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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 33
Site BASOL numéro : 33.0100
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 10/12/2016
Auteur de la qualification : DREAL SPR - DRCSE

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : PASTORI

Localisation  :
Commune : Castelnau-de-Médoc
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 33104 (3 783 habitants)
Adresse : route d'Avensan
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 33111 : Castelnau-de-Médoc (3 783 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 401925 6443806 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 353889 2008062 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Castelnau-de-Médoc 22/09/2015 AM 47 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
plan-cartographique-33.0100--1.pdf : plan cadastral 09/12/2016
plan-cartographique-33.0100--2.odt : photo aérienne The World Coordinate Converter 09/12/2016
plan-cartographique-33.0100--3.pdf : plan localisation IGN


   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE PHYSIQUE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
SCI JLS Jean-Louis REMIA PERSONNE MORALE PRIVEE Parc Favard
16, Cours de Gal de Gaulle
33170 GRADIGNAN


Caractérisation du site à la date du 09/12/2016

Description du site :
Ancien site de production de pesticides pour la pomme de terre, à partir d'arsenic et de plomb.
Ce site se situe route d'Avensan (RD 105), en limite l'EST de la ville de Castelnau de Médoc (33480) et en bordure de la déviation Bordeaux-Lesparre.
Il est longé au NORD par le ruisseau "la Jalle de Castelnau".
La surface actuelle du terrain est relativement plane et horizontale , sauf à proximité du ruisseau où elle présente une légère pente en sa direction. Ce site a été à usage agricole (prairie, plantation de pommes de terre) jusqu'au début du 20ème siècle. Par la suite, il a été le siège d'activités industrielles et commerciales, successivement :
* production de pavés de bois,
* dès 1932, production de pesticides à partir d'arsenic et de plomb. La SOCIETE DE L'INDUSTRIE CHIMIQUE fut rachetée en 1938 par les Ets SARNAC,
Durant cette période plusieurs accidents graves- fuites de vapeurs d'arsenic ont entraîné des plaintes de voisins dont plusieurs animaux étaient morts suite à un empoisonnement constaté,
*production de caoutchouc naturel par les Ets MOULIN à partir de la décennie 1950,
*dépôt pour distribution de boissons (bière), ayant fonctionné de 1965 à 1985 environ.

Le site n'a plus d'activité industrielle ou commerciale depuis lors.

Le bâtiment présent sur le site , construit en 1932 mais modifié par la suite, est fermé et inaccessible.Le local et les appareillages de distillation ainsi que les cornues ont été démolis et enlevés.
Le terrain situé tout autour est en friche.

Le 20 octobre 2003, les terrains ont été achetés par la SCI JLS pour la création d'une zone commerciale et/ou artisanale.

 

Description qualitative :
1 - MISE EN SECURITE
Afin de parer à tout incident l'arrêté du 15 janvier 2001 a contraint le propriétaire à la mise en place d'une clôture rigide pour éviter toute intrusion, d'un portail d'accès à la propriété fermé à clé ou cadenassé et de panneaux d'interdiction de pénétrer. Enfin, cet arrêté prescrit également l'installation d'un piézomètre afin de contrôler tous les trimestres la hauteur d'eau et la concentration en plomb et en arsenic de la nappe.
Le propriétaire n'ayant pas respecté l'arrêté susvisé, un arrêté préfectoral de mise en demeure lui a été notifié le 25 avril 2001. Les délais d'exécution étant dépassés, le Préfet a engagé, par arrêté du 31 juillet 2001, la procédure de consignation d'une somme de 73 500 Francs répondant des travaux de mise en sécurité et de surveillance ci-dessus.

2 - DIAGNOSTIC
Le futur acquéreur du site a fait mener un audit de pollution. Au vu de l'historique des activités ayant été exercées sur le site, des recherches sur d'éventuels polluants ont été orientées.
Des barriques en bois contenant de l'arsenic auraient été enfouies dans le sol par les Ets MOULIN lors de la réhabilitation de l'usine, à l'OUEST du bâtiment et à cheval sur le terrain mitoyen (parcelle 48).
Cette zone a été recouverte ensuite par un épaisse dalle de béton et un quai de chargement toujours existant. Au vu des prélèvements seule la présence d'Arsenic se révèle dangereuse. En effet, sa concentration reste supérieure aux normes admises. L'arsenic est une substance toxique de classe 1.

Enfin, les investigations menées par le futur acquéreur du site montrent la présence d'arséniate de plomb dans le sol et la nappe. Le diagnostic approfondi effectué en 2004 a permis de délimiter l'extension de la pollution dans les sols ainsi que de connaître les risques associés.

3 - TRAVAUX
Par arrêté du 1er juin 2005, des travaux de réhabilitation ont été prescrits au nouveau propriétaire : confinement de surface et stabilisation d'une partie des berges de la rivière La Jalle.
Les travaux de clôture et de mise en place du portail ont été réalisés en juillet 2004.

4 - RESTRICTIONS D'USAGE
L'arrêté du 1er juin 2005 prescrit les restrictions d’usage suivantes :
Les terrains visés à l'article sont réservés à un usage autre que résidentiel.
Il est interdit de cultiver des végétaux consommables, de réaliser des puits et d'utiliser l'eau de nappe, quelle que soit son usage.
Il est interdit de manipuler les terrains sous-jacents, de réaliser des travaux d'affouillements, de sondage et de forage. Tous travaux, changements d'affectation ou d'usage des terrains doivent être portés à la connaissance de M. le Préfet de la Gironde préalablement à leurs réalisations.

Le dit arrêté précise que ces restrictions d’usage feront l'objet d'une inscription au registre des hypothèques selon une procédure d'institution de servitudes laissée au choix de l'exploitant dans le délai de 1 an à compter de sa notification.

5 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
La surveillance des eaux souterraines est assurée par 2 piézomètres dans lesquels les analyses d'Arsenic et de PLomb sont réalisées 2 fois par an. L'eau de la rivière La Jalle est contrôlée En amont et en aval du site selon les mêmes conditions.
Voir résultats page 6.

6 - SOLDE
Le 09/12/2016, aucun élément justificatif ne permet de constater la réalisation des travaux prescrit par l'arrêté du 1er/06/2016.
La surveillance périodique des eaux souterraines et de la JALLE n'a pas été réalisée.

Ce site échappe à la police des installations classées. Le propriétaire en est responsable en sa qualité de "gardien de la chose", notamment pour les dommages que le site et sa pollution peuvent causer à l'environnement et aux tiers.

Le 09/12/2016, la DREAL estime qu’une action complémentaire de l'Inspection des Installations Classées sur ce site n’est pas nécessaire.

La DREAL propose de basculer ce site dans la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS).


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 26/10/2000


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre


Année vraisemblable des faits : 1950
Activité : Phytosanitaires, pesticides (fabrication de)
Code activité ICPE : D37


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Diagnostic initial  26/10/2000  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  26/10/2000 
Mise en sécurité du site  15/01/2001  Site nécessitant des investigations supplémentaires  15/01/2001 
Diagnostic approfondi  01/07/2004  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/07/2004 
Travaux de traitement  01/06/2005  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/06/2005 
Surveillance du site  01/06/2005  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  01/06/2005 

doc-depollution-33.0100--9.pdf : Diagnostic préalable sols AQUITERRA 20/10/2000
doc-depollution-33.0100--4.pdf : Arrêté mise en sécurité et surveillance eaux souterraines 15/01/2001
doc-depollution-33.0100--10.pdf : Diagnostic initial et ESR AQUITERRA 29/06/2001
doc-depollution-33.0100--3.pdf : Analyse critique ESR BRGM 19/10/2001
doc-depollution-33.0100--11.pdf : Reconnaissance complémentaire AMDE 1er/07/2004
doc-depollution-33.0100--1.pdf : Arrêté du 01/06/2005 travaux mise en sécurité, de dépollution et de surveillance
doc-depollution-33.0100--2.doc : plan des points de prélèvements eaux souterraines et Jalle.
doc-depollution-33.0100--12.pdf : Reconnaissance complémentaire AMDE 10/01/2005
doc-depollution-33.0100--8.pdf : Campagne eaux souterraines et Jalle AMDE 20/07/2005
doc-depollution-33.0100--6.pdf : Campagne eaux souterraines et Jalle AMDE 15/11/2005
doc-depollution-33.0100--7.pdf : Campagne eaux souterraines et Jalle AMDE 18/04/2006
doc-depollution-33.0100--5.pdf : Campagne eaux souterraines AIS octobre 2006


Rapports sur la dépollution du site :


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres : Arsenic associé au plomb : arséniate de plomb

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 01/06/2005
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 11/10/2006  :  3 LA SITUATION SE DEGRADE

Résultat de la surveillance, autre : La campagne d'analyses du 30/06/05 montre un impact par l'Arsenic, en augmentation par rapport à la campagne du 23/04/04. En revanche aucun impact n'est constaté pour le plomb, ni dans la nappe, ni dans la Jalle de Castelnau. La campagne du 17 octobre 2005 confirme l'impact par l'Arsenic dans le piézomètre amont et l'apparition d'un léger impact dans la Jalle en amont. Ce marquage reste toutefois ponctuel dans le temps et l'espace puisque aucun impact n'est observé à l'aval. La campagne du 11/10/2006 met en évidence la forte progression de la concentration en As dans le piézomètre amont et l'apparition du plomb jusqu'à présent non détecté. En revanche aucun impact n'est constaté dans la Jalle. Les faibles valeurs observées peuvent être attribuables à un déficit hydrique. L'augmentation relative des concentrations dans les eaux souterraines s'explique par la remobilisation de polluant par lessivage des sols et la concentration des polluants dans les eaux. Les prélèvements de octobre 2006 ont été réalisés suite à un épisode de forte pluviométrie. Aucune campagne n'a été réalisée après 2006.


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :
Procédure restrictions d'usages laissée au du choix du propriétaire


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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