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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 40
Site BASOL numéro : 40.0113
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 18/06/2012
Auteur de la qualification : DREAL UT Landes - St Pierre-du-Mont/Subdivision Landes 4

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : MONSANTO

Localisation  :
Commune : Peyrehorade
Arrondissement :
Code postal : 40305 - Code INSEE : 40224 (3 477 habitants)
Adresse : BP 21
Lieu-dit : Croix de Pardies
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 40204 : Peyrehorade (6 837 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 321401 1846275 Commune (centre)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
AI 760
AI 761
AI 966
AI 968
AI 977
AI 978
ZB 237
ZB 238
ZB 239

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)


   il s'agit

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
MONSANTO SAS PERSONNE MORALE PRIVEE Croix de Pardies
BP 21
40300 PEYREHORADE


Caractérisation du site à la date du 28/09/2011

Description du site :
Installation de traitement des semences par enrobage d'une fine couche de pesticide autorisée par l'arrêté préfectoral du 21 août 1986.

Plusieurs arrêtés préfectoraux et récépissés de déclaration sont venus compléter les prescriptions réglementaires.

Une procédure de régularisation administrative est en cours le 23 février 2006 pour l'extension d'activité. L'arrêté d'autorisation est signé le 15 mai 2007.

 

Description qualitative :
1 - DIAGNOSTIC
Des traces de molécules d'Isophenphos ont été observées par les analyses mensuelles du piézomètre situé à l'aval de la station de traitement des eaux.
Les activités exercées sur ce site ayant pu être à l'origine de pollution potentielle du sol et du sous-sol, l'arrêté préfectoral du 14 décembre 2004 prescrit le diagnostic des sols et l'évaluation simplifiée des risques du (ESR).

Cette ESR remise le 23 mai 2005 classe le site en 2 "à surveiller pour les trois milieux "sol par contact", "nappe d'eau souterraine et eaux de surface à usage non AEP", pour les traces de pesticides observées dans les milieux et pur l'usage du moment.
Des compléments doivent cependant être apportés à l'étude hydrogéologique pour valider le sens d'écoulement des eaux souterraines dans un contexte perturbé par un plan d'eau artificiel à proximité immédiate du site.

Suite à l'incertitude relative au sens d'écoulement de la nappe dans le contexte perturbé par le plan d'eau artificiel situé à proximité du site, l'arrêté préfectoral du 15 mai 2007 prescrit l'actualisation du diagnostic de mai 2005 pour estimer la surface des sols contaminés en pesticides au droit du bâtiment n°7 (200 m2) et d'évaluer l'extension verticale globalement limitée aux terrains superficiels (0 - 0,5m).
Il doit notamment être complété par des informations relatives au degré de pollution de la nappe et au transfert de polluants.
Le rapport remis le 07 mai 2008 montre :
- l'absence de détection de pesticides à l'extérieur du bâtiment,
- le dallage béton au droit de la source sol limite le lessivage,
- localisation superficielle de la source sol,
absence d'impact significatif sur la nappe.

Le bureau d'études ne recommande que la surveillance des eaux souterraines pour le moment.

Le sens d'écoulement de la nappe est précisé. Les piézos PZ5 et PZ6 sont placés à l'aval hydraulique vers le plan d'eau.

2 - TRAVAUX
L'arrêté préfectoral du 15 mai 2007 prescrit la dépollution de l'aire de l'ancienne cuve à fioul. La zone impactée par des HCRX a été identifiée lors de l'ESR de 2008.
14 tonnes de terres polluées on été évacuées vers le centre SOVAL de Bénac(65) le 09/12/2008.
L'ensemble du réseau de collecte des eaux de nettoyage et les cuves enterrées ont été démantelés et remis en aérien.

3 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
Ce site est soumis à l’application de l’article 65 b) de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié relatif à la surveillance des eaux souterraines de par ses activités passées, des produits utilisés et de la sensibilité et la vulnérabilité des eaux souterraines.

L'arrêté Préfectoral du 10 décembre 1996 prescrit la mise en place d'un puits de contrôle sur le site, au voisinage de la station de traitement des eaux.

Les résultats des campagnes de décembre 2002, janvier et mars 2003 montrent la présence de pesticides, notamment isophenphos et mercaptodiméthur, dans la nappe. Le 22 mai 2003, la DRIRE engage l'exploitant à en trouver l'origine.

L'arrêté préfectoral du 14 décembre 2004 prescrit la réalisation d'un deuxième puits et la surveillance semestrielle des eaux souterraines pour les paramètres caractéristiques des produits agro-pharmaceutiques mis en oeuvre au cours des 5 dernières années et sur les paramètres suivants : pH, DCO,MES, hydrocarbures totaux, Indice phénols, AOX, Cu, imidacloprides.

Voir page 6.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE
ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998

Date de la découverte : 22/05/2003


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Stockage de céréales
Code activité ICPE : B15


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  14/12/2004  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  23/05/2005 
Surveillance du site  14/12/2004  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  23/05/2005 
Diagnostic approfondi  15/05/2007  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  03/09/2008 
Travaux de traitement  15/05/2007  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  09/12/2008 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) : 0,002

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 2
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 28/10/1999
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 17/11/2010  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre : Les résultats de la campagne de juin 2005 montrent la présence du pesticide isophenphos à hauteur de 8,4 µg/l dans la nappe dans PZ1. Les campagnes de novembre et décembre 2005 confirment cet état (isophenphos à 10,3 µg/l et 5,7 µg/l). Campagne de janvier 2006 : 5,2 µg/l d'isophenphos mesuré dans Pz1. Les pesticides ne sont pas détectés, dans les trois autres puits contrôlés. Campagnes de mai et juin 2006 : présence pérenne de pesticides dans l'eau souterraine : isophenphos 4 µg/l en mai et 13 µg/l en juin. Campagne du 21/11/2006 : 6 µg/l d'isophenphos dans PZ1 (avec des traces de métalaxyl et de mercaptodiméthur) et 0,12 µg/l d'isophenphos dans PZ2, pas de pesticides détectés dans les autres puits ni dans les eaux superficielles (Lac et rivière). Le 24/07/07 l'exploitant informe la DRIRE sur les nouveaux insecticides utilisés, les trois produits concernés sont - le Chinook, matière active Beta cyfluthrine - le Poncho 600 FS, matière active Clothianidine - le Cruiser 350 FS, matière active Thiametoxam Ces molécules sont ajoutées à la liste des paramètres à mesurer sur les eaux souterraines. Le 16/02/07 l'exploitant propose d'engager des actions correctives. Le 21/02/07, la DRIRE demande les justifications de ces actions avec le plan des installations et les contrôles d'étanchéité des circuits. Campagne du 06 mars 2007 : 0,23 µg/l d'isophenphos dans PZ2 et 5,33 µg/l d'isophenphos dans PZ1. Campagne du 20 juin 2007 : 7 µg/l d'isophenphos en Pz1. Traces de métalaxyl en Pz5 et Pz7 La campagne du 25 au 26 septembre 2007 montre la présence de Bêta cyfluthrine dans les eaux usées. Dans Pz1 : 11 µg/l d'isophenphos et 3,5 µg/l d'imidaclopride. Dans Pz3 et Pz4 : traces d'isophenphos (0,2µg/l). Pz5 et Pz7 : traces de metalaxyl (o,4 6 µg/l). Campagne du 17 au 18 décembre 2007 : - eaux usées traces d'Isophenphos - mercaptodiméthur et métalaxyl. - Suivi nappe présence d'isophenphos dans Pz1 (11 µg/l), traces d'iophephos (0,2 µg/l) et de métalaxyl (0,4 µg/l) dans Pz 2-3-5-6 et 7. Suivi eaux superficielles = lac et rivière pas de trace de pesticides détectée Campagne du 30 au 31 janvier 2008 : dans Pz1 présence d'isophenphos (6µg/l) et imidaclopride (4µg/l) et traces de mercaptodiméthur (0,1µg/l). Autres puits non contrôlés. Campagne de mars 2008 à février 2009 : impact pérenne par isophenphos en Pz1 (entre 6 et 7 µg/l). - en limite aval de l'établissement (Pz 2-5-6 et 7) traces de métalaxyl (0,2 µg/l) Campagne de juin 2009 : 3,52µg/l d'isophenphos dans Pz1 campagne du 24 novembre 2009 : nappe toujours impactée au niveau du puits Pz1 (11,6 µg/l d'isophenphos) les autres puits ne sont pas touchés (hormis Pz5 : 0,1 µg/l); Le contrôle eaux de surface (lac, rivière) ne montre pas de contamination décelable. Les 4 campagnes de 2010 montrent des traces pérennes de pesticides dans la nappe. La concentration en isophenphos est de 16 µg/l en PZ1. Justification de l'impact pérenne en pesticides ? Actions à mettre en oeuvre ? Campagne du 14 novembre 2011 : 14 µg/l d'isophenphos et Traces d'imidaclopride et triticonazone dans PZ1.Les concentrations en DCO, indice phénols,imidaclopride et isophenphos dépassent les valeurs fixées par l'AP. Campagne du 19 décembre 2011 : l'ensemble des charges et concentrations mesurées sur les effluents rejetés est faible et respecte les valeurs règlementaires. Des traces de mercaptodiméthur, de métalaxyl et de triticonazole ont été détectées, la somme de ces éléments restant en deça des prescriptions règlementaires. Pas de concentrations anormales en limite de propriété (7 puits piézo présents sur site). RAS concernant les charges polluantes rejetées par la station de traitement du site. Campagnes du 23 janvier et du 19 mars 2012 : l'ensemble des charges et concentrations mesurées sur les effluents rejetés est faible et respecte les valeurs règlementaires. Campagne du 20 février 2012 : des traces d'isophenphos ont été décelées sur le PZ1( situé à l'intérieur de l'établissement),leur concentration dépasse les valeurs fixées par l'AP. Aucune molécule analysée n'a été décelée sur les autres prélèvements de l'établissement situés en limite de propriété(Pz2 à Pz7)


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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