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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 38
Site BASOL numéro : 38.0104
Situation technique du site : Site nécessitant des investigations supplémentaires Site nécessitant des investigations supplémentaires
Date de publication de la fiche : 19/02/2019
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : Nouvelle Société BONMARTIN

Localisation  :
Commune : Domène
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 38150 (6 562 habitants)
Adresse : 6 rue de la Metallurgie
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 38701 : Grenoble (494 878 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 922031 6459542 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 874379 2028201 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Domène 05/03/2013 D 1 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 05/03/2013 D 2 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 05/03/2013 D 3 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 05/03/2013 D 5 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 05/03/2013 D 1015 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 05/03/2013 D 1016 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Nord du site
Domène 20/02/2013 C 587 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Sud du site
Domène 20/02/2013 C 588 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr Partie Sud du site

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : SITE EN RECHERCHE DE RESPONSABILITE
société radiée du RCS le 02/04/2013


   il s'agit

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 21/08/2018

Description du site :
Le site occupe une surface totale d'environ 38 000 m² (31 000 m² pour la partie Nord et 7 000 m² pour la partie Sud) sur la commune de Domène, en Isère.

Il se situe à 500 m au sud-ouest de la rive droite du ruisseau du Domeynon, 400 m au nord de la rive droite du Rivet et à 500 m au sud-est de la rive gauche de l'Isère.

La nappe d'accompagnement de l'Isère s'écoule en direction du sud-ouest. Au droit du site, son niveau statique est compris entre 3.5 et 8 m de profondeur soit entre 214.5 et 209 m NGF.

La Société Nouvelle BONMARTIN exploitait une usine de fabrication de produits semi finis en laiton tel que barres, fils et profilés depuis 1918.

Cette usine intègrait également l'élaboration des alliages de laiton par fusion de déchets de cuivre, zinc et laiton. Le premier arrêté d'autorisation est de juillet 1963 et un arrêté de mai 1977 réglemente les activités d'élaboration et coulée de laiton.

Maître BOURGUIGNON, en sa qualité de mandataire judiciaire, a informé le Préfet de l'Isère de la cessation de l'activité au 22/08/2003.

En octobre 2005, le site a été racheté aux enchères en deux lots distincts :
- lot 1 - zone sud - SCI Le Régent ;
- lot 2 - zone nord - Groupe Invest Immo.

Un projet de réhabilitation sur le lot 1 vise à implanter sur cette zone une activité d'entretien de bus, de stockage de décors de cinéma et d'entreposage de matériels servant aux travaux public.

 

Description qualitative :
Le Préfet de l'Isère a notifié à maitre Bourguignon les actes administratifs suivants :

- Arrêté préfectoral d'urgence du 21/10/2003 imposant l'évacuation des effluents acides de la station ;
- Arrêté préfectoral de mise en demeure du 27/01/2004 imposant le respect de l'article 34.1 du décret 77 1133 du 21/9/77 et de l'arrêté préfectoral d'urgence du 21/10/2003 ;
- Arrêté préfectoral Complémentaire du 27/01/2004 imposant la réalisation d'une étude historique, d'un diagnostic approfondi, d'une EDR et d'une surveillance des eaux souterraines ;
- Arrêté préfectoral de mise en demeure du 29/07/2004 et du 21/04/2005 imposant le respect de l'Arrêté préfectoral Complémentaire du 27/01/2004 ;
- Arrêté préfectoral de consignation du 29/07/2004 pour le non respect de l'Arrêté préfectoral de mise en demeure du 27/01/2004.

Le site a été mis en sécurité au mois d'octobre 2005. Les déchets présents en surface du site ont alors été traités et les portails d'entrées, ainsi que les bâtiments, ont été cadenassés.



MM Serge et Denis KRIEFF, représentants des nouvelles sociétés propriétaires du site, ont remis au préfet des documents correspondant à l'étude historique et au diagnostic approfondi.


En ce qui concerne le lot 1 (sud):

La société GINGER Environnement est intervenue sur le site pour réaliser un diagnostic complet du lot.
La première phase de celui-ci, l'étude historique, a été rédigée au mois de novembre 2006. Cette étude a été réalisée sur l'ensemble du site (lot Nord et Sud).
Suite à cette première phase, la société GINGER Envmt a préconisé la réalisation d'analyses de sols en étudiant les éléments suivants :
- Métaux Lourds ;
- Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et Monocycliques (BTEX) ;
- Hydrocarbures Totaux (HCT) ;
- Polychlorobiphényles (PCB) ;
- Composés Organiques Halogénés Volatils (COHV).

Une première étude de la qualité des sols a été rendue au mois de janvier 2007. Neuf sondages ont alors été réalisés. Ces derniers ont permis la mise en évidence d'une contamination du site en :
- Métaux Lourds :
. Arsenic (jusqu'à des teneurs de 200 mg/kg) ;
. Baryum (2 522 mg/kg) ;
. Cadmium (34 mg/kg) ;
. Chrome (516 mg/kg) ;
. Cuivre (32 167 mg/kg) ;
. Nickel (121 mg/kg) ;
. Plomb (2 432 mg/kg) ;
. Zinc (34 962 mg/kg).
- PCB (principalement en Arochlore 1254 avec des teneurs de 1.3 mg/kg) ;
- COHV (Trichloroéthène ou TCE à 1.1 mg/kg).

Aucun impact n'a été mesuré sur les eaux souterraines lors de cette étude.

Une étude complémentaire a été réalisée en mai 2007 afin de statuer sur l'état du site et les risques vis à vis de sa prochaine utilisation (activité d'entretien de bus, de stockage de décors de cinéma et d'entreposage de matériels servant aux travaux publics). 19 sondages ont été réalisés sur le lot. Les résultats d'analyses présentent de nouveau des teneurs importantes dans les sols en :
- Métaux Lourds :
. Arsenic (32 mg/kg) ;
. Baryum (1 156 mg/kg) ;
. Chrome (1 973 mg/kg) ;
. Cuivre (31 698 mg/kg) ;
. Plomb (1 172 mg/kg) ;
. Zinc (313 840 mg/kg).
- PCB (Arochlore 1254 à 0.69 mg/kg) ;
- COHV (TCE à 3.25 mg/kg) ;
- HCT (5 810 mg/kg).

Trois suivis de la qualité des eaux souterraines ont été réalisés suite à ces études. Ils ont été menés en décembre 2007, février et aout 2008. Les résultats de ces campagnes indiquent une contamination des eaux en TCE avec des concentrations supérieures à 90 µg/l.

Une étude de spéciation du chrome a également été effectuée permettant d'affirmer que le chrome présent sur le site était de nature stable et peu mobilisable (chrome trivalent), donc peu susceptible de contaminer les eaux souterraines.

Une étude complémentaire a également été effectuée afin de délimiter spatialement la contamination en hydrocarbures observée sur le lot. Les conclusions de GINGER Envmt ont été que l'impact constaté en hydrocarbures était très localisé et ne nécessitait pas de traitement immédiat.

Une analyse des risque résiduels à été réalisée en date du 8 aout 2008 pour déterminer si la pollution observée sur le site était compatible avec l'usage futur de l'ilot.
Au terme de son rapport, la société GINGER Envmt a conclu que l'indice de risque par inhalation pour les adultes travaillant sur le site était acceptable.


Pour ce qui concerne le lot n°2 (nord) :

La phase d'investigation du diagnostic a également été réalisée en janvier 2007. Lors de cette phase, 3 piézomètres et 2 puits d'investigation ont été implantés et 20 sondages ont été réalisés sur le lot. Les résultats des analyses ont mis en évidence une contamination des sols du lot nord en :
- Métaux Lourds :
. Baryum (1 127 mg/kg) ;
. Cuivre (900 mg/kg) ;
. Mercure (13 mg/kg) ;

Une étude complémentaire a été réalisée en juin 2007 afin de statuer sur l'état du site et les risques vis à vis de sa prochaine utilisation. 23 sondages ont été réalisés sur le lot et les résultats des analyses confirment une contamination des sols en :
- Métaux Lourds :
. Arsenic (10 mg/kg) ;
. Baryum (1 024 mg/kg) ;
. Chrome (298 mg/kg) ;
. Cuivre (3 209 mg/kg) ;
- PCB (Arochlore 1254 à 2.14 mg/kg) ;

Des analyses complémentaires sur les eaux souterraines ont été préconisées par GINGER Environnement en conclusion de cette étude ainsi que des tests de lixiviations.

L'étude complémentaire a été réalisée au mois de janvier 2008. Des teneurs en TCE de l'ordre de 7.8 µg/l ainsi que des concentrations en Arsenic de 10 µg/l ont été observées sur les eaux souterraines au droit du site.

Aucun plan de gestion n'a été transmis à l'inspection des installations classées, ce qui justifie son classement en SIS.

Des analyses sur les puits privés avals avaient également été demandées au propriétaire, sans réponse à ce jour.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998
CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE (ARTICLE 34-1)

Date de la découverte : 22/08/2003


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Fonderie et travail des métaux
Code activité ICPE : J5


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Mise en sécurité du site    Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Plan de gestion    Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  21/08/2018 
Diagnostic initial    Site nécessitant des investigations supplémentaires  01/01/2007 
Diagnostic approfondi    Site nécessitant des investigations supplémentaires  01/12/2007 
Analyse des risques résiduels (ARR)    Site nécessitant des investigations supplémentaires  08/08/2008 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

  Zone résidentielle
  Zone agricole
  Zone naturelle
  Espace vert accueillant du public
 Équipements sportifs
  Commerce, artisanat
  Parking
 École
  Autres établissements recevant du public (ERP)
  Autre :

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 4
Autre : AP 27/01/2004

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison : Autre

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 26/05/2008  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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