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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 38
Site BASOL numéro : 38.0140
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 04/07/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : AUBERGE LE COURRAY

Localisation  :
Commune : Creys-Mépieu
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 38139 (1 323 habitants)
Adresse : rue du Courray
Lieu-dit : le hameau de Malville
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 38701 : Grenoble (494 878 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 892922 6519862 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 844691 2088312 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Creys-Mépieu 20/12/2012 B 651 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
SYNDIC(FONCIA L'IMMOBILIERE)
"L'auberge le Couray Joseph Dubois SA" a été radiée du RCS de Vienne le 14/01/2005 (SIRET : 306 368 606 R.C.S. VIENNE)

Nom : L'auberge le Courray
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
FONCIA L'IMMOBILIERE PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 30/10/2013

Description du site :
Le site est situé au lieu-dit "le hameau de Malville", sur la commune de Creys Mepieu (38).

La superficie totale du site est d'environ 1 400 m².

Il comporte, un immeuble de 2 étages appartenant à M. ARLAUD et est rénové par la société NOMBRET. Des personnes habitent les logements disponibles.
A l'est, se trouvent d'autres habitations.
Au nord-ouest, se trouve un pavillon accolé au bâtiment.

Le site se situe à 100 m du Rhône, sur la rive gauche.
Au sud-ouest du site, à environ 200 m du site, se trouvent des coteaux.

Une nappe d'eaux souterraines se trouve au droit du site à environ 22 m de profondeur. Le sens d'écoulement est orienté sud-ouest vers le nord-est.

Deux piézomètres se trouvent sur le site : PB2 (aval) et PB3 (amont).

Un puits de captage AEP, alimentant la commune, se trouve à environ 200 m au nord-ouest du site. Ce dernier ce trouve dans le périmètre éloigné du captage AEP.

Un transformateur contenant du PCB était exploité sur le site par l'AUBERGE le COURRAY, qui bénéficiait d'un récépissé de déclaration n°22079 en date du 18/12/1986.

Courant 2006, le syndic FONCIA l'Immobilière de Bourgoin, a pris la suite de M. ARLAUD et M. TRILLAT, en tant que syndic de la copropriété Le Courray.

Un déversement accidentel de PCB est survenu lors d'une opération de manutention du transformateur, à proximité de l'immeuble, en cours de rénovation par la société NOMBRET.

 

Description qualitative :
Suite aux plaintes du voisinage liées aux fortes odeurs dégagées, une visite du site a été effectuée par M. le Sous-Préfet de la Tour du Pin et de M. le Maire de Creys Mépieu le 16/09/2004.

Suite à cette visite, le rapport de l'inspection des installations classées du 23/09/2004, propose au Préfet des mesures d'urgences suite aux constatations relevées lors de cette visite.

L'arrêté préfectoral n°2004-12256 du 04/10/2004 impose M. ARLAUD et M. TRILLAT :
- le traitement des sols pollués après la délimitation des zones polluées, ainsi une analyse des risques résiduels ;
- la prise de mesures conservatoires afin d'éviter tout transfert de la pollution vers la nappe, en attendant la réalisation des travaux de dépollution ;
- l’élimination du transformateur ;
- de fournir les justificatifs de la bonne élimination des déchets et du transformateur.

Un diagnostic des sols a été effectué le 15/09/2004 par le bureau d'études LISEC.
3 prélèvements ont été réalisés.
Entre 34 434 mg/kg et 75 236 mg/kg de PCB ont été trouvés.
Entre 11 500 mg/kg et 14 mg/kg d'HCT ont été décelés.

Un rapport concernant les travaux d'excavation de terres pollués a été établi par le bureau d'études LISEC le 09/11/2004.
La première phase d'excavation s'est déroulée du 07/10/2004 au 08/10/2004.
Les limites de pollution aux PCB n'ayant pas pu être déterminées, une deuxième phase d'excavation a été effectuée du 28/10/2004 au 29/10/2004.
Environ 212 tonnes de terres impactées ont été excavées et envoyées en centre de traitement thermique de TREDI à Saint-Vulbas.
Les terres à proximité des constructions sont restées en place à cause de risques d'éboulement.
Le transformateur a été géré hors site le 01/10/2004. La totalité de l'huile (environ 400 L) a été vraisemblablement perdue sur le site.
Les déchets industriels spéciaux présents sur le site ont été envoyés en centre de traitement le 08/10/2004.

A la suite de ces travaux, des analyses de sols ont été réalisées. Celles-ci montrent des teneurs importantes en PCB au niveau de deux zones excavées.
Il en est de même pour le trichlorobenzène au niveau de la fouille de la zone 2.

Le bureau d'études recommande :
- de s'interroger sur les mesures à prendre afin d'éviter tout risque potentiel pour la population en place ;
- qu'au niveau des actions à mener, il peut-être envisagé de disposer en surface une géomembrane, un grillage avertisseur et une couche d’asphalte de façon à empêcher que les pluies ne s'infiltrent dans les sols et lixivient la pollution résiduelle.

Une visite d'inspection a été réalisée le 21/12/2004.

Suite au rapport de l'inspection des installations classées datant du 11/01/2005, il est proposé au Préfet de demander aux propriétaires du site :
- de mettre en place une surveillance des eaux souterraines pour les paramètres PCB et trichlorobenzène, au droit des piézomètres PB2 et PB3, ainsi que le captage AEP ;
- de poursuivre les travaux de dépollution du site afin d'atteindre les objectifs fixés par l'arrêté préfectoral du 04/10/2004 (plus de traces de PCB dans le sol) ;
- que dans le cas où ces dispositions ne seraient pas réalisées dans un délai maximal d'un mois, il devra être effectué une étude détaillée des risques pour la santé humaine et la ressource en eau ;
- de fournir les justificatifs de la bonne élimination du transformateur et des terres polluées ;
- de mettre en place une meilleur protection des deux excavations vis-à-vis des eaux météoriques.

L'arrêté préfectoral n°2005-02706 a été émis le 21/03/2005, imposant M. ARLAUD et M. TRILLAT la mise en place d'une surveillance de la qualité des eaux souterraines de période trimestrielles sur une période de deux ans.

La surveillance des eaux souterraines a été effectuée à partir du du 06/04/2005. Cette première campagne n'a pas fait apparaitre d'anomalie au niveau des ouvrages de contrôle.
Il en est de même pour les deux analyses effectuées par la Mairie dès l'origine de la pollution, les 16/09/2004 et 08/11/2004.

Le rapport de l'inspection des installations classées datant du 25/07/2005 propose au Préfet, des sanctions administratives à l'encontre de M. ARLAUD et M. TRILLAT afin qu'ils fournissent sous 15 jours, les justificatifs concernant la bonne élimination des terres polluées et du transformateur.

L'arrêté préfectoral n°2005-15278 a été émis le 12/12/2005, imposant M. ARLAUD et M. TRILLAT de fournir une étude détaillée des risques pour la santé humaine et la ressource en eau, permettant de justifier l'absence de risques présentés par les terres polluées laissées en place ou de fournir les justificatifs concernant le respect des objectifs de dépollution fixés par l'arrêté préfectoral du 04/10/2004.

Le rapport sur l'évaluation des risques liés à la pollution des sols, a été établi par le bureau d'études TAUW ENVIRONNEMENT et transmis à
l'administration le 26/05/2006.
Deux sondages de sols ont été effectués au droit des deux fosses d'excavation.
Il a été décelé jusqu'à 1 646,34 mg/kg d'arochlor 1016, 1 168,96 mg/kg d'arochlor 1254, 63 mg.kg de trichlorobenzènes totaux.


Le bureau d'études recommande la mise en place d'une géomembrane en fond de fouille pour prévenir tout risque d'infiltration d'eau météorique au droit des sources de pollutions, et indique qu'au vu des résultats d'analyses, le suivi de la qualité des eaux peut être interrompu.


Le rapport de l'inspection des installations classées datant du 18/09/2006, propose au Préfet, d'adresser un courrier au syndic FONCIA l'Immobilière de Bourgoin, leur informant de la nécessité de la pose d'une géomembrane, de maintenir la surveillance des eaux souterraines pendant encore 3 ans et d'établir des restrictions d'usage au niveau des sols.


Le rapport de l'inspection des installations classées du 24/03/2009, propose au Préfet d'informer M. ARLAUD et M. TRILLAT :
- que les terres souillées en PCB et trichlorobenzènes encore présentes sur le site à proximité de l'immeuble d'habitation, peuvent être laissées sur place sous réserve que la mise en place d'une géomembrane PEHD soit effectuée en fond de fouille, que le remblaiement des excavations soit fait avec des matériaux propres et que la réfection en surface des deux zones excavées soit faite par la mise en place de pavés autobloquants ;
- que des restrictions d'usage pour les sols soient établies pour ce site et actées dans le règlement de la copropriété ;
- qu'au vu des résultats d'analyses des eaux souterraines, il ne semble pas nécessaire de poursuivre la surveillance ;
- qu'ils doivent fournir les informations justifiant la bonne élimination des terres souillées et du transformateur.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Energie
Code activité ICPE : I


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Mise en place de restriction d’usage ou de servitude    Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours   
Diagnostic initial  04/10/2004  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  15/09/2004 
Travaux de traitement  04/10/2004  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  07/10/2004 
Analyse des risques résiduels (ARR)  04/10/2004  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  26/05/2006 
Surveillance du site  21/03/2005  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  06/04/2005 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
trichlorobenzène

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 212
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre :

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 4
Autre : Arrêté préfectoral n°2005-02706 du 21/03/2005

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 06/04/2005
Arrêt effectif de la surveillance : 20/12/2005

Résultat de la surveillance à la date du 20/12/2005  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre : Les campagnes de surveillance de 2005 n'ont montré aucun impact avéré.


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : excavation

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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