant des aménagements particuliers. Ces dernières montrent, après dépollution, les éléments suivants :
- des teneurs résiduelles en COHV dans les gaz du sol très importantes (supérieures d’un facteur 1000 aux valeurs observées dans l’analyse des risques résiduels initiale),
- l’origine de ces teneurs n’est pas déterminée,
- l’évaluation quantitative des risques sanitaires menée sur la base de ces nouvelles teneurs conclut à des niveaux de risques sanitaires élevés (l’indice de risque qui atteint 41,8 est supérieur aux valeurs d’acceptabilité égales à 1).
La DDASS souligne que le projet de transfert de la maison d’accueil des 4 vents datant de plusieurs années implique fortement les familles, le personnel et les élus. La poursuite du projet sur ce site, au vu des éléments ci-dessus, se heurte à de nombreuses difficultés. La recherche de possibilités d’implantation sur un autre site paraît indispensable.

Monsieur le préfet de la Loire, par courrier du 8 décembre 2009, a informé le porteur du projet maison d'accueil des handicapés sur l'impossibilité d'implanter ce projet au droit de l'ancien site TDI à Saint-Chamond.

Lors de la réunion du 6 octobre 2010, la mairie a décidé de poursuivre la réhabilitation du site sur un projet d'habitations individuelles et collectives.

Lors de la réunion du 4 janvier 2011, il a été indiqué que études et travaux à venir sont :
- le traitement des spots de pollution aux COHV,
- la recherche (étude historique approfondie) des sources de COHV,
- l'ouverture de la galerie de l’aqueduc et la réalisation de tests de venting pour le traitement des COHV,
- la réalisation de nouvelles mesures sur les piézairs,
- la mise à jour de l'EQRS sur la base du nouveau projet de réhabilitation.

Le site est la propriété de la ville de Saint-Chamond et l'EPORA intervient comme MO pour le compte de la mairie. Les seuils de dépollution seront à déterminer en fonction de l'usage futur.

Dans un courrier à la DRAC, en date du 28 mars 2011, l’inspection indique que l’EPORA a fait procéder à de nouvelles analyses des gaz du sol en février 2011. Ces analyses ont montré une augmentation sensible des taux de COHV dans les gaz du sol notamment au droit de piézairs PZ6 et PZ7 implantés en bordure de l’aqueduc qui traverse le site. Ces nouveaux éléments permettent de penser que l’aqueduc pourrait jouer un rôle dans le relargage de ces polluants, d’autant qu’aucun prélèvement de sols antérieur n’a permis d’identifier de source de COHV sur le site. Il ne peut donc pas être exclu que l’aqueduc puisse constituer un vecteur de propagation de ces contaminants, au droit du site, voire hors site. Il apparaît donc nécessaire et urgent de procéder à des investigations dans l’aqueduc, en deux temps : pose d’un piézair avec mesure des taux de COHV présents puis recherche de sources potentielles de COHV au sein même de cet ouvrage.

Dans le cadre du projet d’aménagement de l’ancien site industriel exploité par la société TDI à Saint-Chamond, l'EPORA, propriétaire du site, en concertation avec la mairie de Saint-Chamond conduit les études et travaux permettant de s’assurer de la compatibilité du site avec le projet envisagé. L’EPORA a transmis, en février 2013, à l’inspection le rapport présentant le plan de gestion envisagé ainsi que l’analyse des risques résiduels (ARR) nécessaire à la validation du plan de gestion.

Dans son rapport du 06 janvier 2014, l’inspection indique que le plan de gestion proposé par l'EPORA ne permet pas d’assurer, dans l’état actuel du site et malgré les opérations de dépollution conduites, la compatibilité du site avec le projet de réhabilitation souhaité pour les COHV. L’analyse des risques résiduels a montré que les risques sanitaires étaient inacceptables pour les substances volatiles avec ou sans seuil pour les futurs usagers du site présents sur les plates-formes, haute et basse.

Par contre, les mesures de gestion simples proposées dans le plan de gestion pour les polluants non volatils (PCB, hydrocarbures, métaux …) présents dans les sols permettent de s’affranchir des risques engendrés par les voies d’exposition autres que celle liée à l’inhalation de composés volatils.

En conséquence, l’inspection des installations classées a informé, par courrier, l'EPORA propriétaire du site et en charge de la réhabilitation du site pour le compte de la mairie de Saint-Chamond :
- sur l’incompatibilité du site dans son état actuel avec le projet de réhabilitation proposé,
- sur l’incertitude pesant sur le plan de gestion proposé par le bureau d’études Socotec quant à la compatibilité du site au terme des travaux de dépollution avec le projet de réhabilitation souhaité,
- sur la nécessité de procéder rapidement aux investigations dans l’aqueduc en concertation avec la DRAC afin de proposer un plan de gestion permettant d’assurer la compatibilité des projets d’habitations des plates - formes haute et basse avec l’état du site.

L’inspection a effectué, le 22 janvier 2016, une visite du site avec l'EPORA, la DRAC, la mairie de Saint-Chamond propriétaire du site et le bureau d’études Socotec afin de faire le point sur les suites à donner dans le cadre de la réhabilitation du site.
Dans son rapport du 3 février 2016, l’inspection indique que le site dans l’état actuel des connaissances est incompatible avec le projet d’habitations envisagé en raison des teneurs élevées en COHV rencontrées dans les gaz du sol.
Afin d’assurer de façon pérenne la maîtrise des impacts environnementaux et sanitaires liés au projet de réhabilitation, l’inspection demande à ce que de nouvelles investigations soient faites pour délimiter la source de pollution aux COHV à partir de sondages dans les sols en profondeur et à partir d’investigations dans l’aqueduc réalisées en concertation avec la DRAC, comme convenu le jour de l’inspection. Les résultats de ces investigations doivent permettre de mettre à jour le plan de gestion pour assurer la compatibilité des projets d’habitations des plates-formes haute et basse avec l’état du site en prenant également en compte les remarques formulées par l’inspection dans son rapport du 6 janvier 2014.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE (ARTICLE 34-1)


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Textile et habillement, teinture, impression
Code activité ICPE : E1


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic initial  14/02/2005  Site à connaissance sommaire, diagnostic éventuellement nécessaire  14/02/2005 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  01/07/2005  Site sous surveillance avant diagnostic  01/07/2005 
Diagnostic approfondi  24/08/2006  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Travaux de traitement  02/08/2007  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre   
Plan de gestion  03/02/2016  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre   



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site au droit d’une zone sans aquifère

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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