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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Occitanie
Département : 34
Site BASOL numéro : 34.0024
Situation technique du site : Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours
Date de publication de la fiche : 12/02/2020
Auteur de la qualification : DREAL Unité territoriale de l'Hérault

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : Canal de La Peyrade / pipeline GDH

Localisation  :
Commune : Frontignan
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 34108 (23 068 habitants)
Adresse :
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 34502 : Sète (86 810 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 758916 6258108

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 714526 1828578 Commune (centre)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Frontignan 26/11/2014 BP 2 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BP 73 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BP 102 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BP 103 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BP 11 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BP 45 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BR 32 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BR 49 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BR 52 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Frontignan 26/11/2014 BR 57 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : GDH
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
état PERSONNE MORALE PUBLIQUE


Caractérisation du site à la date du 30/01/2020

Description du site :
La zone polluée par les hydrocarbures est située de part et d'autre de la nationale 112 à l'entrée de la ville de Sète, sur le territoire de la commune de Frontignan-La Peyrade. Elle touche essentiellement une zone de délaissés routiers appartenant à l'état. Elle est bordée au nord par une lagune, à l'est par un bâtiment commercial et une scierie, à l'ouest par la voie SNCF située en bordure de mer, à l'ouest par le canal de la Peyrade.

La pollution, détectée début 2003, résulte du percement d'un pipeline d'alimentation en produits pétroliers appartenant à la société GDH et reliant le dépôt d'hyrocarbures de GDH à Frontignan au dépôt TOTAL situé dans le port de Sète, lors de travaux de terrassement effectués en 2002 par un tiers. Le produit présent dans le pipeline s'est répandu dans les sols, puis a migré vers le canal de La Peyrade via une tranchée abritant une canalisation d'eaux de la station d'épuration de la zone des Eaux Blanches et en contrebas de la route départementale RD600.

Un traitement des flottants et une surveillance de la nappe ont été, depuis, mis en place.

En novembre 2004, une pollution par des PCB est constatée sur les hydrocarbures pompés et receuillis. Par arrêté préfectoral du 08 juin 2005, il a été imposé à GDH de surveiller et traiter cette nouvelle pollution due à une pollution ancienne des sols par les PCB, antérieure à la fuite du pipeline.

 

Description qualitative :
Un arrêté préfectoral de mesures d'urgence a été pris le 03 mars 2003, imposant à GDH la mise en sécurité de la zone et la réalisation de travaux de réhabilitation.

Les travaux effectués lors de la découverte de la pollution dans le canal de la Peyrade ont été successivement:
- la mise en place de barrages flottants,
- le pompage des hydrocarbures surnageant dans le canal,
- le creusement d'une tranchée drainante parallèle au canal,
- la fermeture d'une portion du canal par la pose de 2 batardeaux afin d'éviter le transfert de pollution vers le port de Sète, l'étang de Thau, le canal du Midi,
- la pose d'une clôture autour des zones excavées,
- le pompage de la phase surnageante des hydrocarbures dans le canal et les tranchées créées
- la mise en place d'un réseau de piézomètres afin de déterminer l'étendue de la pollution.

Un diagnostic initial a été adressé le 23/04/2003 et un diagnostic approfondi le 11/08/2003.

La réouverture du canal, soumise aux conditions fixées par le service chargé de la police de l'eau (SMNLR) a eu lieu en octobre 2004.

Au niveau administratif, l'arrêté préfectoral de mesures d'urgence du 03 mars 2003 a eté complété le 08 juin 2005 par un arrêté qui a prescrit:
- le traitement des eaux et des hydrocabures pollués par les PCB
- la surveillance de la qualité des eaux
- la gestion et l'élimination des déchets.

Une évaluation détaillée des risques (EDR) a été remise en 2006. Elle a conclu à l'absence de risque sanitaire.

Cette étude a été complétée en 2007 pour prendre en compte la présence de PCB. Ce complément n'a pas modifié les conclusions de l'EDR.

Suite aux phases d'investigations, un réseau d'ouvrages (puits, piézomètres et aiguilles) a été installé afin de récupérer le produit flottant sur les eaux souterraines, puis un système d'extraction multi-phase a été mis en place.

Au vu des résultats d'analyses obtenus après plusieurs années, un test d'arrêt sur l'une des 2 unité de traitement (zone canal) a été réalisé pendant 3 mois en 2008. Sur la base des résultats obtenus, le traitement a été arrêté et le repli des installations a été finalisé en mai 2009.

Au total, environ 1250 m3 de produits ont été récupérés.

Une surveillance périodique des niveaux de phase immiscible d'hydrocarbures sur les eaux souterraines et un écrémage manuel sur les piézomètres présentant des hauteurs de flottants supérieures à 5 cm a été assurée. Depuis fin 2008, environ 568 litres de flottant ont ainsi été récupérés.

Plusieurs campagnes d'investigations ont été réalisées entre 2003 et 2010 afin de caractériser et de délimiter les impacts liés à la fuite du pipeline (prélèvements d'échantillons de sols, de gaz du sol, d'eaux souterraines, d'eaux de surface). Un suivi semestriel des gaz du sol a été mis en place entre décembre 2012 et décembre 2014.

Un plan de gestion de la pollution du site a été remis par GDH en 2011. Il a été complété en juillet 2014. Ce document comporte une analyse des risques résiduels. Selon cette étude, l’état actuel du site est compatible avec les usages constatés aujourd’hui et ceux prévus par le PLU de Frontignan (zone d’activité économique).

Ce plan conclut à la nécessité :
- de poursuivre la surveillance semestrielle de la qualité des eaux souterraines jusqu'au moins en 2016 ;
- de poursuivre le suivi sur les eaux souterraines des épaisseurs de flottant résiduel, à une fréquence semestrielle, et d'écrémer les ouvrages le nécessitant ;
- d'instaurer des mesures visant à conserver la mémoire de la pollution résiduelle.

A l'issue de l'examen du plan de gestion, l'inspection en charge des installations classées de la DREAL Languedoc-Roussillon a émis des recommandations à destination des collectivités (municipalité de Frontignan et Communauté d'Agglomération Thau Agglo) en cas de réaménagement de la zone.

Un démantèlement d'anciens ouvrages ayant servi au traitement effectué entre 2003 et 2008 (ouvrages sur lesquels aucune réalimentation en flottant n'a été observée) a été réalisé entre 2015 et 2016 : comblement des aiguilles de traitement et démantèlement des conduites associées.

La qualité des eaux souterraines au droit du site a fait l'objet d'un suivi périodique (périodes de hautes et de basses eaux) jusqu'en 2017.
En effet, il a été constaté: une amélioration de la qualité des eaux suite aux travaux de dépollution; une relative stabilisation des teneurs en benzène et hydrocabures sur l'ensemble des ouvrages suivis; une absence d'usage sensible des eaux souterraines car celles-ci sont saumâtres.

Un Secteur d'information sur les sols (SIS) a été acté par arrêté préfectoral du 9 août 2018 sur les terrains concernés par la pollution. Tout projet d'aménagement devra faire appel à un bureau d'études certifié dans le domaine des sites et sols pollués pour garantir la compatibilité du projet avec l'état du sol.

Un PV de récolement du 05/09/2019 indique que l'exploitant a satisfait à ses obligations au titre de la protection de l'environnement (R512-39-3).


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 03/01/2003


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre


Année vraisemblable des faits : 2000
Activité : Dépôts de pétrole, produits dérivés ou gaz naturel
Code activité ICPE : D13
En cas d'accident de transport : ACCIDENT CANALISATION


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Travaux de traitement  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  03/03/2003 
Mise en sécurité du site  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  03/03/2003 
Diagnostic initial  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  23/04/2003 
Diagnostic approfondi  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  11/08/2003 
Evaluation détaillée des risques (EDR)  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Etude de traitabilité  03/03/2003  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral   
Travaux de traitement  08/06/2005  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  08/06/2005 
Evaluation détaillée des risques (EDR)  03/05/2006  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre   
Evaluation détaillée des risques (EDR)  12/01/2007  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre   
Plan de gestion  01/07/2014  Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée par AP ou en cours (projet d'AP présenté au CODERST)  18/02/2015 
Travaux de traitement  01/07/2014  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  02/07/2019 

La deuxième Evaluation Détaillée des Risques réalisée en 2007 est un complément de celle remise en 2006. Elle porte spécifiquement sur les PCB.

Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : MTBE

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 2760
Surface (ha) : 8.6

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site traité avec restriction, dont la restriction ne concerne pas les Eaux Souterraines

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre : Récupération par le dépôt GDH des hydrocarbures

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement : SUR SITE
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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