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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 38
Site BASOL numéro : 38.0032
Situation technique du site : Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST) Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)
Date de publication de la fiche : 08/06/2015
Auteur de la qualification : DREAL UD 38

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : HYDRA BOCOTON

Localisation  :
Commune : Pont-Évêque
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 38318 (5 108 habitants)
Adresse : Rue René Sibille
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 00556 : Vienne (91 796 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 848508 6494010 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 800459 2062057 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Pont-Évêque 13/08/2012 AK 4 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Pont-Évêque 13/08/2012 AK 543 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)
La commune de Pont-Evêque

Nom : HYDRA BOCOTON
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
Commune de Pont-Evêque PERSONNE MORALE PUBLIQUE


Caractérisation du site à la date du 24/09/2013

Description du site :
Le site est situé rue René Sibille, sur la commune de Pont-Évêque (38).

La superficie totale du site est de 11 821 m².

La rivière de la Gère se trouve à quelques mètres et longe le site sur sa partie sud. Elle s'écoule du sud-est vers le nord-ouest. Des activités de pêche y sont pratiquées.

Une nappe d'eaux souterraines se trouve au droit du site entre 4 et 5 m de profondeur. Elle est drainée par la rivière. Le sens d'écoulement est orienté nord-est vers le sud est.

La nappe est utilisée pour l'alimentation en eau industrielle, dont le forage le plus proche se trouve à 1,3 km à l'aval du site.

4 captages AEP se trouvent dans un rayon de 5 km autour du site.

La société HYDRA BOCOTON exerçait des activités, soumises à déclaration, de blanchiment et de traitement du coton.

Cette ancienne usine est implantée dans une zone industrielle historique (activités de forge et de fonderie depuis le 18ème siècle).

Le site est constitué de plusieurs bâtiments le long de la Gère.

Par courrier du 25/07/2006 la société HYDRA BOCOTON a informé la Préfecture de l'Isère de l'arrêt des ses activités sur le site.

La ville de Pont-Évêque a le projet d'acheter les terrains du site avec changement d'usage.

 

Description qualitative :
Une visite d'inspection a été réalisé le 11/05/2007.

Le rapport de l'inspection des installations classées du 16/05/2007, indique que les bâtiments ont été totalement vidés, le matériel évacué et les déchets éliminés.

Les derniers travaux de démantèlement et de nettoyage des locaux ont eu lieu en juillet 2007.

Le mémoire de cessation d'activités a été transmis à l'administration le 03/09/2007.

Des analyses de sols, des eaux souterraines et des sédiments de la Gère ont été effectués.

* Au niveau des sols
8 sondages ont été réalisés :
- S1 au niveau des stockages de fuel léger et lourd de la chaufferie ;
- S2 au droit de l'atelier mécanique ;
- S3 au droit de l'ancien stockage de fuel lourd ;
- S5 au droit des anciennes forges ;
- S6 au droit des anciens bassins ou zone de dépôt des forges et fonderies ;
- S7 et S8 à proximité d'un sondage réalisé par la société BURGEAP où du trichloroéthylène (TCE) avait été trouvé.

Les résultats montrent :
- au droit de S1, 380 mg/kg d'HCT, de l'arsenic à 38 mg/kg, 28 mg/kg de cuivre, des traces de zinc, plomb et nickel, 0,4 mg/kg de mercure et 180 mg/kg de chrome ;
- au droit de s2, 880 mg/kg d'HCT, 130 mg/kg d'arsenic, 510 mg/kg de cuivre, des traces de zinc et de nickel, 120 mg/kg de plomb, 0,2 mg/kg de mercure et 160 mg/kg de chrome ;
- au droit de S3, 1 100 mg/kg d'HCT, 150 mg/kg d'arsenic, 360 mg/kg de cuivre, des traces de nickel, zinc et plomb, 0,4 mg/kg de mercure et 140 mg/kg de chrome ;
- au droit de S4, 1 300 mg/kg d'HCT, 81 mg/kg d'arsenic, 210 mg/kg de cuivre, des traces de zinc, chrome et nickel, 700 mg/kg de plomb, 0,2 mg/kg de mercure ;
- au droit de S5, 110 mg/kg d'arsenic, 150 mg/kg de cuivre, des traces de zinc, nickel, plomb, 0,7 mg/kg de mercure, 380 mg/kg de chrome ;
- au droit de S6, 600 mg/kg d'HCT, 42 mg/kg d'arsenic, 43 mg/kg de cuivre, 150 mg/kg de zinc, traces de nickel, mercure et de chrome, 140 mg/kg de plomb, 0,01 mg/kg de phénol, 0,022 mg/kg de phénanthrène, 0,022 mg/kg de fluoranthène, 0,011 mg/kg de pyrène, 0,011 mg/kg de chrysène ;
- au droit de S7, 0,1 mg/kg de tétrachloroéthylène (PCE), 0,3 mg/kg de TCE ;
- au droit de S8, 0,12 mg/kg de PCE, 0,4 mg/kg de TCE.

* Au niveau des remblais
6 sondages ont été réalisés.
Des teneurs en antimoine, jusqu'à 0,09 mg/kg au droit S4, 0,8 mg/kg d'arsenic au droit de S4 et jusqu'à 5 500 mg/kg de fraction soluble ont été trouvées.

Le bureau d'étude conclut que la présence de métaux ne peut être attribuée aux activités de BOCOTON ; elle résulte des anciennes activités des forges et des fonderies présentes sur la zone.

* Au niveau des eaux souterraines
4 piézomètres ont été implantés : PZ Amont, PZ aval 1, PZ aval 2, PZ aval 3 et PZ aval 4.
Les prélèvements ont été effectués le 06/02/2007 et le 29/05/2007.
Le 06/02/2007 :
- il a été décelé au droit de PZ aval 31 µg/L d'arsenic et au droit de PZ amont, 10 µg/L de détergents.
Le 29/05/2007 :
- il a été décelé au droit de PZ amont, 0,3 µg/L de naphtalène, 0,08 µg/L d'acénaphtène ;
- au droit de PZ aval 1, 20 µg/L de détergents, au droit de PZ aval 3, 0,76 µg/L de naphtalène, 0,08 µg/L d'acénaphtène.

* Au niveau des sédiments de la Gère.
Des métaux lourds à l'état de traces sont retrouvés dans les sédiments.

* Schéma conceptuel

De par sa configuration, son emplacement le long de la Gère et la nature des contaminations constatées (hydrocarbures et métaux avec un faible potentiel migratoire), le schéma conceptuel indique l'absence de voies de transfert entre la source sol et les cibles potentielles (personnes fréquentant le site, nappe souterraine et cours d'eau). Les sols sont recouverts par un revêtement béton.

Le bureau d'études BURGEAP conclut dans son rapport que le site était utilisable en l'état.

Un projet de servitudes a été transmis avec le mémoire.
L'ensemble des documents a été transmis au Maire.
Les restrictions proposées sont entre autres:
- interdiction de planter des arbres fruitiers ou à baies ;
- interdiction d'affouillements ;
- interdiction des puits et forages ;
- maintien des dallages ou revêtements de surface actuellement en place.


Dans son rapport du 24/08/2007 la DRIRE propose d'une part d'acter la cessation des activités de la société HYDRA BOCOTON, la mise en place d'une surveillance trimestrielle de la qualité des eaux souterraines sur les paramètres TCE, PCB et vanadium et la mise en place de restrictions d'usage.


Par courrier du 06/09/2007 la préfecture a acté la cessation des activités de la société BOCOTON.

Par arrêté préfectoral n° 2007-09441 du 02/11/2007, une surveillance de la qualité des eaux souterraines a été imposée à l'exploitant.

La campagne de surveillance de la qualité des eaux souterraines a débuté le 30/11/2007.

Les derniers résultats d'analyses transmis à l'administration, montrent jusqu'à 280 µg/L d'arsenic au droit de PZ3 et 130 µg/L de plomb au droit de PZ1 aval, lors de la campagne du 12/04/2010.

Par ailleurs, la commune a souhaité acquérir le site et s'est engagée à être signataire de l'acte instituant les servitudes. La vente est intervenue au premier semestre 2008.

Les restrictions d'usage ont été reprises dans un acte de servitude conventionnelle au profit de l’État, signé le 21/07/2008 et publié au registre des hypothèques le 14/08/2008.




Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE (ARTICLE 34-1)


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Peignage, cardage des fibres textiles
Code activité ICPE : E11


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic du site    Site à connaissance sommaire, diagnostic éventuellement nécessaire  03/09/2007 
Mise en place de restriction d’usage ou de servitude    Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  21/07/2008 
Surveillance du site  02/11/2007  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  30/11/2007 

Par courrier du 25/07/2006 la société HYDRA BOCOTON a informé la Préfecture de l'Isère de l'arrêt des ses activités sur le site.

La ville de Pont-Evêque a le projet d'acheter les terrains du site avec changement d'usage.

Les restrictions d'usage ont été reprises dans un acte de servitude conventionnelle au profit de l'Etat, signé le 21/07/2008.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
détergents

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 4
Autre : Arrêté Préfectoral du 02/11/2007

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 30/11/2007
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 12/04/2010  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Fin envisagée de la surveillance : 12/04/2010

Résultat de la surveillance, autre : Résultats d'analyses de la campagne du 12/04/2010 : PZ amont : 11 µg/L d'arsenic, 27 µg/L de nickel, 29 µg/L de plomb ; PZ aval 1 : 44 µg/L d'arsenic, 35 µg/L de nickel, 130 µg/L de plomb, 0,066 µg/L de PCB ; PZ aval 2 : 12 µg/L de plomb, 0,8 µg/L de cis-1,2-dichloroéthylène ; PZ aval 3 : 280 µg/L d'arsenic, 41 µg/L de plomb.


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE : 21/07/2008

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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