Présentation / Actualités Recherche Tableaux de bord Approche nationale FAQ Glossaire Liens Contactez-nous

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : 03
Site BASOL numéro : 03.0033
Situation technique du site : Site nécessitant des investigations supplémentaires Site nécessitant des investigations supplémentaires
Date de publication de la fiche : 12/07/2017
Auteur de la qualification : DREAL

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : MANURHIN DEFENSE

Localisation  :
Commune : Bellerive-sur-Allier
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 03023 (8 617 habitants)
Adresse :
Lieu-dit : Montpertuis et Palazol
Agence de l'eau correspondante : Loire-Bretagne
Code géographique de l'unité urbaine : 03502 : Vichy (64 977 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 730315 6560982 Adresse (numéro) Entrée du site

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 7 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 8 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 9 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 10 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 17 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 32 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 33 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 34 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 35 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 36 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 37 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 38 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 39 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BH 40 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 2 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 4 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 7 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 85 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 86 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 87 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 88 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr pour partie
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 89 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 90 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 91 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 92 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 93 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 94 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 95 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 96 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 97 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 98 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 99 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 100 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 101 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 102 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 103 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 104 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 105 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Bellerive-sur-Allier 09/08/2016 BI 106 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr
Charmeil 09/08/2016 AE 14 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : EXPLOITANT (si ICPE ancienne dont l'exploitant existe encore ou ICPE en activité)

Nom : GIAT INDUSTRIES
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 23/09/2016

Description du site :
Le site est installé sur une emprise foncière d'environ 150 ha, dans une zone boisée, à 3,5 km au nord-ouest de Bellerive sur Allier, commune jouxtant la ville de Vichy.
La rivière Allier coule à 1,2 km et la départementale D6 longe le site.
Peu d'habitations sont proches, les terrains sont en pente douce.
Des champs entourent le site à l'ouest et deux petits ruisseaux le bordent au nord et au sud.
C'est en 1938 qu'une cartoucherie MANURHIN s'est installée au lieu-dit Montpertuis, "au centre de la France", pour des raisons stratégiques.
Ce site était destiné au chargement des obus et à l'encartouchage des munitions d'infanterie.
En 1950, d'autres activités, chargement de grenades et projectiles spéciaux, fabrication de poudres traçantes et incendiaires, viennent s'ajouter.
Ces activités se répartissent dans les 130 bâtiments, construits au fil des années et ont employé jusqu'à 800 salariés.
La société MANURHIN a transmis, au préfet, une déclaration de cessation partielle d'activités le 10 juillet 2007, la cessation totale et définitive a été déclarée le 28/09/2009.
Compte-tenu des activités exercées, la mise en sécurité du site requiert une dépollution pyrotechnique des sols, avant d'engager, le cas échéant des travaux de dépollution chimique.

 

Description qualitative :
La zone d'étude est située sur des terrains composés d'alluvions modernes (sables et gravier) et dans le périmètre de protection des eaux minérales de VICHY.
Au droit du site, la nappe est présente entre 2,6 et 13m.
Cette situation confère au site, au regard de l'usage des eaux superficielles et souterraines , un caractère sensible.
Un diagnostic initial des sols et une évaluation simplifiée des risques ont été réalisés en novembre 2004.
D'autres investigations dans les sols et les eaux souterraines, notamment du 20/06/2005, sont venues compléter les premiers diagnostics.
Les résultats des investigations ont mis en évidence la présence d'arsenic (à rapprocher des concentrations du bruit de fond), nickel, plomb, cuivre, hydrocarbures et solvants chlorés dans les sols.
Des solvants chlorés se retrouvent également dans les eaux souterraines.
L'arrêté préfectoral du 21/04/2008 a encadré les opérations de mise en sécurité du site et la surveillance de la nappe. Les mesures classiques de mise en sécurité ont bien été réalisées (retrait des cuves, nettoyage des réseaux, retrait des transformateurs aux PCB, etc...): dans ce cadre, les terres contaminées aux hydrocarbures au niveau du bâtiment 60 ont été excavées.
Afin de conduire les opérations de dépollution pyrotechnique des sols, une étude historique a été rendue en juin 2008, basée sur les archives documentées par MANURHIN ainsi que sur les témoignages d'anciens salariés, cette étude a fait l'objet d'un avis technique par l'Institut des Poudres et des Explosifs (IPE) et d'une tierce expertise en octobre 2009 par un organisme indépendant APSYS .
Sur la base de cette étude, MANURHIN a réalisé plusieurs études de sécurité, validées par l'IPE, afin d'assurer les conditions de sécurité lors des travaux de dépollution pyrotechnique.
Les travaux de dépollution pyrotechnique se déroulent de la façon suivante:
- Les terres suspectes sont excavées par des engins commandés à distance;
- Les terres sont transportées vers une aire aménagée pour leur criblage et leur tri;
- A l'issue de ces opérations, les objets pyrotechniques susceptibles de présenter un danger sont brûlés;
- Ces mêmes objets sont ensuite dénaturés par écrasement à la presse hydraulique;
- Les objets métalliques ainsi que les munitions dénaturées sont repris par une entreprise de traitement des métaux;
- Les terres propres sont réutilisées pour remblayer les excavations.
Ces travaux ont débutés à l'automne 2011, initialement la durée des travaux avait été estimée à environ 2 ans.
Lors des travaux, des investigations à l'initiative de GIAT Industrie ont permis de mettre à jour des enfouissements de matériels pyrotechniques non répertoriés lors des études initiales.
Aussi, ces découvertes ont conduit GIAT Industrie a traiter des surfaces et volumes de terres en quantité plus importantes que ce qui avait été planifié lors de l'élaboration du plan de gestion.
Ainsi, la date prévisionnelle de réhabilitation est reportée à l'année 2017.
Les investigations menées dans les eaux souterraines montrent l'absence d'hydrocarbures, la stabilité des concentrations en métaux en aval hydraulique par comparaison aux concentrations amont, la présence marquée de COHV sur un piézomètre aval (PZ4) mais qui n'évolue pas.
En effet, d'une part, les concentrations en COHV sur PZ4 sont stables dans le temps et d'autre part, le panache de pollution ne montre pas d'extension hors site, en effet, les teneurs en COHV sur le piézomètre PZ5 qui est le plus en aval du site sont stables et relativement faibles.
En raison des mesures de sécurité liées aux travaux de dépollution pyrotechnique, les prélèvements dans les eaux souterraines au droit du site ont été suspendus en 2014.


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics : CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE (ARTICLE 34-1)


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre :

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre


Année vraisemblable des faits : 2004
Activité : Poudres et explosifs (fabrication de)
Code activité ICPE : D81


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)  24/11/2004  Site nécessitant des investigations supplémentaires  24/11/2004 
Mise en sécurité du site  29/06/2008  Site nécessitant des investigations supplémentaires  03/01/2013 



Rapports sur la dépollution du site : Aucun document n'a été transféré pour le moment.


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Les teneurs retrouvées dans les sols en arsenic correspondent au bruit de fond local. Il s'agit de spots de pollution répartis sur le site.

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
Aucun

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) : 120

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE
Zone : AGRICOLE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

  L'activité exercée est à l'origine de la pollution
  L'activité exercée n'est pas à l'origine de la pollution

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) : 2
Eaux souterraines, fréquence (n/an) : 2

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance : 15/02/2007
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du 01/04/2013  :  1 LA SITUATION RESTE STABLE

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme : 09/12/2002

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :
Des restrictions d'usage sont à prévoir.


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre :

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

Imprimer la fiche Pour tout commentaire Contactez-nous