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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : 25
Site BASOL numéro : 25.0037
Situation technique du site : Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat
Date de publication de la fiche : 14/01/2013
Auteur de la qualification : DREAL UD 90-25

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : Wittmer

Localisation  :
Commune : Seloncourt
Arrondissement :
Code postal : 25230 - Code INSEE : 25539 (5 922 habitants)
Adresse : 28 rue du Général Leclerc
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Rhône - Méditerranée - Corse
Code géographique de l'unité urbaine : 25601 : Montbéliard (108 768 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 991196 6713748 Adresse (numéro)

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 941340 2283134 Adresse (numéro)

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Seloncourt 08/09/2012 AM 291 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Seloncourt 08/09/2012 AM 612 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Aucun plan n'a été transféré pour le moment.

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
société exploitante radiée le 01/12/2008


   il s'agit

Qualité du responsable :


Propriétaire(s) du site :

Nom Qualité Coordonnées
Commune de Seloncourt PERSONNE MORALE PRIVEE


Caractérisation du site à la date du 08/01/2013

Description du site :
Le site est localisé dans la commune de Seloncourt et est traversé par la rivière le Gland. Il est bordé par un jardin public et des résidences individuelles avec jardins potagers.

La société WITTMER exploitait sur ce site des installations soumises à déclaration entre le 26 mai 1977 et 2002.
Il a abrité dans 3 bâtiments une activité de décolletage et de mécanique de précision classés selon les rubriques de la nomenclature des installations classées 281-2 (burinage, cassage, découpage, cintrage, emboutissage, estampage, étirage, forgeage, laminage, matricage, planage, rivetage et tréfilage des métaux), 282 (décollage, meulage, polissage et repoussage des métaux), 251-2 (stockages de liquides halogénés et autres liquides odorants ou toxiques mais ininflammable), 33 bis (air comprimé) et 255-3 (dépôts de liquides inflammables de 2ème catégorie).

La société a été mise en liquidation judiciaire le 15 janvier 2002 par jugement du Tribunal de Grande Instance de Montbéliard. Maître Guyon est alors nommé liquidateur judiciaire. Les activités de la société cessent le 15 février 2002.
La société a été radiée du registre du commerce le 01/12/2008.

 

Description qualitative :
Une inspection réalisée par l'inspection des installations classées du 17 octobre 1996 relève la présence de déchets métalliques sous forme de copeaux ou de chutes de pièces, stockés à même le sol, flaques d’huile sur le sol, stockage de fûts couchés à même le sol.

L'arrêté préfectoral n° 5063 du 14 novembre 1996 a mis en demeure l’exploitant de stocker les déchets métalliques dans des bennes, d’éliminer les déchets industriels spéciaux dans des installations autorisées et de les stocker sur rétention.

L'arrêté préfectoral complémentaire n° 796 du 18 février 1997 a prescrit la réalisation, sous deux mois, d’une étude sur les conséquences pour l’environnement du stockage de déchets métalliques à l’extérieur, la détermination des mesures à mettre en œuvre pour y remédier, l’évaluation des coûts correspondants.

L'arrêté préfectoral n° 795 du 18 février 1997, modifiant l’arrêté préfectoral de mise en demeure du 14 novembre 1996 a imposé à l’exploitant d’éliminer, sous 4 mois, les déchets liquides classables en déchets industriels spéciaux et de mettre en place des rétentions mobiles.

L’étude de reconnaissance des sols en date du 5 août 1997 a été effectuée par la société SOLETCO à Valentin. Elle porte uniquement sur la zone d’enlèvement des copeaux métalliques. Un puits a été creusé et 8 prélèvements ont été réalisés à différentes profondeurs. Les teneurs en hydrocarbures sont élevées en surface (11,6 g/kg à 14,7 g/kg). A 3 mètres, elles sont de 6,55 g/kg. L’étude conclut à l’absence de nappe d’eau souterraine et propose un décapage des sols sur une hauteur de 2 mètres. L'inspection des installations classées n'a pas connaissance de la réalisation de ces travaux.

La liquidation de l'entreprise SCOP WITTMER a été prononcée le 15 janvier 2002. Le mémoire de cessation d'activité remis le 29 juillet 2003 par le mandataire judiciaire dans le cadre de l'application de l'article 34-1 du décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 relève la présence de déchets à potentiel polluant stockés sans protection. Dans son état des lieux, l’APAVE note la présence de fûts pleins (huiles, dégraissants), sur des “ rétentions ” pleines, la présence de déchets divers (palettes, plastiques, chutes métalliques, fûts vides, etc.), et la présence de déchets à proximité du hangar de stockage et du Gland sans protection. Concernant l'appréciation de la pollution du sol et des eaux, le mémoire préconise la réalisation d'une évaluation simplifiée des risques.

Le liquidateur a informé l'inspection le 30 avril 2004 qu'il ne détenait pas de fonds suffisants pour prendre en charge la remise en état du site.
Aussi une inspection du site a été programmée pour le 6 août 2004 afin de déterminer les travaux prioritaires.
Un incendie d'origine indéterminée s'est déclaré le 3 août dans le bâtiment outillage du site. Ce bâtiment abritait un nombre important de fûts de déchets et de liquides divers (huiles, produits de dégraissage acides et alcalins) qui n'avaient pas encore été évacués par le liquidateur (environ 75 fûts).
Il s'y trouvait en outre des condensateurs (6 au moins) et un transformateur au pyralène.

L'incendie a partiellement détruit la toiture du bâtiment. Il a touché la majorité des fûts et trois condensateurs dont l'un s'est ouvert (l'examen détaillé des condensateurs a montré quelque temps après le sinistre qu'il n'y avait pas eu de fuite de ceux-ci).
Aucune pollution de la rivière " le Gland " n'a été constatée.

Les suites données par le Préfet sont :
- un arrêté en date du 4 août 2004 imposant au liquidateur des mesures d'urgence (gardiennage du site, évaluation de la contamination),
- un arrêté en date du 6 août 2004 mettant le liquidateur en demeure d'effectuer la remise en état du site et en particulier, d'évacuer tous les produits dangereux et déchets,
- un arrêté en date du 6 août 2004 mettant le liquidateur en demeure de satisfaire aux prescriptions de l'arrêté du 4 août 2004 relatif aux mesures d'urgence,
- un arrêté en date du 11 août 2004 engageant une procédure de consignation de 100 000€ à l'encontre du mandataire liquidateur.

En l'absence de mesures prises par le liquidateur, la commune de Seloncourt a, dès le soir de l'incendie, mis en place un gardiennage du site. Elle a également mandaté un bureau d'études spécialisé pour réaliser des prélèvements de sols dans les jardins potagers proches du site ainsi que dans le jardin public.
Le rapport du bureau d'études, remis le 24 août, a confirmé l'absence d'impact significatif lié à l'incendie.
Par ailleurs aucune fuite du condensateur endommagé lors de l'incendie n'a été constatée. La Commune de Seloncourt a procédé fin août à l'évacuation de l'ensemble des fûts, du transformateur et des condensateurs présents.

En 2006 la mairie de Seloncourt a présenté un projet de réhabilitation du site. Celui-ci consistait en l'implantation d'une crèche sur l'ancien bâtiment outillage (démoli suite à l'incendie) et l'aménagement du reste du site en logements, commerces et services, sachant que tous les anciens bâtiments industriels sur cette partie du site avaient été démolis au cours du mois d'août 2006.

Une Evaluation des Risques Sanitaires menée en 2006 par ICF Environnement a conclu, selon les hypothèses considérées, que les niveaux de risques étaient inférieurs aux seuils de risque énoncés comme acceptables dans la circulaire ministérielle du 10/12/1999.

Malgré cette étude, la DRIRE a confirmé son avis défavorable sur l'implantation de la crèche à cet endroit en s'appuyant sur la circulaire interministérielle du 8 février 2007, qui pose le principe de ne pas implanter d'établissement accueillant des populations sensibles sur d'anciens sites industriels pollués.

Ce positionnement de l'État est notamment lié à l'impossibilité de lever les incertitudes (positionnement des sondages, taille du maillage, exhaustivité des polluants pris en compte, calculs basés sur les données toxicologiques du moment,...) quelles que soient les études menées et à la difficulté de parler de risque acceptable lorsqu'il s'agit d'exposer de jeunes enfants à une pollution qui ne peut être ignorée.

La commune a acté de ce positionnement de l'État et a proposé lors d'une réunion en 2007 des usages de type urbain (parc paysager, commerces, habitat,...). Le terrain actuellement en friche pourrait voir l'implantation d'un centre commercial.

Il a été rappelé à la commune qu'il est de sa responsabilité en tant qu'aménageur de veiller à la compatibilité de l'état du site avec les usages envisagés. Les outils méthodologiques développés en 2007 par le ministère chargé de l'environnement (plan de gestion en particulier) sont à mettre en œuvre dans ce cadre. Par ailleurs, la mise en place de servitudes pour assurer la mémoire des zones polluées sera vraisemblablement nécessaire.

Un porter à connaissances risques a été transmis aux services en charge de l'urbanisme et au propriétaire (commune de Seloncourt) en date du 6 décembre 2011.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : AUTRE

Date de la découverte : 30/04/2004


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre : Incendie

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Usinage
Code activité ICPE : H11


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Travaux de traitement    Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  30/08/2004 
Diagnostic du site  29/07/2003  Site nécessitant des investigations supplémentaires   
Mise en sécurité du site  04/08/2004  Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours  30/08/2004 
Diagnostic du site  24/08/2004  Site nécessitant des investigations supplémentaires   
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  01/01/2005  Site nécessitant des investigations supplémentaires   
Diagnostic approfondi  01/12/2006  Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat   

Les diagnostics réalisés mettent en évidence la présence de pollutions dans les sols (pas d'eaux souterraines proches mises en évidence).
Ces pollutions justifient la réalisation d'études complémentaires visant à vérifier la compatibilité de tout projet d'aménagement du site avec son état et des éventuels travaux de réhabilitation nécessaires.


Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) : 0
Volume (m3) : 0
Surface (ha) : 0

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison : Site au droit d’une zone sans aquifère

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles

Un changement d'usage est envisagé sur ce site :
Zone résidentielle
Zone agricole
Zone naturelle
Espaces verts accueillant du public
Équipements sportifs
Commerce, artisanat
Parking
École
Autres établissements recevant du public
Si autre :


Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme : 06/12/2011
Document : document-actant-pcr-25.0037.pdf

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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