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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Occitanie
Département : 31
Site BASOL numéro : 31.0023
Situation technique du site : Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Date de publication de la fiche : 15/02/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : GACHES CHIMIE

Localisation  :
Commune : Escalquens
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 31169 (5 685 habitants)
Adresse : 17 avenue de la Gare
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 31701 : Toulouse (859 338 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 582166 6269767 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 535768 1835422 Adresse (rue)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 18 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 83 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 84 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 90 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 102 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 103 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 104 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Escalquens 05/12/2012 000ZH01 111 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : GACHES CHIMIE
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
GACHES CHIMIE PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 20/12/2016

Description du site :
Cette entreprise, située à l'ouest d'Escalquens, commune de la banlieue est de Toulouse, sur une superficie de 75 000m², est spécialisée dans le stockage, la vente et le négoce de produits chimiques et de liquides inflammables. Une activité de transit de déchets spéciaux (essentiellement constitués de déchets d'emballages) y est également exercée. Le site est implanté à proximité de la gare. Il est bordé à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par une zone d'habitations et au sud par une parcelle agricole.

Les terrains constituant ce site ont connu diverses activités (traitement de traverses et poteaux de bois par de la créosote jusqu'en 1945 près de la gare, dépôt de matériel et de garage des camions d'une entreprise du bâtiment et garage automobile sur la partie est dite "La Gram"). L'activité de GACHES CHIMIE qui a débuté en 1967 par le stockage de solvants (arrêté d'autorisation du 10 juin 1966) s'est progressivement étendue et diversifiée.

L'ensemble des activités du site est actuellement réglementé par l'arrêté préfectoral d'autorisation du 12 mars 2004, complété par les arrêtés préfectoraux complémentaires du 2 avril 2007, du 15 septembre 2011 (relatif à la gestion des sols pollués) et du 26 mars 2012.

 

Description qualitative :
Les activités exercées sur ce site (y compris celles antérieures à l'installation de la société) étant susceptibles d'avoir été à l'origine d'une pollution éventuelle du sol, sur proposition de l'inspection des installations classées, un arrêté préfectoral complémentaire du 20 avril 2001, pris conformément à la circulaire du 3 avril 1996, a prescrit à l'exploitant de réaliser un diagnostic initial et une évaluation simplifiée des risques sur ce site dans un délai de 6 mois.

I)Études de sols (2001-2002)
Cette étude se compose :
- d'un diagnostic initial « phase A » (septembre 2001) comprenant une étude de vulnérabilité et une analyse historique du site;
- d'un diagnostic initial « phase B » (janvier 2002) comprenant des sondages et des analyses de sol, d'eau de nappe et de surface;
- d'une étude simplifiée des risques (janvier 2002) réalisée selon la méthodologie développée dans le « guide méthodologique des sites (potentiellement) pollués » par le ministère de l'écologie (version 2 de juin 2001).

Suites aux sondages réalisés, 5 sources de pollutions historiques ont été identifiées (polluants principaux HAP, solvants chlorés, créosote et hydrocarbures totaux).
Le site GACHES CHIMIE a été classé de niveau 1, site nécessitant des investigations complémentaires (diagnostic approfondi) pour vérifier l'étendu des sources de pollution détectées et caractériser les impacts à l'extérieur du site (présence notamment d'un puits sur la propriété Emmaüs en aval hydraulique du site, de l'autre côté de la voie ferrée).

Ce classement a également conduit à la mise en place d'une surveillance trimestrielle des eaux souterraines.

II) Surveillance des eaux souterraines
Des campagnes de prélèvements réalisées en 2011 ont confirmé une contamination importante des eaux souterraines en limite du site au niveau des piézomètres Pz3 et Pz4 :
- en solvants chlorés (COHV) (par ex : 1,2-dichloroéthylène à 19 mg/l et chlorure de vinyle à 460 µg/l);
- en HAP (naphtalène à 1,4 mg/l);
- en BTEX (benzène à 62 µg/l, somme à 0,6 mg/l).

Ces valeurs ont fait craindre une extension de la contamination à l'extérieur du site. Toutefois, selon les investigations menées, aucun captage à usage d'eau potable n'est recensé à l'aval des sites. Des puits existent toutefois, utilisés à des fins d'arrosage.
De plus, les résultats obtenus par les deux laboratoires présentaient des écarts notables qui montraient la nécessité d'investigations complémentaires pour comprendre le comportement de la nappe.

III) Action en cours
Un arrêté préfectoral complémentaire a été signé le 15 septembre 2011 afin de renforcer la surveillance et de gérer le passif environnemental du site.

a)Renforcement de la surveillance sur le site
Conformément à l’arrêté préfectoral mentionné ci-dessus, l’exploitant a :
- réalisé une étude hydrogéologique (en septembre 2011 complétée par une mise à jour de février 2012) pour comprendre le comportement des eaux souterraines (conditions hydrodynamiques et de battement de nappe)
- mis en place d'une surveillance semestrielle du milieu (sur les mêmes paramètres)
- mis en place d'une surveillance de la qualité de l'air sur le site afin de vérifier l'absence de risque pour le personnel GACHES CHIMIE.
- renforcé la surveillance trimestrielle des eaux souterraines par la mise en place d'un réseau piézométrique couvrant l'ensemble des sources de pollution existantes ainsi que des puits extérieurs situés en amont et en aval hydraulique du site. Les paramètres recherchés sont : pH, température, conductivité, HCT, HAP, BTEX, Crésols, COHV et PCB.

b)Réalisation d'une démarche d'interprétation de l'état des milieux et traitement des pollutions
Considérant que les activités passées exercées sur le site sont ou ont été à l'origine de pollutions ponctuelles ou diffuses des sols et de la nappe souterraine et de nature à engendrer un impact sur la santé des salariés du site, ainsi que sur la qualité des eaux souterraines et/ou l'usage des terrains avoisinants (zone d'habitations et zone de cultures avec puits), il est apparu nécessaire de poursuivre les investigations et, le cas échéant, de demander à la société GACHES CHIMIE de traiter ces pollutions.
L’arrêté préfectoral du 15 septembre 2011 prescrit ainsi la réalisation d’un plan de gestion dans lequel l’exploitant proposera les actions à mettre en œuvre pour traiter la pollution du site.

c) Un rapport comprenant un diagnostic environnemental, une étude de l'interprétation des milieux et un plan de gestion a été transmis à l'inspection en juillet 2014.

Concernant les sols, 4 zones sources ont été identifiées :
- zone 1 (anciennes installations de créosote) : impact en HC avec des teneurs atteignant 1500 mg/kg entre 3 et 5m de profondeur, en HAP à 8400 mg/kg entre 0 et 1m et en COHV à 155 mg/kg entre 0 et 1m;
- zone 2 (stockage de solvants) : impact en COHV avec des teneurs atteignant 160 mg/kg entre 0,6 et 1m de profondeur puis arrivant à 4,8 mg/kg entre 3,5 et 4m;
- zone 3 (anciens stockages enterrés de solvants) : impact en HC avec 2700 mg/kg et en BTEX avec 530 mg/kg entre 2,5 et 3m de profondeur;
- zone 4 (ancienne fosse à huile de vidange) : impact en HC avec 4700 mg/kg entre 0,1 et 0,5m de profondeur.

Concernant les eaux souterraines, les investigations menées ont mis en évidence un impact important en COHV (trichloréthylène, tétrachloroéthylène) sur la majorité des ouvrages (valeurs comprises entre 37 et 74000 µg/l), sur les ouvrages hors site un léger impact est observé (teneurs comprises entre 8 et 100 µg/l). Dans une moindre mesure, des impacts en hydrocarbures et en chlorures sont observés .

Dans son plan de gestion, l'exploitant propose les traitements suivants :
- pour les sols, un traitement biologique sur site et un traitement par venting
- pour les eaux souterraines, un traitement par biostimulation anaérobie in-situ.

L'inspection des installations classées a demandé à l'exploitant de lui fournir des informations complémentaires concernant les sols et les eaux souterraines. Ces éléments ont été transmis à l'été 2016, un arrêté préfectoral encadrant la dépollution du site et fixant les objectifs de réhabilitation est en cours de rédaction.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CIRCULAIRE DU 3 AVRIL 1996
ARTICLE 65 DE L'ARRETE DU 2 FEVRIER 1998


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Chimie, parachimie, pétrole
Code activité ICPE : D


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  20/04/2001  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat  22/01/2002 
Diagnostic initial  20/04/2001  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  22/01/2002 
Diagnostic initial  20/04/2001  Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral  14/09/2001 
Schéma conceptuel  15/09/2011  Site nécessitant des investigations supplémentaires  19/09/2011 
Plan de gestion  15/09/2011  Site nécessitant des investigations supplémentaires  02/07/2014 
Plan de gestion  07/04/2015  Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre  03/06/2016 

Arrêté encadrant la dépollution du site et fixant les objectifs de réhabilitation en cours de rédaction.

Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
crésols

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
chlorures

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 1,9

Informations complémentaires :
Suite aux études de sols réalisées en 2001 et 2002, les cinq sources de pollution identifiées représentent environ 19 000m² pour une superficie totale de l'établissement de 88 000m²

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre : Domestique (arrosage jardins)

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 2
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 4

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 01/01/1999
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 08/12/2015  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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