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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 40
Site BASOL numéro : 40.0064
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 18/08/2014
Auteur de la qualification : DREAL UT Landes - St Pierre-du-Mont/Subdivision Landes 4

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : SCIERIES DES LANDES DE GASCOGNE

Localisation  :
Commune : Lesperon
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 40152 (968 habitants)
Adresse :
Lieu-dit : Laouson
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 40000 : (155 185 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 325274 1891480 Autre

Parcelles cadastrales :

Non défini

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : Scieries des Landes de Gascogne
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 20/11/2013

Description du site :
Scierie avec traitement des bois exploitée par les ETS CAZENAVE sur la commune de Lesperon (40).

Cette installation a été autorisée par l'arrêté préfectoral du 20 avril 1994.

La santé financière de la société étant incertaine, le Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan a ouvert, par jugement du 31 mars 2006, une procédure de redressement judiciaire de la société LOUIS CAZENAVE LANDES, avec une période d'observation de 6 mois, en désignant Maître Jean-Marc LIVOLSI administrateur judiciaire.
Le 16 mai 2006 Des difficultés économiques sont notées.

Par jugement du 09/11/2007 le Tribunal de commerce de Mt de Marsan a ordonné la cession totale au cours du redressement judiciaire dans l'affaire : La Sté Louis CAZENAVE LANDES SA lieudit Laouson au profit de la Sté à constituer AB SCIERIES du GROUPE ARNAUD à Préchac (33730). En attente de la déclaration de changement d'exploitant.

Le 30/11/2007 : rachat par la Société Scieries des Landes de Gascogne auprès du tribunal de commerce de Mont de Marsan des Ets CAZENAVE.

 

Description qualitative :
1 - DIAGNOSTIC
L'arrêté du 28 mars 2003 prescrit le diagnostic initial et l'évaluation simplifiée des risques du site (ESR).
Les études remises le 3 mars 2004 et le 07 juillet 2005 ne mettent pas en évidence d'anomalie sur la qualité des sols excepté une teneur en hydrocarbures de 33 000 mg/kg de sol sec mesurée au droit de la station service de la scierie (à proximité des cuves enterrées d'hydrocarbures), entre 0,3 et 1,5 m de profondeur,
L'ESR classe toutefois le site en 2 "à surveiller" pour les eaux souterraines AEP et non AEP souterraines et de surface.

2 - TRAVAUX
Le 16/05/2006 la DRIRE note que les stockages d'huiles de l'atelier de mécanique ont été mis sur rétention.
L'étanchéité des 3 cuves enterrées d'hydrocarbures a été réalisée en août 2006. L'une d'entre elles est percée.
Le 19/01/2007, la DRIRE demande à l'exploitant un diagnostic de pollution et l'excavation des terres polluées ainsi que
- le repérage et la traçabilité de la cuve percée,
- la réhabilitation sous 3 mois du poste de stockage et de distribution de carburant pollué,
- une campagne de prélèvement et d'analyses de la nappe (la dernière datant de octobre 2004).

L'arrêté préfectoral du 26/10/07 prescrit les travaux d'excavation des terres polluées et à leur traitement dans un délai de 6 mois.

Le 14 mai 2008, l'Inspection constate que le site n'est toujours pas dépollué. L'arrêté du 18/09/2008 met l'exploitant en demeure d'effectuer sous 3 mois les travaux prescrits par l'arrêté du 26/10/2007.

Le rapport relatif à la dépollution de sa station-service est transmis le 01/12/2009. Ces travaux ont été réalisés en décembre 2008 et ont conduit à l'excavation de 292 tonnes de terres qui ont été évacuées à la décharge de classe 2 SOVAL à Bénac (65).

Sur demande de la DRIRE le 11/12/2009, la société SCIERIES DES LANDES DE GASCOGNE a apporté, le 20/01/2010, les compléments d'informations attendus sur l'état des terres laissées en place (fond de fouille HCTX < 200mg/kg) et sur la traçabilité de la prise en charge des terres polluées par SOVAL.

2 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
Ce site est soumis à l’application de l’article 65 a) de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié relatif à la surveillance des eaux souterraines par référence à la rubrique 2415 (traitement des bois) de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.

Par arrêté du 28 mars 2003, les prescriptions concernant la surveillance des eaux souterraines sont les suivantes :
- mise en place de 2 piézomètres
- les paramètres à analyser sont : PCPNa, propiconazole, HCTX
- le niveau piézométrique de la nappe est relevé à chaque campagne
- la fréquence des campagnes d'analyses est semestrielle.

Par courrier du 16 mai 2006, la DRIRE rappelle ses obligations à l'exploitant : surveillance périodique de l'impact des activités passées et actuelles sur l'eau souterraine et surveillance ponctuelle de la nappe au droit du sol pollué par des hydrocarbures au droit de la station service

La campagne du 01/03/07 montre l'absence d'impact, sauf pour les hydrocarbures mesurés à 0,74 mg/l dans Pz2 et des traces de HAP et de tebuconazole.

La campagne de mars 2007 montre un impact par les hydrocarbures (0,74 mg/l) perceptible au niveau du puits témoin Pz2 situé en limite d’établissement, à l’aval. La nappe d’eau souterraine n’est pas polluée à l’amont de l’établissement (dans Pz1, HC < 0,05 mg/l).
L’origine de la pollution a été confirmée par des épreuves d’étanchéité des cuves d’hydrocarbures, en 2006.

La campagne du 13/11/07 montre une aggravation de l'impact par les hydrocarbures (1,24 mg/l) dans PZ2, par le propiconazole (jusqu'à 19,4 ug/l) et par le tébuconazole (jusqu'à 5.6 ug/l) dans les 3 puits témoins. L'exploitant pense à une pollution extérieure. La carbendazime (substance utilisée jusqu'à fin 2007 n'est pas décelée (< 0,05 ug/l).

La campagne du 23 mai 2008 montre l'absence d'impact en Pz1 (amont) par les hydrocarbures, HAP, BTX, IPBC, chlorophénol, TCMTB, carbendazime ou tébuconazole. On note de légères traces de propiconazole (0,047 ug/l) en Pz2 (aval) et en Pz1.

La campagne du 16/12/2009 montre :
- des hydrocarbures à l'état de traces (0.09 mg/l) dans les puits n° 2
- une contamination "moyenne" de la nappe par toluène, xylène et éthyl-benzène perçue dans les 3 puits de contrôle (pic à 57 µg/l dans P2), c'est à dire aussi à l'amont hydraulique de l'établissement.

Les campagnes de 2011 et 2012 montrent:
- des hydrocarbures à l'état de traces (0,06 mg/l) dans les puits n° 2 et des seuils < 0,05 mg/l dans le PZ2
- des traces de propiconazole en PZ2 (0,01 ug/ en 2011 et 0.3642 en 2012)
- l'absence de détection de HAP ou de toluène, xylène et éthyl-benzène dans la nappe depuis 2009.

La dernière campagne de mai 2013 identifie une pollution résiduelle en propiconazole sur les 3 piézomètres(0,981 ug/l sur le PZ3 aval) et en hydrocarbures (0,11 mg/l en PZ3).


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre






Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Surveillance du site  28/03/2003  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  18/08/2007 
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  28/03/2003  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  18/07/2005 
Travaux de traitement  26/10/2007  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  20/01/2010 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : BTEX

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 28/03/0203
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 13/12/2013  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre : La campagne du 01/03/07 montre l'absence d'impact, sauf pour les hydrocarbures mesurés à 0,74 mg/l dans Pz2 et des traces de HAP et de tebuconazole. La campagne de mars 2007 montre un impact par les hydrocarbures (0,74 mg/l) perceptible au niveau du puits témoin Pz2 situé en limite d’établissement, à l’aval. La nappe d’eau souterraine n’est pas polluée à l’amont de l’établissement (dans Pz1, HC < 0,05 mg/l). L’origine de la pollution a été confirmée par des épreuves d’étanchéité des cuves d’hydrocarbures, en 2006. La campagne du 13/11/07 montre une aggravation de l'impact par les hydrocarbures (1,24 mg/l) dans PZ2, par le propiconazole (jusqu'à 19,4 ug/l) et par le tébuconazole (jusqu'à 5.6 ug/l) dans les 3 puits témoins. L'exploitant pense à une pollution extérieure. La carbendazime (substance utilisée jusqu'à fin 2007 n'est pas décelée (< 0,05 ug/l). La campagne du 23 mai 2008 montre l'absence d'impact en Pz1 (amont) par les hydrocarbures, HAP, BTX, IPBC, chlorophénol, TCMTB, carbendazime ou tébuconazole. On note de légères traces de propiconazole (0,047 ug/l) en Pz2 (aval) et en Pz1. La campagne du 16/12/2009 montre : - des hydrocarbures à l'état de traces (0.09 mg/l) dans les puits n° 2 - une contamination "moyenne" de la nappe par toluène, xylène et éthyl-benzène perçue dans les 3 puits de contrôle (pic à 57 µg/l dans P2), c'est à dire aussi à l'amont hydraulique de l'établissement. Les campagnes de 2011 et 2012 montrent: - des hydrocarbures à l'état de traces (0,06 mg/l) dans les puits n° 2 et des seuils < 0,05 mg/l dans le PZ2 - des traces de propiconazole en PZ2 (0,01 ug/ en 2011 et 0.3642 en 2012) - l'absence de détection de HAP ou de toluène, xylène et éthyl-benzène dans la nappe depuis 2009. La dernière campagne de mai 2013 identifie une pollution résiduelle en propiconazole sur les 3 piézomètres(0,981 ug/l sur le PZ3 aval) et en hydrocarbures (0,11 mg/l en PZ3). Campagne de décembre 2013 : traces de propiconazole sur les piézomètres Pz2 (0,123 ug/l) et Pz3 (0,634 ug/l).


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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