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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 33
Site BASOL numéro : 33.0306
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 08/09/2016
Auteur de la qualification : DREAL UT Gironde - Bordeaux/Cellule Carrières - Déchets

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : NAVARRA

Localisation  :
Commune : Marcheprime
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 33555 (3 801 habitants)
Adresse : Rue du Val de l'Eyre
Lieu-dit : Testemaure Sud
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 33112 : Marcheprime (3 801 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 347270 1971876 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Marcheprime 01/01/2013 AH 243 Parcellaire parfait actuel cadastre mairie Propriété INDIVISION NAVARRA
Marcheprime 01/01/2013 AH 246 Parcellaire parfait actuel cadastre mairie Propriété INDIVISION NAVARRA
Marcheprime 01/01/2013 AH 245 Parcellaire parfait actuel cadastre mairie Propriété WAVRANT

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)


   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE PHYSIQUE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées


Caractérisation du site à la date du 18/05/2016

Description du site :
Ancien site de transit et de regroupement de déchets autres que déchets ménagers et industriels dangereux exploité sans l'autorisation requise par l'indivision NAVARRA sur la commune de Marcheprime (33).

Propriété de l'indivision NAVARRA, la parcelle initialement référencée AH 144, d'une superficie de 3,5ha et située rue du Val de l'Eyre à MARCHEPRIME, a été utilisée de façon illicite, de 1972 à 2001, comme plate-forme de stockage, regroupement et de tri de déchets dangereux ou non dangereux, matériaux et produits divers, récupérés dans le cadre de l'activité de leur société (S.A.R.L. NAVARRA) de démolitions de structures industrielles.

L'arrêté du 19/09/2007 met l'exploitant en demeure de régulariser sa situation en déposant une d'autorisation d'exploiter.
L'exploitant ne donne pas suite et déclare la cessation définitive d'activité le 21/01/2008.

 

Description qualitative :
1 - MISE EN SECURITE
Le 21 janvier 2008, les membres de l'indivision NAVARRA représentée par MM. NAVARRA Fernand et Raphaël ont déclarés la cessation définitive de l'activité de la dite installation, en déposant le dossier correspondant (réf. CB711/1794746/1/1 du 11 janvier 2007) et en précisant les principales mesures de mises en sécurité suivantes :
enlèvement et évacuation des déchets métalliques et cuves de stockage,
évacuation des déchets industriels banals dans des filières adaptées et autorisées,
évacuation des déchets dangereux et élimination dans des filières appropriées.

L'arrêté préfectoral du 19/09/2007 prescrit les mesures de mise en sécurité suivantes :
- interdiction de tout nouvel apport de déchets,
- mis en place d'une clôture et d'une signalisation adaptée avertissant des dangers.

L'arrêté du 17/10/2008 prescrit à l'indivision Navarra, la remise en état des terrains constitués des parcelles AH 243, 245, 246 et 173.

2- DIAGNOSTIC
Le morcellement de la parcelle initiale dans le cadre de la réalisation d'un programme immobilier (AH 243), l'implantation de l'entreprise WAVRANT (AH 245) et l'extension de la zone artisanale (AH 246), a nécessité la réalisation de travaux préparatoires qui ont aboutis à constater des traces de pollution chimiques sur l'ensemble du site et de contamination par des éléments radioactifs au niveau de la parcelle AH 246.

Les arrêtés préfectoraux des 19 septembre 2007 et 17 octobre 2008 ont prescrit à l'indivision NAVARRA, la réalisation d'un diagnostic des sols ainsi que la réhabilitation du site.

Les investigations complémentaires devant permettre de répondre à l'obligation de réhabilitation des terrains présentant une contamination radioactive, ont fait l'objet de prescriptions additionnelles du 15 avril 2010.

Le 08/04/2010, le rapport de l'IRSN fait état de deux zones supplémentaires de 600 et 80 m2 radiocontaminées par les mêmes éléments.
La visite d'inspection du 06/04/2010 montre par ailleurs l'accessibilité du site ainsi que la mise en décharge de déchets ménagers divers.

3 - TRAVAUX
L'arrêté préfectoral du 19/09/2007 prescrit la remise en état du site sur les conclusions du diagnostic des sols susvisé. Les polluants chimiques ont pu faire l'objet d'un programme d'intervention acté par un procès verbal de récolement en date du 06 janvier 2009 pour les parcelles AH 243 et AH 245.

Les terres radiocontaminées (1 m3) sont extraites et mises sous confinement dans l'attente de leur élimination par l'ANDRA.
Suite à la découverte de deux nouvelles zones radiocontaminées, le 10/04/2010, l'arrêté préfectoral pris en urgence le 15/04/2010, prescrit :
- l'évacuation des déchets apportés sur le site,
- la mis en place d'un système efficace d'interdiction l'accès au site,
- la signalisation adaptée pour cause de contamination radioactive.
- la fourniture d'un diagnostic radiologique complémentaire des sols, sur le site mais aussi hors site,
- les mesures de réhabilitation nécessaire,
- la réalisation des travaux correspondants.

Le 07/03/2011, l'IRSN informe l'exploitant de son intervention du 11/03/2011 sur site pour la réalisation de la cartographe de surface des terrains. La campagne de sondages est programmée pour la semaine 13.
Le 08/03/2011, la DREAL rappelle à l'exploitant que la campagne de sondages doit porter sur l'ensemble des parcelles visées dans l'arrêté de mesures provisoires du 15 avril 2010.

Le rapport IRSN du 20/09/2011 précise l'extension des des zones radiocontaminées.

Sur proposition de la DREAL du 17/02/2012 l'arrêté du 26/03/2012 prescrit l'excavation et l'élimination des sols radiocontaminées sous le contrôle de l'ANDRA.

La visite de récolement du 23/05/2013 fait état des constats suivants sur la parcelle libérée cadastrée AH 243 :
- Sur la mise en sécurité du site :
. le site est globalement débarrassé des matériels, métaux, déchets divers, etc liés aux activités initialement exercées par l'entreprise NAVARRA,
. quelques déchets inertes ainsi que des matériaux de TP sont stockés sur le site, leur présence ne paraissant pas devoir être imputée aux activités de l'entreprise NAVARRA, mais aux utilisations successives des terrains et installations par leur propriétaire ou les utilisateurs antérieurs,
- sur les travaux de dépollution :
. les excavations réalisées pour l'enlèvement des terres et autres matériaux contaminés, restent non comblées comme demandé pas la société Francelot KHOR,
. les terres et objets issus de la décontaminations sont entreposés, placés en big-bags, sur la parcelle AH 246, sur une zone préalablement bachée, dans l'attente de leur enlèvement et stockage final par l'ANDRA.

Compte tenu de la particularité des déchets générés, il a été rappelé que l'enlèvement des big-bags, même assuré par l'ANDRA sur un site de stockage dûment référencé, devait faire l'objet de bordereaux de suivi de déchets dangereux.
La conclusion de la visite de récolement du 23/05/2013 est la suivante :
- les travaux de mise en sécurité sont effectifs.
- il n'y a pas d'impact résiduel suite à la mise à l'arrêt définitif des activités initialement exercées.

Le procès-verbal de récolement est dressé le 21 juin 2013.

Les justificatifs pour les déchets non dangereux et les bordereaux de suivi des déchets dangereux restent à transmettre à l'inspection des installations classées afin de justifier de leur bonne élimination.

4 - CESSION
Conformément à l'article R. 512-39.2 du Code de l’environnement, les membres de l'indivision NAVARRA ont engagés la procédure de concertation avec la Mairie de MARCHEPRIME, l'indivision étant propriétaire du terrain concerné, pour confirmer l'usage futur de la parcelle à des fins d'habitat.
Par courrier du 20 juin 2013, la mairie de MARCHEPRIME a donnée son accord sur l'usage prévu, la remise en état du site, sous réserve de l'accomplissement par le propriétaire actuel (indivision NAVARRA) de la dépollution du terrain dans son intégralité.
Le site est en cours de vente à un promoteur immobilier pour la construction de maisons individuelles avec jardin.
Le 24/03/2016, GIRONDE HABITAT dépose une demande de permis de construire 10 logements semi-collectifs T2 et T3 en locatif sur 1710 m2.

5 - SOLDE
Le 10/07/2013, la DREAL estime qu’une action complémentaire de l'Inspection des Installations Classées sur ce site n’est pas nécessaire.
La DREAL propose de basculer ce site dans la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS).


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE (ARTICLE 34-1)
SITE RADIO-CONTAMINE


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre






Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Mise en sécurité du site  19/09/2007  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  17/10/2008 
Travaux de traitement  17/10/2008  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  23/05/2013 
Travaux de traitement  23/03/2012  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  16/06/2014 
Travaux de traitement  16/06/2014  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  15/05/2016 

doc-depollution-33.0306--1.pdf : Arrêté du 17/10/2008 dépollution pollution chimique et radioactive
doc-depollution-33.0306--2.pdf : Arrêté modificatif du 23/03/2012
doc-depollution-33.0306--3.jpeg : plan annexé à l'arrêté du 23/03/2012
doc-depollution-33.0306--4.pdf : Arrêté du 16/06/2014 complémentaire pour la pollution radioactive.
doc-depollution-33.0306--5.odt : Procès-verbal de récolement des travaux de dépollution du 21/06/2013
doc-depollution-33.0306--6.pdf : Dossier cessation activités VERITAS 11 01 2007
doc-depollution-33.0306--7.pdf : Diagnostic sols VERITAS 21 12 2007
doc-depollution-33.0306--8.pdf : Diagnostic complémentaire sols VERITAS 07 03 2008
doc-depollution-33.0306--9.pdf : Contexte géologique et hydrogéologique agréé décembre 2010
doc-depollution-33.0306--10.pdf : Prospection géophysique SOLDATA 18 07 2012
doc-depollution-33.0306--11.pdf : Rapport fin de travaux BURGEAP 12 12 2013
doc-depollution-33.0306--12.pdf : Contrôle radiologique final parcelle H243 IRSN 13 05 2013
doc-depollution-33.0306--13.pdf : Contrôle radiologique final parcelle H246 IRSN 18 12 2014


Rapports sur la dépollution du site :


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site avec ESR en classe 3

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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